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j'ai bêtement redonner des exemple que m'avait donner mon prof de droit mais peut être que l'anteriorité est une exception vis a vis du spectacle !

"Allez de l'avant, pour ouvrir de nouvelles portes

faire de nouvelles choses par curiosité...

La curiosité nous fait découvrir de nouveaux chemins."

Walt Disney

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Il y a l'antériorité et le principe moral.

Je serai interressé de developper, mais pas maintenant.

Pour ne pas te laisser sur ta faim, dans ton exemple, si j'achete le nom de domaine de McDo.fr, j'ai le droit j'ai l'antériorité de l'achat... mais pas du nom ! C'est une marque déposée. Je vais donc pouvoir me servir de mon domaine:

1- pour leur revendre (ce que j'ai certainement de mieux à faire)

2- pour faire un site

La distinction ou les points dont je parle ne concerne pas le spectacle mais le droit de la propriété industrielle.

En l'occurence Mc Do est propriétaire du nom, ce nom est deposé dans certaines catégories (classes pour etre précis) qui determine le champs d'action de cette marque.

Si je fais un site ayant pour adresse McDo.fr et que je parle de (mal)bouffe, ils sont en droit de m'attaquer, tout comme si je fais un site qui leur nuit, dans le 1er cas parce que je suis dans la meme catégorie que celle qu'ils ont déposés, dans la 2eme parce qu'ils ont des meilleus avocats que moi.

la suite au prochain épisode

Mon regard sur les publications Close-Up :

http://closeupcritique.wordpress.com/

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Plus concrètement encore : si le nom de Untel me plait (disons pris au hasard dans l'annuaire), que je me prénomme Jean et en supposant enfin qu'il n'existe aucun artiste ayant pour nom de scène "Jean Untel", puis-je utiliser "Jean Untel" comme nom de scène, par exemple, sans que ce monsieur Untel puisse me le reprocher légalement ?

Amicalement

:cool:

Woody

Publié le

3. Il peut s'agir d’un pseudonyme : un nom de fantaisie, librement choisi par une personne pour dissimuler au public sa personnalité véritable dans l'exercice d'une activité particulière, notamment dans le domaine littéraire ou artistique.

Il n'existe aucune formalité spécifique à effectuer pour obtenir la protection d'un pseudonyme. En effet, il constitue un attribut de la personnalité, comme le nom de naissance ou patronymique, ou l'image d'un individu, si il s'identifie aux yeux du public à celui qui le porte par un usage prolongé. Cette appréciation ne relève pas de l'INPI mais des tribunaux.

Puis-je protéger un nom patronymique auprès de l'INPI ?

Auprès de l'INPI, vous pouvez déposer votre nom patronymique en tant que marque. Un dépôt de marque permet de protéger le signe sous lequel seront fabriqués ou commercialisés les produits, ou le signe des services dont vous pourriez être prestataire.

Il vous appartient de déterminer, en fonction de votre projet, si votre activité donne matière à ce type de protection.

Avant de choisir et d’utiliser un nom en tant que marque, il est nécessaire de s'assurer que le nom est disponible, qu'il n'a pas déjà été approprié par un concurrent, ou ne porte pas atteinte à des droits antérieurs.

La source : ICI

Je précise juste que j'ai déjà déposer une marque auprès de l'INPI (pas pour mon activité de Magicien) à Paris, et que ce sont des gens TRES gentils, aimables, et à l'écoute, qui vous conseillent, et qui ne vous font pas forcément payer pleins pot à chaque fois (ils m'ont même OFFERT des prestations pour me faire gagner du temps), la personne que j'avais en face de moi quittait son poste à 17h30, nous avons discutés, alors que tous ses collègues lui souhaitait "bon wee-end", jusqu'à 18h... alors allez les voirs, posez vos questions ils vous répondront très gentillement.

Sinon d'autres pistes qui répondent à KODKIN:

L’utilisation d’un pseudonyme n’est pas illicite en soi. Certains rusés ont donc recours à un procédé légal pour masquer une activité frauduleuse. La fantaisie se heurte néanmoins aux limites du droit. " L’usage de cet artifice doit rester compatible avec l’honnêteté, la morale, et les droits des tiers. " insiste Maître Gérard HAAS.

