Paternité du Nom d'un Tour

[Aymer!c DE VLN]

Je remercie M. Wild pour son MP détaillant son point de vue.

Il a ses raisons non négligeables à défendre, tout comme M. Jardonnet a les siennes. Les deux sont tout à fait valables.

Il est juste dommage que ce thread ai pris cette tonalité, qui ne reflète pas la situation exacte par manque d'éléments. On prend toujours la mouche par le côté épineux. Il aurait pu être monté en débat constructif et discussion sympathique pour les deux, dommage...

Merci aux informations juridiques de M. Fleury et de Frantz toujours très intéressantes.

[Julien DAVID]

Il est juste dommage que ce thread ai pris cette tonalité

Certes, et ce débat a pris une meilleure orientation. C'est pourquoi, je vous demande de rester dans cette ligne sans raviver les flammes.

[Pierre FLEURY LE GROS]

Je trouve ça dingue d'arriver à croire qu'on "copie" un effet rien qu'en reprenant un titre des plus communs..."

Mais personne n’a prétendu cela ! A chaque fois que les questions de propriété intellectuelle sont évoquées sur ce forum, les propos finissent toujours par être déformés et les questions constamment mélangées.

Pourquoi a-t-il été nommé comme ça ?

Et bien on est effectivement en droit de se le demander, compte tenu de la notoriété de cette création de Boris Wild. Le nom du DVD a pu être choisi il y a 10 ans, 25 ans ou 250 ans. Cela ne change rien au problème ! Vous comprenez bien que c’est au moment où l’on met un produit sur le marché qu’il faut vérifier l’existence d’antériorités et le risque de confusion dans la désignation des produits. Si demain, je veux mettre sur le marché un téléphone que je veux appeler IPHONE, et bien je n’aurai pas le droit, même si j’avais eu cette idée tout seul 10 ans auparavant ! C’est évident non ? Au moment où le DVD a été mis sur le marché, ce nom était déjà utilisé pour désigner un produit notoire dans le même secteur d’activité, contrairement à ce que toutes les personnes de mauvaise foi tentent de prétendre pour défendre l’indéfendable. Oui, c’est le même secteur d’activité, parce que jusqu’à preuve du contraire, ce DVD est bien destiné à des magiciens, et pas aux membres des clubs de tricot, de scrabble, de macramé ou autres colliers de perles. Il n’y a donc rien à ajouter. C’est interdit de procéder ainsi, un point c’est tout. Vous pouvez être d’accord, pas d’accord, offusqué ou ravi : tout le monde s’en fiche parce que c’est la loi, la même loi pour tout le monde que nous devons tous respecter.

C'est peut-être différent en Belgique, mais en France une marque doit être déposée pour exister (sauf peut-être cas de notoriété ou autres bizarreries du même genre, mais je parle de la règle générale).

Oui, sauf cas de marque notoire dans un domaine d’activité déterminé, ce qui est sans aucun doute le cas ici. Pour revenir à ce que dit Frantz, le droit d’auteur est également envisageable pour protéger le titre de l’œuvre et l’œuvre de Boris, mais en l’espèce, c’est davantage un problème de désignation de produit et de risque de confusion dans l’esprit des consommateurs dont il est question, donc un problème de marque comme le souligne Karl.

Comme le dit M. Jardonnet, parlez plutôt du contenu plutôt que de vous sentir agressé...

Et bien non, on est encore en droit de parler des vrais problèmes, des sujets qui fâchent et des questions qui dérangent lorsqu'elles surviennent. Et elles surviennent de plus en plus souvent, malheureusement. Ces procédés sont détestables;ceux qui en sont à l'origine et qui tentent toujours de se faire passer pour des victimes innocentes et malheureuses le sont plus encore. Les personnes qui connaissent un peu ces questions ne sont pas dupes, et elles continueront de le dire quand bon leur semblera, même si cela déplaît. A bon entendeur....

[Aymer!c DE VLN]

Que ce serait-il si ce DVD avait été dénommé "Pur Telepathy" (avec une faute) ou en français "Pure télépathie" ?

[Pierre FLEURY LE GROS]

Que ce serait-il passé si ce DVD avait été dénommé "Pur Telepathy" (avec une faute) ou en français "Pure télépathie" ?

Le problème serait le même, car on apprécie toujours les ressemblances et non pas les différences ( ce serait en effet trop facile d'opérer de légères différences pour échapper aux contraintes).

Modifié 21 juin 2010 par Pierre Fleury

[Frantz RÉJASSE]

mais en l’espèce, c’est davantage un problème de désignation de produit et de risque de confusion dans l’esprit des consommateurs dont il est question, donc un problème de marque comme le souligne Karl.

