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Publié le (modifié)

Non, ce n'est pas cela.

Quand tu touches 100 euros NET "in the pocket" et que tu passes par le GUSO, il faut payer 100 euros de charges. Si tu es en AE et que tu touches 100 euros net également, tu ne paies que 22 € de charges.

Le temps qu'il pourra tenir ? TRÈS longtemps, car en réalité, il s'arrondit les fins de mois avec cette activité annexe (ce n'est pas une activité pour essayer). Je connais des artistes en AE qui ont un autre boulot, bien sûr, et qui travaillent plus qu'un artiste pour qui c'est son job officiel.

Par ailleurs, il ne faut pas être déconnecté de la réalité, car l'organisateur qui a le CHOIX choisira à coup sûr celui qui est le moins cher. Là, on ne parle pas de qualité : il y a d'excellents artistes occasionnels en AE, mais qui bradent les prix car leur but, c'est de travailler.

Rendre sa splendeur à la culture, c'est malheureusement une utopie.

Modifié par Thomas
Amélioration de la forme du texte (grammaire, orthographe...)
  • 1 month plus tard...
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Publié le

Comme promis sur ce message du 27 janvier dernier, j'ai donc repris contact avec mes ressources actives, en particulier la plus haute instance de l'URSSAF et son service juridique. Je viens d'avoir leur réponse qui ne laisse plus aucun doute quant à l'impossibilité d'être micro-entrepreneur pour un artiste du spectacle vivant.

Voici leur réponse intégrale qui, je l'espère, mettra fin à toute supputation hasardeuse :

 

Service Juridique URSSAF

93518 MONTREUIL

le 05.03.2026

vous nous avez interrogé afin d’obtenir une explication très précise sur les artistes du spectacle vivant et sur leur possibilité d’exercer leur activité sous le statut de la micro-entreprise (ancienne appellation : auto-entrepreneur).

Après analyse du cadre légal applicable, nous vous confirmons que ce mode d’exercice n’est effectivement pas autorisé pour une activité de représentation artistique.

Le code du travail prévoit une présomption légale de contrat de travail pour les artistes du spectacle.

En effet, l’article L7121-3 du Code du travail dispose que :

« Tout contrat par lequel une personne s’assure, moyennant rémunération, le concours d’un artiste du spectacle en vue de sa production, est présumé être un contrat de travail, dès lors que cet artiste n’exerce pas l’activité qui fait l’objet de ce contrat dans des conditions impliquant son inscription au registre du commerce. »

Cette présomption est renforcée par l’article L7121-4, qui précise qu’elle demeure valable quelles que soient la qualification ou la forme du contrat choisi par les parties.

Ainsi, lorsqu’un artiste se produit devant un public dans le cadre d’un spectacle, il doit obligatoirement être rémunéré en salariat, généralement via un contrat à durée déterminée d’usage (CDDU).

Plusieurs références publiques rappellent clairement que l’artiste du spectacle ne peut pas facturer son activité sous le statut de micro-entrepreneur :

Le ministère de la Culture souligne que l’artiste qui exerce son activité en qualité de salarié ne peut pas se déclarer micro-entrepreneur pour cette même activité, l’indépendance étant incompatible avec la présomption de salariat.

Les organisations professionnelles du secteur indiquent également que « le statut de micro-entrepreneur n’est pas celui des artistes interprètes » et confirment que toute prestation artistique est obligatoirement salariée.


 

En conséquence, une représentation artistique ne peut pas être facturée, et l’employeur potentiel (collectivité, salle de spectacle, association, entreprise…) doit obligatoirement engager un artiste du spectacle vivant en tant que salarié et verser les cotisations sociales afférentes au secteur du spectacle vivant.

Toutefois, il est possible d’utiliser le statut de micro-entrepreneur pour des activités annexes non artistiques (ex. : ateliers, formations, vente de produits), à condition qu’elles ne relèvent pas du champ du spectacle vivant. Le site officiel Service-Public.fr le rappelle explicitement.

Ces activités ne peuvent en aucun cas remplacer ou couvrir une prestation artistique.

En conséquence, l’exercice de l’activité artistique du spectacle vivant sous le statut de micro-entrepreneur est juridiquement impossible en France, en raison de la présomption de salariat qui protège les artistes et encadre leurs conditions d’emploi.

