Teddy REX

Petit rappel : si tu utilise ta fille sur scène tu dois demander certaines autorisations , difficle à obtenir !!! et attention en cas de controle !!!!

Pour moi le post est clos , D.E.B.R.O.U.I.L.L.E.Z.-vous De toutes façons , nous savons très bien qu'il y a un certain de VMiste prêt à casser du "Pro" sur le forum , alors tant mieux continuez mais ne venez pas pleurer après ! F.I. FI c'est fini !

Ci joint le texte de loi concernant ceux qui sont dans l'obligations de posseder une licence ( je n'ai pas mis l'intégralité des textes car il y en a plusieurs pages sur les conditions , depots etc...) .........Les activités consistant à produire et/ou à diffuser des spectacles vivants sont régies par la loi n° 99-198 du 18 mars 1999 (Journal officiel du 19 mars 1999). Cette loi modifie l’ordonnance du 13 octobre 1945 modifiée. Un décret et un arrêté pris le 29 juin 2000 (Journal officiel du 1er juillet 2000) sont venus en préciser certains aspects.Elle oblige notamment les interessés à posséder une licence d'entrepreneur de spectacles au niveau 1 ou 2 et/ou 3 pour exercer leur profession. Cette absence de licence peut être sévèrement punie , les textes de loi étant précis sur le placement d'artistes du spectacle vivant. Elle s'applique aussi bien aux artistes qu'aux associations loi 1901 exerçant dans ce domaine . ...........

Pour Youpi 31 et Frantz ( Juste un point de vue de droit) voici le texte concernant "l'après cours de cassation" Le pourvoi en cassation étant une voie de recours exceptionnelle, la Cour de cassation ne va pas juger l’affaire à nouveau. Le plus souvent, elle renvoie l’affaire pour être à nouveau jugée par une juridiction du même type que celle qui avait rendu la décision annulée (par exemple une cour d’assises s’il s’agissait d’un arrêt rendu par une cour d’assises). La plupart du temps, ce sera une juridiction autre que celle qui a rendu la décision annulée, mais située à proximité géographique. Dans les départements et territoires d’Outre-mer, il pourra, par exception, s’agir de la même juridiction, mais elle sera alors composée de magistrats autres que ceux qui ont rendu la décision initiale. Sauf lorsque l’arrêt a été rendu par l’assemblée plénière, la juridiction de renvoi n’est pas tenue de se conformer à la solution de la Cour de cassation. Quant à la licence on ne va tout de même pas rabacher la même chose à chaque fois (N.B. C'est dit sans passion ni agressivité) si tu es indépendant c'est à dire producteur de ton spectacle tu dois obligatoirement posséder une licence et tu peux ainsi "revendre " celui-ci en contrat de cession à d'autres producteurs ou en contrat de vente à des organisateurs . Enfin je n'ai jamais dit qu'on ne pouvait pas être indépendant dans cette profession , ni en micro entreprise , ni en A.E , SAUF que la frontière entre la ou la non subordination vis à vis d'un organisateur est tellement infime qu'il faut prendre toutes les précautions possibles !!

La cours de cassation n'est pas le dernier recours possible ! elle donne un avis sur un jugement

Mais Frantz , met tes pieds dans les "cours de justice" regarde ce qu'est une INTERPRETATION et tu comprendras mes propos.(N.B. C'est d'ailleurs très amusant car on assiste à chaque fois à une mini pièce de theatre tant les avocats sont des acteurs jouant un role ) Déja dans ce délibéré il y a un premier "accroc" relis : la cours a refusé le bénéfice de la "présomption"..... la présomption DE QUOI ? de bénévolat ? de subordination? de salarié ? ensuite il y a le terme de "soi disant artiste" que veut dire ce soit disant ? Ensuite si cet artiste choisit son lieu, son horaire , les charges et les risques pourquoi a-t-il un tarif horaire ?????? Effectivement dans ce cas il est INDEPENDANT , peut "éventuellement" être en AE MAIS DOIT OBLIGATOIREMENT posseder une licence de Prod cat 2 et 3 . Tu vas en appel avec ce délibéré il y a de fortes chances qu'il soit rejeté pour "confusion" dans la rédaction Maintenant envoie les collègues dans le mur autant que tu veux mais dans ce cas donne leurs un coup de main quand ils seront dedans !! j'ai 24 affaires traitées à mon actif soit en direct (prud'homme) soit en tant que conseiller juridique d'avocats quand il s'agit des autres tribunaux et un résultat de 23 affaires gagnées ( Dont certaines contre de TRES grosses sociétés avec d'excellents avocats!!...) et 1 dos à dos C'est tout ce que j'ai à dire

