Je suis de Belgique, pas de France. Difficile donc pour Pierre de Fleury.
"Par contre, si on en place plusieurs et que l'on présente l'effet d'un nœud qui se ballade, on obtient une œuvre protégeable".
Je ne suis pas certain que l'objet en question soit protégeable. Tu parles de l'œuvre, mais dans ce cas-ci, cette œuvre protégée ne serait-elle pas la routine ? Plutôt que l'objet en lui-même ?
Ce qui implique que dans ce cas, tu as beau acheter les "nœuds baladeurs", ce n'est pas pour autant que tu as le droit d'en faire la représentation.
J'ai contacté un avocat spécialisé en droits intellectuels pour avoir un petit séminaire privé. Mais une conférence par un avocat-magicien serait peut-être mieux.
D'après le premier contact que j'ai eu, celui-ci me dit que le principe d’un tour ne peut pas être protégé par droit d’auteur. La question qui se pause, selon lui, est celle du brevet.
Cependant, pour pouvoir être breveté, l’objet doit consister en une nouveauté. Selon, cette personne qui va m’organiser ce mini séminaire privé, on entend par nouveauté, quelque chose de véritablement totalement novateur.
Le principe du tour devrait donc être totalement novateur, ce qui implique selon lui, qu’il ne suffit pas que le créateur du tour démontre qu’il a été le premier à créer ou utiliser ce principe dans ce tour.
Il faudrait qu’il soit fort improbable qu’un autre personne placée dans les mêmes conditions, en d’autres termes un homme de métier (ici un magicien) ait pu potentiellement penser au même principe !
Très complexe donc. Surtout si on y ajoute, les droits d’auteurs, les droits commerciaux, de représentation, etc.
Je recevrai également une sorte de synthèse de ce qui peut nous intéresser dans notre domaine. Bien entendu, ce sera en droit belge. Mais j’imagine que les principes de base doivent être similaires avec les principes français voire au niveau européen.