Toute représentation doit être déclarée par un employeur habilité, dans le respect des règles sociales et fiscales du spectacle vivant.

Nous vous invitons également à prendre connaissance des liens ci-dessous :

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072050/LEGISCTA000006178234

https://entreprendre.service-public.gouv.fr/vosdroits/F22428

 L'Urssaf est à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

 Cordialement.

  • J'aime 2
Publié le

Merci Thierry pour cette nouvelle information

Et on est bien d'accord qu'elle ne remet pas du tout en cause, le résumé que nous avons validé ensemble que je cite à nouveau :

 

On précise que si :

  • on renonce au régime de l'intermittence
  • on est entrepreneur du spectacle avec ou non TVA et qu'on est inscrit comme entreprise individuelle donc avec SIRET (même chose que SIREN mais plus long),
  • on obtient le récépissé d'entrepreneur du spectacle (la licence a changé d'intitulé)
  • on a une RC,
  • on peut choisir le régime de micro-entrepreneur,

Sinon que devient cet article de 2023 :?

Article L7121-3

Modifié par Ordonnance n°2021-1189 du 15 septembre 2021 - art. 35

Tout contrat par lequel une personne s'assure, moyennant rémunération, le concours d'un artiste du spectacle en vue de sa production, est présumé être un contrat de travail dès lors que cet artiste n'exerce pas l'activité qui fait l'objet de ce contrat dans des conditions impliquant son inscription au registre du commerce et des sociétés.

Conformément à l’article 47 de l'ordonnance n° 2021-1189 du 15 septembre 2021, ces dispositions entrent en vigueur le 1er janvier 2023.

Chacun, avec toutes ces infos, pourra faire le choix....

Bonne magie!

 

 

 

  • Merci 1
Publié le

Bonjour Luc 

 

Alors je te répond OUI ...... ET ...... NON 😃 et je ne suis pas normand mais presque 

- Pour l'abandon du regime intermittent  OUI  

- Pour la partie ENTREPRENEUR :   OUI Possible si bien sur tu as un RC +TVA+ RECEPISCE Entrepreneur (ex licence) ce qui te permet de faire de la recherche de travail auprès d'organisateur ce qui te permet de facturer ton temps, tes dépense et frais  sous le régime ME-AE pour cette activité pré-artistique

Par contre la partie "réalisation"  du contrat en tant qu'artiste  reste taxable aux charges traditionnelles via ta casquette d'entrepreneur (Tu deviens ton propre patron)

Honnetement , je ne vois pas l'interet de compliquer à ce point pour faire des économies de bout de chandelles . 

Par ailleurs si vous travaillez à plusieurs sur un numero cela devient une "usine à gaz" ingérable  !!!

Le responsable juridique est très clair et sans ambiguité ( c'est ce que je lui avais demandé par rapport au premier courrier de 2023 qui laissait des zones d'ombres ) :toute prestation artistique est obligatoirement salariée.

Un autre point important : il faut faire un choix DEFINTIF  Tu ne peux pas être une fois "entrepreneur-Artiste "  et parfois "artiste" engagé  avec le GUSO 

 

Suite  à la publication de cette mise au point précise de l'URSSAF , j'ai eu quelques appels  me mentionnant des cas précis : retraités travaillant en ME-AE bien sur sans licence/RC/TVA , idem pour des artistes dont ça n'est pas le métier principal  mais occasionnel souvent le WE  et portant préjudice à ceux dont c'est le metier principal . Après lecture  de la notification  URSSAF  ils sont bien tentés de se defendre pour faire valoir  la loi égalitaire pour tous . 

 

 

Publié le

Effectivement j'ai eu aussi quelques appels et notamment venant de la part de certains de nos magiciens bien connus qui sont à la retraite et qui se demandent bien comment faire...

D'autant que les nouvelles règles du 04/03/2026 (on peut difficilement faire plus récent...) pour adhérer au GUSO semblent poser des problèmes à certains employeurs.. Il faut maintenant un identifiant France Travail pour tous les employeurs sauf les particuliers. Une démarche supplémentaire donc, que l'employeur doit faire, alors que l'on sait que les intermittents faisaient souvent les démarches de déclaration pour alléger les employeurs. Il semblerait même qu'une identification à deux facteurs plus une justification d'identité (à vérifier) deviennent obligatoire ce qui ne simplifiera pas les déclarations... bref bon courage à tous!
 