OUPS quel sacré mélange de TOUT !!!! Il y a du vrai et du faux . Un artiste qui DEPEND d'un ORGANISATEUR , celui-ci décidant du Lieu , de la date , de l'heure , du "type d'employé" (Magiciens , clowns , jongleurs etc...)du prix des entrées, il ya LIEN DE SUBORDINATION !!!! et donc CET artiste là ne peut pas être A.E. Par contre un artiste qui va se produire SEUL , en décidant du lieu de l'heure , de la date , de la com , du prix es entrées ; de la loc de salle etc..... celui-ci d'artiste étant INDEPENDANT peut "éventuellement" être en A.E. mais attention comme le dit Winfried il lui faudra AUSSI la licence de producteur (2 et 3) et ne pourra QUE travailler seul ( pas de collaboratrice ni d'assistante , ni de techno son et light) .... SEUL !!! ce qui limite quand même les possibilités !! Maintenant ATTENTION je peux vous dire "qu'ils" cherchent du pognon et que la moindre possibilité pour en trouver grace à des redressements sont les biens venus . Et enfin une "reflexion" aura lieu sur ce statut qui dévie un peu trop et qui porte ombrage à des corps de métiers entiers ( plombiers, chauffagistes, peintres etc... ) Maintenant vous pouvez toujours prendre des risques .........

On l'a deja dit , puis redit , puis reredit , le statut d'A.E. n'est pas accessible aux artistes quoiqu'en disent certains, car entre l'artiste et l'organisateur il ya un lien de SUBORDINATION de par le fait que l'organisateur donne l'Heure , le lieu, les conditions, la pub etc..... le réveil pour "certains" sera douloureux !!!..... ( controle, redressement fisc , Urssaf etc...)

J'avais effectivement posé la question aux ASSEDIC sur cette "particularité" et sur le fait que cette cotisation n'entrait ni en compte pour nos indemnités , ni en temps pour les 507 heures et la réponse TRES EVASIVE a été "on n'en sait rien" sous entendu on en a rien à faire !!!! Donc effectivement comme le dit Danilsen c'est une forme de "DON" que nous faisons comme le lundi de pentecote Grrrrrrrr!!! Cela changera peutêtre avec la nouvelle gestion AUDIENS ..... on peut rever

Un camping de Royan recherche des artistes pouvant animer pendant 2 ou 3 heures (Ventriloque, magiciens, etc...) pour un budget MAXI de 400 euros (!!!!!) Voilà où l'on va avec des offres INADMISSIBLES comme celle là !!! Et dire qu'il trouvera sans doute un "pseudo artiste" pour le faire et d'autres pour defendre ce genre de propositions INDECENTES

j' H.A.L.L.U.C.I.N.E. , mais où va-t-on !!!!!!! C'est réellement INADMISSIBLE , mon "cher" Adrien je te signale que si le jour tde ta prestation il y a un controle (URSSAF, inspection du travail ou autre ) tu TOMBES pour travail CLANDESTIN , je ne te parle même pas du cas où toi même à un accident sur le lieu ou sur le trajet alors LA tu y laisses toutes tes "économies"!!! MAIS COMMENT peut-on accepter cette chose là !!!!??? ton "pote" et son asso sont TOTALEMENT IRRESPONSABLES !!!!

MAGOUILLE , MAGOUILLE, MAGOUILLE quand tu nous tiens !!!! J'en ai vraiment RAS LE BOL de répéter sans cesse le meme message et malheureusement il y en a encore qui trouve injuste de ne pas pouvoir travailler sans charges sociales !!!! PAUVRE magie et PAUVRE magiciens débutants , je vous plains car la carrière sera difficile pour vous et SURTOUT , SURTOUT n'imaginez pas un seul instant pourvoir VIVRE DECEMMENT de votre art !!............

