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Publié le

Salut Dante . L'animation d'un anniversaire ou un spectacle de magie à partir du moment ou elles sont rémunérés comme tel sont une activité artistique .

OUI un fonctionnaire peut effectivement effectué une activité dite "Culturelle" ( la magie est-elle une activité considérée "culturelle" pour certains oui pour d'autres non , mais là n'est pas le debat) Il y a cependant quelques petites régles à ne pas oublier car elles peuvent couter chère

- L'activité ne doit pas porter préjudice à l'administration dans laquelle tu travailles

- le cumul semaine activité admin + activités artistique ne doit pas depasser 35H00

- Tu dois déclarer cette activité et demander une autorisation ecrite à chaque fois pour te produire auprès de ton chef de service .

Voilou

Publié le

Et bien entendu, cela n'enlève en rien l'obligation de passer par une déclaration GUSO si tu ne met pas en place une autre procédure, qui serait du coup encore plus délicate à concilier avec ton statut de fonctionnaire...

cela va de soit, mais marche mieux en le disant ;)

Gilbus

Quand le magicien montre la lune avec son doigt, le public regarde le doigt...

Publié le

- Tu dois déclarer cette activité et demander une autorisation ecrite à chaque fois pour te produire auprès de ton chef de service .

Voilou

A priori depuis 5 ans pas besoin d'autorisation pour les activités scientifiques, culturelles et artistiques...

Pour mieux comprendre le réel, il faut parfois passer par l'imaginaire...

Publié le

EActivités librement autorisées

L'agent peut sans autorisation :

détenir des parts sociales et percevoir les bénéfices qui s'y rapportent,

gérer son patrimoine,

créer des œuvres de l'esprit (œuvres littéraires, photographiques, etc) à condition de respecter les règles relatives aux droits d'auteur et les obligations de secret et de discrétion professionnels,

exercer une activité bénévole pour des personnes publiques ou privées sans but lucratif,

exercer une profession libérale découlant de la nature de ses fonctions, s'il est personnel enseignant, technique ou scientifique d'un établissement d'enseignement et ou personnel pratiquant une activité artistique.

Haut

Activités soumises à autorisation

Activités autorisées uniquement sous le régime de l'auto-entrepreneur

Activités de services à la personne,

Vente de biens fabriqués par l'agent.

Activités autorisées sous le régime de l'auto-entrepreneur ou non

Expertises ou consultations auprès d'une structure privée (sauf si la prestation s'exerce contre une personne publique),

Enseignement et formation,

Activité à caractère sportif ou culturel, y compris encadrement et animation dans les domaines sportif, culturel, ou de l'éducation populaire,

Travaux de faible importance chez des particuliers.

  • J'aime 1

Pour mieux comprendre le réel, il faut parfois passer par l'imaginaire...

  • 6 années plus tard...
Publié le

Bonjour à tous,

j aurai besoin de quelques précisions, en résumé un fonctionnaire doit faire sa demande de cumul d activité, jusque là pas de souci, par contre pour être déclarer et se faire rémunérer dans le cadre de spectacle type anniversaire, soirée, séminaire…  quel statut et quel outil utiliser Guso ou autre ?

Merci d avance pour vos retours 

  • Thomas changed the title to Statut : quel format choisir ?
Publié le
Il y a 11 heures, Serge ZMR a dit :

par contre pour être déclarer et se faire rémunérer dans le cadre de spectacle type anniversaire, soirée, séminaire…  quel statut et quel outil utiliser Guso ou autre ?

-Soit la structure qui organise a pour objet de monter des spectacles, et dans ce cas elle a la possibilité de te faire une fiche de paye. 

-Soit c'est un organisateur occasionnel, et le mieux est le guso. 

-Soit l'organisateur veux une facture à tout prix, et dans ce cas il faut que tu trouves une structure intermédiaire (qui doit être en règle avec les licences* de spectacle...) qui va t'embaucher sur ce contrat, et facturer à l' organisateur, qui devient alors client, et plus employeur. 

Il faudra inclure les frais de la structure intermédiaire dans le devis, du coup... 

Gilbus

*:

Le saviez vous, on ne parle plus de licence d'entrepreneur de spectacle, mais de "récépissé de déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles". 

Il n'y a pas que le nom qui change, c'est maintenant disponible pour plusieurs type d'organisateur, y compris les occasionnels utilisant le guso... 

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F22365

  • J'aime 1

Quand le magicien montre la lune avec son doigt, le public regarde le doigt...

  • 3 weeks plus tard...

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  • Messages

    • Le Pape adore conduire, hélas, une fois élu, son emploi du temps ainsi que sa sécurité ne lui en laissent guère le temps. Pourtant un jour, en voyage officiel aux Etats-Unis, il s'aperçoit que la voiture qui doit le mener de l'aéroport à son hôtel, à New-York, est le modèle d'une berline incroyable qu'il a toujours rêvé de conduire. Il négocie donc âprement en loucedé avec le chauffeur pour que ce dernier le laisse conduire. Aussitôt dit, aussitôt fait, voilà le Pape au volant du bolide. Cependant aimer conduire est une chose mais conduire avec prudence et retenue en est une autre et c'est ainsi que le Pape joue les Fangio avant de se faire arrêter par un policier. Lorsque celui ci se rend compte de l'identité du chauffard, il est bien embêté et fait part du problème à son supérieur, occupé à effectuer un contrôle de routine à quelques mètres de là : - Chef, c'est quand même quelqu'un d'important. - Important  comment ? Comme le maire ? - Heu plus important. - Comme le gouverneur ? - Plus... - Pas comme le président, si ?!? - Ben c'est à dire... - Mais enfin ! Plus important que le président ! C'est pas possible ! - Ben je sais pas trop, Chef, car il a quand même le Pape comme chauffeur. (Fun Fact : C'était une des blagues préférées du Pape François, qui considérait que la joie était un don de Dieu et que les Chrétiens ne devaient pas offrir, je cite, "une face de piment au vinaigre" 🙂).
    • Je viens de terminer "Le manuscrit de Birkenau". Dire que je n'y ai rien appris de nouveau serait un mensonge éhonté. Au contraire, j'y ai appris quantité de choses et approfondi des connaissances que je croyais pourtant assez complètes. La postface notamment est des plus intéressantes car l'auteur y explique la genèse de ce livre et les recherches qu'il a du mener pour l'écrire. Il précise également quels sont les faits qui relèvent de la fiction versus ceux issus de ses recherches historiques. Je ne trahis aucun secret ni ne dévoile aucune information compromettant la lecture de cet ouvrage : Francisco, Tanusha et leur histoire relèvent de la fiction, le parcours de Herbert Levin et de sa famille relève en partie également du romanesque (en partie seulement), le reste est entièrement vrai (contexte, personnages et fonctionnement d'Auschwitz-Birkenau). Pour conclure, ce n'est pas un simple roman, il s'agit d'un réel travail d'historien, d'une grande valeur qui plus est (les sources sont citées en fin de volume, notamment les plus "récentes", ce qui rend ce livre si important). Un grand merci à @Philippe SACCOMANO donc, pour nous avoir fait découvrir cet ouvrage (en tous cas en ce qui me concerne). Note : Certains passages sont effectivement difficiles à lire, au sens émotionnel du terme, précisément parce que, encore une fois, tout cela s'est vraiment produit et cela ne faiblit pas en cours de lecture. Lorsque vous renfermerez le livre après l'avoir terminé, vous n'en aurez pas tout à fait fini avec Auschwitz-Birkenau. A titre personnel, il m'a fallu quelques temps pour passer à une lecture plus légère et nécessaire.
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