Pour info, un retraité intermittent peut continuer à utiliser le GUSO. Seules les cotisations assurance chômage seront pour la solidarité le reste est pris en compte. Et cela permettra d'ouvrir de nouveaux droits à la retraite (depuis 2023)...

A suivre!

 

Publié le

Ce n'est quand meme pas difficile pour être en REGLE  ! pour les retraités , les occasionnels du dimanche il y a  :

- Passer par un producteur qui effectuera toutes les demarches administratives 

- Passer par le cheque intermittents 

- Passer par le GUSO 

 

En réalité ce qui ne "savent pas comment faire " c'est une FAUSSE EXCUSE pour dire  "comment faire pour payer le moins possible voir travailler au black sans problème" Petit rappel que certains de nos collègues qui ne vivent que du produit de leurs spectacles  , galèrent face à d'autres collèguent qui essayent de détourner le système et travaillent à des tarifs inadmissibles et prohibitifs !!

 

Pour le GUSO , en les appelant  directement , ils vous aident pour vous inscrire 

  • Merci 1
Publié le
il y a 59 minutes, Teddy REX a dit :

En réalité ce qui ne "savent pas comment faire " c'est une FAUSSE EXCUSE pour dire  "comment faire pour payer le moins possible voir travailler au black sans problème" Petit rappel que certains de nos collègues qui ne vivent que du produit de leurs spectacles  , galèrent face à d'autres collèguent qui essayent de détourner le système et travaillent à des tarifs inadmissibles et prohibitifs !!

Tu veux dire indécent
car en fait les prix de ces "blackmans" est si bas que les professionnels perdent les marchés.

car prohibitifs =
Droits, tarifs > si élevés qu'ils équivalent à la prohibition d'une marchandise.

  • Merci 1
Publié le

MERCI Philippe . Ce' n'est pas facile de faire admettre la dure réalité de la législation française , mais nous sommes arrivés à un point où des artistes  vivants de leur art  sont en concurrence totale avec  une frange "d'acteurs du secteur"  qui casse les prix et charges ( quand ils en demandent!!)  pour ce faire plaisir

 

On ne parle pas sur ce sujet de la "qualité" de la prestation fournie car effectivement il y a d'excellents amateurs et de très mauvais professionnels . Seul l'aspect JURIDIQUE est débattu 

 

Ce qui est dommage , c'est que "certains" se permettent de vous insulter ou de vous menacer en privé alors  qu'on amène que des faits TOTALEMENT CERTIFIES . C'est pour cela que j'ai tenu à obtenir un "écrit clair et précis" de la plus haute instance sur le sujet 