Tu peux en FABRIQUER de différents diametres avec de la corde piano enroulée autour d'un tube du diametre souhaité

Je m'aperçois que le CR du PGCDM est uniquement axé sur les magiciens , mais il y a d'autres VISUELS ne pourrait-on pas aussi reconnaitre que les "autres " les visuels sont aussi bon sinon meilleurs que les magicos ? Dans nos congrès les dits visuels ne sont-ils pas les plus applaudis et ovationnés ? Enfin , certes Patrick Sébastien parle beaucoup pendant le colse - up , mais NOS SPECTATEURS n'en font-ils pas de même pendnant nos prestations en nous posant de nombreuses questions ? avec aussi de temps à autre un "trublion" comme Baffie !! alors réfléchissons à tout cela

salut l'Ami et félicitations , de plus tu fais l' UNANIMITE !!! ce qui est rare par les temps qui courrent !!!.....

Cher Winfried , dans ta dernière réponse tu as parfaitement résumé le problème !!! Et ne te fais pas d'illusion (même pour un magicien!!) les méchants ne sont pas ceux qui fraudent et détruisent le métier mais NOUS qui avons l'audace de "dénoncer" les dérives . Et tout cela parce qu'on rapporte la "dénonciation" à une époque révolue de la dernière guerre . Il serait peut-être temps d'arreter ce délire et d'ouvrir les yeux pour que les jeunes générations puissent VIVRE DE LEUR METIER , mais j'en doute de plus en plus !!!

question : trouves-tu cette question normale ou anormale?

Pour tout ceux qui pensent que de telles pratiques existent lisez ce qu'un orchestre belge est capable d'écrire noir sur blanc à un organisateur Français "Concernant notre fonctionnement,nous procédons de la façon suivante : nous établissons un contrat double exemplaire qui engage (organisateur et orchestre) les deux parties et lorsque nous avons terminé et après payement du cachet,l'un comme l'autre déchire le contrat et on oublie." et après cela essayait de lui trouver une excuse pour travailler de cette manière !!!!.... Il faut savoir qu'actuellement des Agences de spectacles belge , démarchent en France et emportent des marchés . Enfin ayant discuté avec un enqueteur des impots , ils sont vigilants sur le fait que si un artiste ou une asso dépasse les 6 prestations sans être en régle , ils sont passibles d'un redressemnt (TVA, Charges, Impots etc....) Mais cela "beaucoup" souhaite l'oublier en fermant les yeux

Magic ludovic et Phil vous avez parfaitement analysé mes propos . Comme vous dites , déja ce qui est écrit porte parfois à confusion , mais en plus avec toutes les modifs , ajouts, retraits etc.... il faut en PERMANENCE se tenir au courant . (N.B. le texte que j'ai donné date d'ailleurs de Janvier dernier , il est tout frais !!!!) C'est d'ailleurs ce qui est dommage pour de nombreux magiciens et artistes de notre pays , ils ne se soucient absolument pas de la législation en cours et même ne sont ABSOLUMENT pas interessé de la connaitre , je vous en parle en connaissance de cause !!!!!......... SAUF quand ils sont face aux problèmes.......

J'ai trouvé l'ensemble d'assez bonne facture . Duperey /lecocq un peu leger , Dubosq bof pour les clowns pas tout à fait comme l'original , Bien les différents "equestres" , Fils Jugnot bon ouais....Chapeau à Lavilliers et les tigres et Dupontel pour le "grand sot-saut"!! et bien d'autres Au fait , ce gala est sensé rapporter des "picaillon" pour la caisse des "nécessiteux du spectacle" qui sont-ils ? qu'elles sont les critères ? qui en bénéficient ? Caisse assez "nébuleuse" mais je peux me tromper ! Je crois que c'est aussi le beau frère d'Aznavour 'Saroyan) qui vend à l'entracte des billets pour gagner des CD du grand Charles au profit de cette caisse .

