Paternité du Nom d'un Tour

[Robin CHR]

Pur chou de Bruxelles et compagnie. Voilà le titre du buzz qui tue.

Modifié 20 juin 2010 par sorano

[Stéphane JARDONNET]

Boris,

Je citais l'exemple des danseurs en tutu. Ne prends pas tout personnellement. Ta routine Pure Telepathy est tres propre.

Cela me parait justement tres representatif de ta personnalite. Le sujet etait justement une reponse a la question que tu as souleve qui etait : De l'utilisation des titres.

Je m'apercois que finalement tu n'as rien a dire sur le sujet, ce qui confirme simplement que ton objectif n'a jamais ete de soulever un probleme, mais bel et bien d'essayer de nuire.

Allez, vite, j'ai un nouveau produit a sortir : Le wildest marked deck

PS : Delire de persecution, sentiment que le monde gravite autour de soi. En toute amitie, je te conseille quand meme de consulter un specialiste. Pour ma part, le sujet est clos.

[Richard CCH]

Messieurs, merci de régler vos différents en MP et de ne plus venir sur le post pour des réactions proches d'enfantillages. Le post concerne le DVD sorti par Pascal de Clermont, les Mp sont là pour le reste. Merci...

[Stéphane JARDONNET]

Et merci a Monsieur M d'essayer pour une deuxieme fois de recadrer le post, c'est exactement ce que j'allais dire

Si vous avez envie d'en savoir plus sur les titres, ouvrez un autre post. Merci!

Pour le coup, personne n'a repondu a savoir si quelqu'un a essaye les effets presentes dans le DVD ?

[Pierre FLEURY LE GROS]

"Je m'apercois que finalement tu n'as rien à dire sur le sujet... je te conseille quand même de consulter un spécialiste. Si vous avez envie d'en savoir plus sur les titres, ouvrez un autre post"

Je vous conseillerais plutôt d'ouvrir des livres. Et de droit, de préférence. Contrairement à ce que vous affirmez, Boris Wild a des choses à dire sur ce sujet qui sont très intéressantes. Elles sont surtout beaucoup plus justes et précises juridiquement que les vôtres. Quant à lui conseiller d’aller voir un spécialiste, je pense que vous seriez bien avisé d'en faire autant ; cela vous permettrait une nouvelle fois d’avoir une vision moins simpliste des choses. Une vision et un niveau de débat juridique plus élevés qu’une « conversation de comptoir », pour reprendre l’expression bien peu pertinente que vous avez utilisée.

C’est toujours un plaisir de pouvoir redécouvrir le droit au travers de vos écrits. J'apprends avec surprise, notamment, que le nom d'un produit doit obligatoirement être déposé pour être protégé. Certainement une nouveauté législative qui, survenue ces jours derniers, m'aura échappée. A moins que la Cour de cassation n'ait opéré en secret un revirement de jurisprudence dont elle vous a réservé la primeur?

On ne peut pas vous en vouloir : vous êtes plutôt un éminent spécialiste du droit d'auteur et du Copyright, comme vos brillants développements l'avaient démontré lors de messages précédents.

Allez donc jeter un coup d'oeil sur la notion de marque notoire et sur la jurisprudence, d’une part, de la Cour de justice des communautés européennes, d’autre part, de la Cour de cassation, très précises sur cette question. Profitez-en aussi pour vous intéresser aux conditions d’application des actions en concurrence déloyale; vous pourrez alors prétendre avoir un avis sérieux sur la question, et comprendre pourquoi dans votre situation, l’adoption d’un profil bas serait hautement souhaitable.

Pierre Fleury

Maître de conférences à la Faculté de droit du Havre

Modifié 21 juin 2010 par Pierre Fleury

[Karl DELLIS]

Il me semble que le nom d'un produit aussi généralement formulé que "pure telepathy" ne peut aucunement être protégé.

Mais je peux me tromper.

Si j'écris un livre ou un tour que j'intitule "Magie simple" ou "magie enfantine", ce titre ne sera pas protégé.

Car il s'agit d'une expression simple, appartenant au vocabulaire commun. Il y a évidemment, une zone subjective que la justice doit définir.

Par exemple si j'appel mon tour "les rois de cœurs son sur le carreau", là cela pourrait être protégé.

La justice américaine a eu a traité d'un cas similaire avec le mot "Windows" et a débouté Microsoft.

Si vous faites un livre de bricolage intitulé "tournevis facile", je ne pense pas que ce titre est protégé.

Je ne veux pas prendre part pour l’un ou l’autre, je donne juste mon avis. Même si c’est juridiquement inattaquable, je ne dis pas non plus que Stéphane n’aurait pas dû utiliser un autre titre (si il avait conscience que Boris avait déjà utilisé ce titre). Maintenant, il est quand même possible (probable ?) que quelque part dans le monde quelqu’un ait déjà utilisé le titre « pure telepathy ». C’est très commun comme formulation.

Il me semble que dans le cas d’une expression simple et aussi commune, seul serait juridiquement problématique, l’utilisation de la même expression pour un autre tour d’apparence identique ou très similaire. Il y aurait là une volonté de duperie et de plagiat.

[Pierre FLEURY LE GROS]

Bonjour Karl,

Comme vous le soulignez justement, l'appréciation du caractère distinctif ou non distinctif du nom d'un produit peut, dans certains cas, faire partie de la zone subjective que la justice doit définir. En revanche, vous avez une vision beaucoup plus stricte que celle de la jurisprudence en ce qui concerne l'appréciation de ce caractère. L'association des deux termes "pure" et "telepathy" revêt cette distinctivité nécessaire au sens de la jurisprudence. A titre d'exemple - peut-être extrême d'ailleurs à mon sens - la Cour d'appel de Paris a admis dans un arrêt du 30 avril 1998 que le terme Abracadabra pouvait constituer un nom de produit protégeable pour désigner des articles de magie...

"Il me semble que dans le cas d’une expression simple et aussi commune, seul serait juridiquement problématique, l’utilisation de la même expression pour un autre tour d’apparence identique ou très similaire."

Non, les textes sont très clairs sur cette question

Cordialement,

Pierre

[Eric DUBS]

Bonjour Monsieur Fleury.

Qu'en est il alors de la relation entre le nom de l'expérience de Rhine, ou il y a clairement l'attachement à une lecture de pensée sur cartes et le tour de Monsieur Boris Wild?

Merci d'avance pour votre réponse.

[Thomas]

Au vue du débat qui s'engage, j'ai transféré les messages relatifs au nouveau sujet sur la paternité du nom d'un tour.

[Frantz RÉJASSE]

Il me semble que le nom d'un produit aussi généralement formulé que "pure telepathy" ne peut aucunement être protégé.

Mais je peux me tromper.

Si j'écris un livre ou un tour que j'intitule "Magie simple" ou "magie enfantine", ce titre ne sera pas protégé.

C'est faux. Le titre d'une oeuvre, dès lors qu'il présente un caractère original, est protégé au titre du Droit d'auteur comme l'oeuvre elle-même (article L112-4 du Code de la propriété intellectuelle).