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  • Merci 1

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    • Hello à tous. Je vous partage un petit retour d'expérience de ma première scène hier soir. Bonne lecture ! Thème recherché : Un pirate revient de sa chasse avec un trésor. Tours présentés : Crâne zombie volant + Multiplication des bouteilles. Événement : Gala du club L'Éventail à la salle Olympia de Lomme (3 octobre 2026). Avant le gala : De la genèse de l’idée au stress de la préparation Le choix du thème et des effets Construire un numéro soulève immédiatement une foule de questions : quel thème choisir ? Que dire ? Quel message ou quelle émotion transmettre ? Que souhaite-je donner de moi au public ? En famille, nous avions envie de créer un petit spectacle mêlant contes, magie et musique. Le thème des pirates s’est vite imposé : il a ce pouvoir d'évocation qui parle autant aux enfants qu'aux adultes. Dès le début de l'été, nous avons commencé à esquisser une trame narrative, puis j'ai sélectionné deux effets : Le crâne flottant, parfait pour évoquer la légende du fantôme gardien du trésor. La multiplication des bouteilles, car un pirate boit du rhum… beaucoup de rhum. Petite contrariété matérielle : impossible de trouver un set de Multiplying Bottles avec des étiquettes de rhum dans les délais. Je me suis donc rabattu sur le set Wine Bottle de chez TCC Magic (esthétique, en promotion, et après tout, un pirate peut très bien apprécier le vin !). J’ai reçu le matos fin août pour une prestation prévue le 3 octobre. La mise en place et les arbitrages du quotidien Fin août, je découvre la mécanique des deux tours : Pour les bouteilles, je m’inspire de la démonstration classique de Paul Daniels. Pour le crâne, je me contente de la vidéo fournie par Le Petit Magicien. Mais soyons honnête : je n’ai pas pu prioriser la préparation à 100 %. Entre ma première rentrée en tant que professeur et mon inscription à de nouvelles activités musicales, je n'ai pas mis toutes les chances de mon côté. Comment organiser ces effets pour bâtir une histoire cohérente ? La trame se dessine pas à pas : un pirate revient de sa chasse au trésor avec un coffre. Il l’ouvre, se retrouve confronté à un crâne gardien, puis va boire un coup pour se remettre de ses émotions. Je me dis qu’il serait amusant d'intégrer un ou deux gags avec une peluche de lapin (car un lapin porte malheur sur un bateau !). Mais comment justifier sa présence ? Et comment expliquer logiquement la multiplication incontrôlable des bouteilles ? J'imagine alors l'idée d'un magicien pris en stop sur le navire, provoquant des phénomènes anormaux… C'est un peu téléphoné, mais le temps presse. Répétitions et trous de mémoire En travaillant le crâne, je découvre des muscles insoupçonnés dans mon avant-bras et mon poignet. Quant aux bouteilles, la routine demande un rythme soutenu pour être percutante. Cherchant à reproduire la structure de Paul Daniels sans avoir exactement le même nombre de flacons, j'adapte le final en intégrant une vraie bouteille de vin. Même sans exiger une technique digitale d'une complexité extrême, la routine comporte une multitude de phases à enchaîner sans hésitation. Et là, blocage : je n'arrive pas à mémoriser l'enchaînement fluide des passes. Est-ce l’âge ? Le stress ? La charge mentale de la rentrée (préparation des cours, guitare, sport, vie de famille) ? Pour pallier ces oublis, je passe une journée entière à concevoir un storyboard illustré qui me sert d'anti-sèche. Focalisé à 100 % sur la mécanique, je passe complètement à côté de la théâtralisation. C'est seulement 48 heures avant de monter sur scène, alors que je suis une vraie pelote de nerfs, que je réalise : « Ah, mais il me faudrait tel accessoire ! Et peut-être une entrée en scène comme ceci… » Et encore, je ne parle là que de quelques détails matériels, pas d'incarner mon personnage. Une vraie erreur de débutant (ce qui tombe bien, puisque c'est un peu ce que je suis !). Le jour J : Le filage dans les coulisses Je découvre un univers totalement inconnu. Je ne sais pas comment fonctionne l'envers du décor, où me placer, ni ce qu'on attend exactement de moi. Heureusement, les confrères du club sont bienveillants et me guident : nous calons la bande son et la régie. La configuration des coulisses fait que mon matériel est stocké dans un coin très sombre où je ne vois rien (et où je ne verrai rien non plus au moment de préparer mon plateau). C'est évidemment dans ces moments-là que surgissent les oublis du direct : « Ah mince, il n'y a pas de table ! » « Ah oui, une nappe serait quand même plus esthétique… » « Oups, je ne t'ai pas donné la bonne piste audio. » Rien de tel pour se détendre avant le grand saut ! En observant les autres magiciens ajuster leurs passages, je mesure la marche qui me sépare des professionnels : c’est fluide, carré, et extrêmement inspirant. Le jour J : Le passage sur scène En coulisses, le présentateur doit meubler : je suis en train de remplir mes charges de jus de raisin à la hâte. À deux reprises, j'entends mon nom résonner dans la salle sous les applaudissements alors que