Un conseil , tu en fait ce que tu veux : N'écoute pas le blabla des uns et des autres SEULS les TEXTES OFFICIELS doivent être ta référence , en l'occurence La nouvelle NOTIFICATION qui clarifie "un peu" le flou artistique du début Notification Circulaire du Ministère de la Culture du28.01.2010 ref 2 010/002 par rapport au décret 2008-776 -4- Et LA tu vois qu'effectivement tu dois avoir une licence, et pour obtenir une licence oil faut être inscrit au RM ou RC , c'EST CLAIR et NET . mais tu va sans doute tomber sur des fonctionnaires par exemple de la Drac qui te diront le contraire . Alors fait ce que tu veux , le risque étant d'être REDRESSE SEVEREMENT en cas de controle URSSAF ou FISCAL !!!!Désolé ci-dessous une toute petite partie du texte officiel !!!!: Le régime de l'auto-entrepreneur n'affecte pas les réglementations particulières applicables aux activités spécifiques exercées. L'auto-entrepreneur est tenu de ce fait de demander et d'obtenir une licence d'entrepreneur de spectacles. Il est tenu de respecter les obligations découlant de l'exercice de cette profession réglementée. Les dispositions des articles L.7122-1 à L7122-21 du code du travail, et en particulier, l'article L7122-4, prévoient que la licence d'entrepreneur de spectacles vivants est accordée sur justification de l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou au répertoire des métiers (RM). Par conséquent, la dispense d'immatriculation au RCS ou au RM à laquelle ouvre droit, de manière générique, le régime d'autoentrepreneur, ne peut pas être invoquée pour l'exercice de la profession d'entrepreneur de spectacles vivants. L'entrepreneur de spectacles vivants peut bénéficier du régime micro-social simplifié et du versement fiscal libératoire mais il n'est pas dispensé de l'immatriculation au RCS ou au RM, dès lors qu'il exerce son activité sous le régime d'auto-entrepreneur. _______________________ 1 Instruction fiscale 4G-2-99 du 30/07/1999. 4/11 L'agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) a été informée explicitement des particularités de la profession d'entrepreneur de spectacles vivants. Son site internet renvoie désormais les auto-entrepreneurs souhaitant exercer cette profession vers les sites internet des centres de formalités des entreprises (CFE) ou des chambres de commerce, pour leur inscription en ligne. TITRE III L'artiste du spectacle est exclu au cas général du régime de l'auto-entrepreneur CHAPITRE I L'exercice de la profession d'artiste dans le cadre de la présomption de salariat est incompatible avec le régime d'auto-entrepreneur L'artiste du spectacle qui exerce son activité en qualité de salarié dans le cadre des dispositions de l'article L. 7121-3 du code du travail (voir annexe 1) ne peut pas se déclarer auto-entrepreneur pour la même profession. En effet, l'article L.7121-3 du code du travail dispose que tout contrat entre un entrepreneur et un artiste du spectacle est présumé être un contrat de travail dès lors que cet artiste n'exerce pas son activité dans des conditions impliquant son inscription au registre du commerce et des sociétés. Le double statut n'est donc pas envisageable dans la même profession. Cette présomption de salariat subsiste quels que soient le mode et le montant de la rémunération, ainsi que la qualification donnée au contrat par les parties. Elle est maintenue même s'il est prouvé que l'artiste conserve la liberté d'expression de son art, qu'il est propriétaire de tout ou partie du matériel utilisé ou qu'il emploie lui-même une ou plusieurs personnes pour le seconder, dès lors qu'il participe personnellement au spectacle (article L. 7121-4 du code du travail). Lorsqu'un artiste choisit d'exercer exclusivement son activité artistique dans des conditions qui impliquent son inscription au registre du commerce, il peut utiliser le régime de l'autoentrepreneuriat pour l'exercice de cette activité indépendante. CHAPITRE II Les artistes du spectacle salariés ne peuvent pas bénéficier du régime d'auto entrepreneur au titre de cette activité en raison de leur affiliation au régime général de la sécurité sociale Les activités rattachées au régime général de la sécurité sociale ne peuvent pas bénéficier du régime de l'auto-entrepreneur, qui est réservé aux entrepreneurs relevant du régime social des indépendants (RSI). 5/11