Ok. Merci Pierre pour la précision !

[Eric DUBS]

Bonjour Monsieur Fleury.

...

Merci d'avance pour votre réponse.

Mince, loupé.

Mais je vois aux mots "produit", "marque" et consommateurs" que ma question était hors sujet.

[Stéphane JARDONNET]

Mr Fleury,

Si vous voulez sortir un telephone ( Donc un produit physique ) et que vous voulez l'appeler un IPHONE, vous ne pouvez pas car il existe deja un produit similaire portant le meme nom, destine au meme marche. ( La telephonie ) C'est utiliser une marque connue, faisant l'objet d'une campagne de marketing accrue, pour un produit connu, afin de beneficier de l'image et de tenter de tromper les clients sur la marchandise.

Lorsque je sors un DVD s'appelant "Pure Telepathy", il n'existe aucun autre produit portant le meme nom. Simplement le titre d'un tour dans un livre de magie. Certe la clientele potentielle pourrait etre la meme, mais aucun produits en terme de marche. Pure Telepathy de Boris Wild n'est pas un produit physique en vente: Ce n'est pas le titre d'un livre en vente dans le commerce, ce n'est pas un DVD, ce n'est pas un tour de magie en vente dans le commerce, c'est simplement le titre d'un tour decrit dans un livre a tirage reduit (Et qu'importe le tirage), pour un effet dont je ne connais meme pas les sources (n'ayant toujours pas lu l'ouvrage), utilisant un jeu marque qui de surcroit a genere un antecedent en Boris Wild et moi.

Comparons ce qui est comparable !

Est-ce que Apple doit retirer le nom de son telephone Iphone de la vente sous pretexte qu'un magicien a decrit un tour de magie dans un livre qui s'appelle "Iphone" en 1997 ? Ou sous pretexte que le titre d'une nouvelle de Stephen King s'appelle Iphone ?

Voila la vraie question.

[Pierre FLEURY LE GROS]

M. Jardonnet,

Ce n'est parce que cette création de Boris Wild n'est pas intégrée dans un packaging distinct de l'ouvrage dans lequel elle s'intègre qu'il ne s'agit pas d'un produit.

Il faut en effet comparer ce qui est comparable : apple n'a pas besoin de retirer le nom de son téléphone, tout simplement parce que le titre de l'ouvrage de Stephen King et le tour de magie décrit en 1997 que vous évoquez ne visent en aucun cas des produits similaires ; en conséquence, il ne peut pas y avoir de doute dans l'esprit des destinataires de ces "produits" respectifs et il n'y a donc aucun problème. Vous comprendrez ainsi que la comparaison que vous opérez ne correspond pas aux données du présent débat.

Maintenant, Pure telephathy de Boris Wild constitue ce qu'on peut appeler une marque de produit renommée qui est connue de tous les spécialistes, destinataires de ses produits et du DVD que vous commercialisez. En sortant un DVD qui porte ce nom, vous créez un risque de confusion dans l'esprit de ceux qui pensent peut-être pouvoir trouver son produit dans votre ouvrage; d'ailleurs, et de surcroît, l'un des effets du DVD porte également ce nom (ce qui soulève également un problème de droit d'auteur) pour viser un effet qui colle de très prêt à l'effet de Boris, même s'il y a des différences sur d'autres points entre les deux.

Vous pouvez donc écrire tout ce que voulez, vous ne changerez pas les données objectives de cette situation et les problèmes juridiques qu'elle soulève.

Vous savez déjà tout cela puisque Boris avait fait état auprès de vous, avant la sortie de ce DVD, de son mécontentement sur le choix de ce titre. Je pense que dans un tel contexte, la sagesse aurait dû vous conduire à changer de titre; le fait de vouloir le conserver en connaissance de cause de ce problème et du risque dont Boris souhaitait éviter la survenance a donc de quoi laisser perplexe. Voilà la vraie réponse à votre question.

[Stéphane JARDONNET]

Mr Fleury,

Je ne comprends pas !

Vous dites, je cite : "apple n'a pas besoin de retirer le nom de son téléphone, tout simplement parce que le titre de l'ouvrage de Stephen King et le tour de magie décrit en 1997 que vous évoquez ne visent en aucun cas des produits similaires ; en conséquence, il ne peut pas y avoir de doute dans l'esprit des destinataires de ces "produits" respectifs et il n'y a donc aucun problème."

Et c'est exactement ce que j'evoque dans le cas precis de notre exemple en Boris Wild et moi: ce sont deux "Produits" differents, destines a une clientele differente, ne contenant aucune similitude. Et justement, vu qu'il n'y a aucune similitude, je ne vois pas non plus ou est le probleme ?

Pouvez vous eclaicir ma lanterne ?