Je suis hallucinée par certains commentaires qui, pour éviter certaines charges, préconisent des solutions pouvant mener à de CATASTROPHES.
Reprenons du début :
Si c'est une "agence" qui engage, celle-ci doit OBLIGATOIREMENT posséder une licence d'entrepreneur de spectacle pour faire du PLACEMENT d'artistes (NB : ce qui est rarement le cas des agences événementielles !!).
Ce n'est pas une question d'être ou ne pas être intermittent, qui est un régime et non un statut d'ailleurs, qui oblige ou non à payer des charges. En réalité, dès que vous mettez un pied sur scène, VOUS ÊTES ARTISTES et devez payer des charges (je sais, beaucoup d'"occasionnels" travaillent au black...). Que vous fassiez 1 spectacle par an ou 100, la seule possibilité de ne pas payer de charges est de travailler gratuitement pour une CAUSE CARITATIVE.
Certes, pour les retraités, les charges ne serviront plus pour leur retraite, mais comme le dit fort justement Oto et un autre, c'est de la "solidarité" nationale pour les autres salariés. Par contre, on continue à toucher les congés spectacles y compris en retraite. D'ailleurs, beaucoup d'artistes occasionnels qui ne font que 2 ou 3 spectacles par an oublient de les réclamer !!!!
Venons-en maintenant aux 2 points les plus critiques :
1. LA FACTURE :
Ne JAMAIS rédiger une FACTURE si vous n'êtes pas producteur de spectacle. C'est FORMELLEMENT interdit. Vous pourriez être redressé par l'URSSAF et les impôts (j'ai de nombreux magiciens qui m'ont appelé sur le sujet dont certains dans une mouise pas possible !!).
2. La MICRO-ENTREPRISE ou l'AUTO-ENTREPRISE est INTERDITE pour le spectacle SAUF si vous êtes votre propre producteur et tourneur de VOTRE spectacle
C'est-à-dire que vous êtes l'organisateur du jour, du lieu, de l'heure, du prix d'entrée, etc., de votre spectacle (vous en connaissez ???? pas moi !!!). Sinon, il y a un organisateur qui vous donne les ordres et cela s'appelle un LIEN DE SUBORDINATION qui interdit l'A.E. ou la micro-E (NB : J'ai un écrit du service juridique de l'URSSAF qui me confirme cette interdiction).
Quant à l'intitulé "animation clown" "animation magie", MERCI de ne pas encourager les gens à FRAUDER avec de faux intitulés. Nous ne sommes pas sur le site "magouille et Cie".
Ce qui est réellement dommage dans tout cela, c'est que ma conférence traite de tous ces problèmes que rencontrent les artistes amateurs ou professionnels, mais les clubs, dans leur très grande majorité, ne sont pas intéressés par celle-ci car après, on ne peut plus dire "ah, je ne savais pas...".
Telle est la vie et cela fait des années que cela dure.