Ce que veut dire Danilsen , c'est que , nous avons tous "une certaine " notoriété en bien ou en mal d'ailleurs! et que si tu changes de nom tu "efface" cette notoriété . On a connu des "nanars" qui changeaient justement pour ce faire oublier !!! Par contre si ta notoriété est bonne , un organisateur ou un producteur ne souhaitera pas que tu en changes car pour lui du REdeviens un anonyme . Je te donne un exemple : Ma compagnie historique a cette fameuse notoriété , donc nous ne changeons pas de NOM de Cie "le lion de Flandre" , et cela depuis 20 ans , nous changeons simplement le TITRE de chaque NOUVEAU spectacle ( en ce moment ; les Elixirs de Cornélius" ) et ainsi il y a un traçage de la part de nos commanditaires . Et c'est à tel point que "certain" ont repris à 1 lettre pres le même nom de cie que nous pour bénéficier de notre notoriété , mais cela est une autre histoire .... tout comme le motif 1er de ce post l'AE pour le domaine du spectacle Attention Dernière Minute : les sénateurs et les députés vont REVISER les dérives de ce statu !!!...... C'est ce que nous avions prédit (normal pour des magciens!!.....)

Malheureusement dans ce domaine , il n'y a pas d'experts!!! SURTOUT concernant notre profession . Pour donner une idée emission de radio Nationale sur les A.E.: le Directeur d'une CCI annonce que pour être magicien c'est possible en AE sans aucune autre formalité !!!! Après appel de cet "expert" en commerce il reconnait avoir dit une bétise MAIS trop tard l'émission est terminée !! Autre exemple : Une asso Loi 1901 travaillant dans le domaine du spectacle appèle la DRAC de sa région pour leui demander une licence : Réponse vous êtes en Asso vous n'avez pas besoin de licence !!!! Idem appel à cette DRAC qui reconnait ne pas être "très bien au courant" des Asso en ayant ou pas besoin !!! mais le mal est fait car cette Asso ayant été controlée vient de se voir redressée des Impots , TVA et charges sociales !!!.... De toutes façons méfiez-vous ils viennent de dire que le sénat allaiat réétudier ce statut d'A.E. car de nombreuses dérives et problèmes étaient apparus

je vais répondre à chacun de vous : Pour Phil : Oui tu peux faire une autre activité qu'artiste en AE et être Intermittent mais cela a une incidence sur tes indemnités Assedic . C'est d'ailleurs assez complexe , mais pour résumer , très rapidement la confusion des 2 "casquettes" fera que tu seras évincé du cadre des IDS , ils te basculeront pour une raison ou une autre (Trop d'heures en AE ou trop de rémunération en AE + IDS, ou autre ) au régime général et là galère pour revenir en arrière , tu peux tout recommencer pour ton dossier IDS . Pour Big : Effectivement si tu travailles A TON COMPTE sans subordination de quelques natures que ce soit ( tu n'as pas un organisateur qui t'impose horaires et joursde travail sinon il y a subordination !!!!) tu peux être en A.E . Mais ATTENTION depuis peu ( décret de Janvier 2010) tu dois t'inscrire soit en RC soit en RM ET avoir une licence de producteur !!!!!! Aujourd'hui sur RTL : le statut d'AE sur la sellette par de nombreux professionnels qui le jugent concurentiel à leur activité ,mais aussi des entreprises qui licencient et réembauchent leurs employés en AE une remise en cause ( on l'avait dit !!!!) sera sans doute effectué après étude par le gouvernement . Bref les "magouilles" commencent et les dérapages comme d'habitude

Salut Iris , effectivement sujet "existancialiste" mais fort judicieux . J'y répondrai en te disant : va voir un spectacle de James Thierré ( petit fils de charly chaplin) et tu auras la réponse à ta question , tu peux acheter son DVD "la symphonie du Hanneton" qui commence d'ailleurs par une fantastique démonstration "magique" qui sort tout à fait de l'ordinaire . Lui est dans un monde "imaginaire et fantastique" et pourtant on rentre dans cette univers . Ayant aussi tenté d'analyser le "pourquoi" , je pense que chaque spectateur ce fait son "propre scénario" sur un spectacle fantastique car lorsque tu interroges les amis avec lesquels tu as été voir ce type de spectacle ils ont vu des choses, des aspects, des interprétations que toi tu n'avais pas forcement Voila MON analyse , il y en a peut-être d'autres?