[Législation] CARNET ATA

[Claude KAPP]

Qui peut me renseigner sur le carnet ATA, demandé en douane pour passer le matériel. C'est pour une amie qui part à Bangkok. Je l'ai déjà utilisé mais il y a longtemps.

Merci

Modifié 27 janvier 2014 par Claude KAPP

[Claudemage SALONI]

il faut le demander a la chambre de commerce.

Établir la liste et le faire tamponner par la chambre de commerce.

Bien marquer tout le matériel avec des repères cela facilite le travail du douanier, pour suivre la liste du matériel. Si il voit que c'est bien répertorié il ne cherche pas trop.

Et surtout bien faire enregistrer au départ et au retour par la douane Française.

Évidement par la douane du pays, mais le plus important c'est la douane "Française" au départ et au retour.

Souvent il a fallut que je rebrousse chemin en sortant à l'aéroport de Paris pour trouver un douanier "Français" pour qu'il me tamponne le carnet.

Sinon la chambre de commerce te facture des trucs.

Modifié 28 janvier 2014 par claudemage

[Teddy REX]

Salut Claude

SI cela n'a pas changé , il faut aller chercher aux douanes les liasses nécessaires , ensuite il faut répertorier TOUT le materiel exporté par "contenant" c'est à dire une malle dedans il y a ?????? etc... ensuite il fallait aller avec tout le materiel aux douanes faire controler l'ensemble de la declaration avec de visu le materiel , et ensuite il n'y avait plus qu'à passer en douane et faire viser les liasses au depart et au retour

Mais j'espère que maintenant les demarches sont simplifiées , peut-être par ordi ??? , il faudrait peut être voir du coté de Pathy Bad qui a été en chine ? Ou tout simplement contacter les douanes

[Amaury]

Non, les démarches n'ont pas été simplifiées. En fait, la manière dont cela va se passer dépends pas mal de l'agent(te) des douanes auquel il aura à faire ! Bon courage a ton ami...

[Claude KAPP]

Merci pour vos renseignements.

J'ai trouvé un site ou l'on peut faire les déclarations en ligne

https://www.formalites-export.com/seam-gefi/index.seam

Je vais voir ça de plus prêt

UNE QUESTION ENCORE :

Pour établir la valeur des objets, doit on fournir des factures ?

Car comme beaucoup d'artistes il y a du matériel et des costumes fabriqué par l'artiste lui même. donc pas de facture.

Modifié 28 janvier 2014 par Claude KAPP

[Teddy REX]

Non , moi j'évaluais le cout du materiel présenté , il doit simplement être réaliste et non pas farfelu ce qui pourrait provoquer un rejet de la part des douanes .

[Antoine SALEMBIER]

il vaut mieux dévaluer le matériel parce qu'il arrive qu'on doive laisser un pourcentage à la douane en fonction du montant (mauvais souvenir de suisse) ! C'est un douanier français à orly qui m'avait donné l'astuce !