mon matériel n'est pas prêt. Deux secondes avant l'ouverture du rideau, horreur : l'un des sets de bouteilles gigognes n'est pas masqué dans son tube et reste parfaitement visible. Je traverse la scène en courant pour rectifier l'erreur in extremis. Le rideau s'ouvre… c'est parti. L'entrée et le texte : Je tente de jouer mon rôle de pirate dès les premières secondes, mais je sens immédiatement que ça sonne faux. Changement de braquet instantané : je repasse en mode naturel. Ne disposant d'aucun texte écrit au mot près, je ne maîtrise pas mes paroles. Je suis stressé au possible, au bord de la liquéfaction. Le coffre et le lapin : J'ouvre le coffre, en sors quelques bijoux, puis enchaîne sur le gag du lapin que j'expulse du navire à coups de pied et de pelle. Le public réagit et rigole. Dans le micro micro-casque, j'entends mon propre souffle résonner fort. Le crâne volant : Je sors le crâne du coffre. Plutôt que de jouer la frayeur (un pirate n'a peur de rien), je lance la lévitation sur Fifteen Men on a Dead Man's Chest. Malgré une légère tremblote, la lévitation se déroule très bien et l'effet visuel fonctionne parfaitement sur la musique. La multiplication des bouteilles : Le moment de transition arrive et je perds un instant mes repères. Pas le trou noir complet, mais pas loin. Je me lance quand même. Je me mélange un peu les pinceaux et deux verres apparaissent beaucoup trop tôt. Je marque la surprise — se laisser dépasser par la magie faisant partie du personnage — et je continue tant bien que mal. La suite reste hésitante, mais le final prévu rencontre un véritable succès. C'est l'avantage de la magie de scène : le public retient principalement la force du climax ! Le rideau se ferme sous les applaudissements. Je suis trempé de sueur, le cœur battant, mais vivant. Il faut immédiatement courir débarrasser le plateau pour le passage suivant. Je peux enfin respirer. Ce n'était pas parfait, mais les retours du public sont chaleureux et les gens ont passé un bon moment. Le contrat est rempli. Place à l'analyse ! Après le passage : Debriefing et enseignements 1. Incarner le personnage plutôt que de jouer au magicien Les retours de mes confrères du club et de mon épouse sont unanimes : il faut incarner le personnage. Sur scène, j'étais davantage un magicien déguisé qu'un véritable flibustier. Un pirate a une voix rauque, grommelle, jure, et adopte une démarche particulière (il boite ou roule des épaules comme sur le pont d'un navire). C'est cet aspect théâtral qu'il faut travailler en priorité. 2. Le costume et la cohérence des accessoires Mon costume manquait d'impact, car composé de pièces dénichées à la maison. Si l'on choisit l'univers de la piraterie, il faut aller jusqu'au bout : cuissardes, sabre, pistolet d'époque, pantalon ajusté… Même constat pour les accessoires : mon « trésor » était composé de minuscules bijoux de déguisement de princesse, invisibles au-delà du troisième rang. Il faut du gros, du rutilant, du lisible de loin. 3. Le piège de la vidéo et la fluidité de parole Une véritable incarnation permet de fluidifier le texte et d'éliminer les tics de langage. En visionnant l'enregistrement réalisé par mon épouse, le constat est sans appel : j'ai arrêté de compter les « euh… » et les « Ah la la, c'est terrible ! ». Sur le moment, je ne m'en étais même pas rendu compte ! La vidéo est un outil de travail aussi cruel que formidable. 4. La technique au service du spectacle Côté manipulation, la technique sur les deux effets s'est révélée très correcte. Cela confirme un grand principe théorique souvent lu dans la littérature magique : la technique pure est secondaire pour le public. Ignorant le déroulé théorique du tour, les spectateurs ne s'aperçoivent presque jamais des petites erreurs de parcours si l'attitude reste naturelle. Des effets visuellement forts et techniquement accessibles, soutenus par une bonne théâtralisation, constituent la combinaison idéale sur scène. Je réserverai désormais les routines plus techniques au close-up. Pistes d'évolution et réflexions futures Cette expérience m'a apporté deux enseignements majeurs pour la suite : Ajustements sur le numéro actuel : Inverser l'ordre des effets (par exemple tenter de faire entrer le crâne dans le coffre, ce dernier refusant d'y retourner, ce qui explique sa lévitation). Alignement avec sa vraie personnalité : Incarner un pirate exige un travail d'acteur exigeant. Suis-je totalement à l'aise dans ce registre ? Pas si sûr. Dans la vie de tous les jours (et dans mon métier d'enseignant), j'ai plutôt un profil de « savant un peu fou » qui fonctionne très bien. Pourquoi ne pas capitaliser sur ce que je suis naturellement ? Plutôt que de composer un rôle à l'opposé de ma nature, développer un personnage de scientifique distrait cherchant à modéliser ou rationaliser les lois de la magie me permettrait d'être instantanément plus authentique sur scène. L'idée du pirate reste magnifique et inspirante, mais le chantier m'a permis de prendre la mesure du travail scénique nécessaire. Une très belle première étape riche en enseignements !
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