Imaginons un particulier exploitant un site Internet sous le nom de domaine " www.artefact.com ". Or, la dénomination commercial " Artefact " appartient depuis plusieurs années à une société qui désire maintenant apparaître sur le web sous la bannière commerciale (" .com "). Malheureusement, la place est déjà prise ! Dans l’espoir d’une conciliation à l’amiable, l’entreprise envoie une lettre recommandée à l’Internic ainsi qu’à l’usurpateur. Dissimulé derrière son masque, celui-ci reste muet. Le bureau d’enregistrement, quant à lui, décline toute responsabilité.

Maitre HAAS est un de mes anciens clients... étonnant...

Source : ICI

La jurisprudence concernant : Pseudonyme et nom de domaines

à consulter ICI .

Pour Répondre à WOODY:

Les homonymes ne peuvent non plus utiliser leur nom à l’usage d’un pseudonyme. Si le nom choisi comme marque n’est pas le patronyme du déposant, le titulaire du nom ou ses héritiers peuvent demander la nullité du dépôt si celui-ci a été déposé à leur insu et leur cause un préjudice à défaut de quoi le dépôt subsiste et la marque demeure valable (Jurisprudence : Tribunal de Grande Instance de Dijon du 25/01/1983 et même du Tribunal de Paris, le 10/11/83).

ATTENTION je n'arrive pas à vérifier ni à consulter cette Jurisprudence... méfiance... (prudence est mère de sureté)

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    • Merci Otto pour ton compte-rendu très agréable à lire, tout en légèreté. J'en déduis que Voronin est quelqu'un de simple et de très sympa en plus d'être un grand artiste. Avec Finn Jon et Oguz Engin, il fait partie des quelques magiciens que j'aimerai rencontrer depuis que je suis gamin mais pour lesquels l'occasion ne s'est pas encore présentée. Par contre j'ai du mal avec la vodka mais mon père fait un très bon ratafia, ça fera l'affaire pour trinquer avec lui et les copains le jour venu.  
    • C'est en grande partie parce que ce congrès se déroule sur Paris. Il y a moins de contraintes (déplacements, hôtel, repas) donc l'organisation pour y aller nécessite moins de recherches et il y a des frais en moins. Si ce congrès avait lieu loin de Paris, il rencontrerait, je pense, pratiquement les mêmes problèmes que le congrès FFM. C'est aussi plus intimiste donc on se dit qu'on va un peu plus prendre son temps, échanger plus facilement avec les artistes et les autres congressistes. Pour être allé dans des congrès dans différents pays (The session en Angleterre, BMF en Belgique, FFAP en France et Masters of Magic en Italie), je dirais que ceux qui ont le public avec le plus de jeunes sont les congrès Italiens et Anglais. Pour The Session, la proximité de Londres joue indéniablement. Pour Blackpool, je n'y suis encore jamais allé mais c'est la très grande foire aux trucs qui semble être le plus gros point d'intérêt. Pour les congrès Italiens, c'est très animé avec Walter ROLFO et son équipe (entre les soirées à thème, les hall avec du mobilier qui favorisent au maximum les échanges, une ambiance toujours assez festive et surtout de très beaux plateaux, de beaux programmes). Je regrète juste qu'il ne fasse plus le congrès à Saint Vincent qui est une magnifique petite ville avec un casino qui comportait une salle de spectacle garantissant une bonne visibilité contrairement aux salles à Turin). Et pour les Français, Allemands et Suisses, ça faisait aussi moins de route. Pour revenir aux masterclass, je pense que les déceptions sont essentiellement par rapports aux masterclass dans les congrès que l'on règle en plus, parfois assez cher et qui se font sur 2h souvent et par groupe de 10 à 15, ce qui n'est pas un format adapté. Ce sont ces masterclass qui, je pense, laisse l'impression d'avoir assister plus à une conférence en petit commité qu'à une vraie masterclass. Il faut un après-midi voir une journée entière pour laisser le temps au maître de stage de voir ce que vous savez faire, évaluer votre niveau et puisse vous corriger, vous donner les bons tuyaux pour progresser. Et il ne faut selon moi ne pas être plus de 6. Mon raisonnement est le même que pour les cours de soutien que je donne à certains élèves en Physique-Chimie. Au delà de 6, en 1h de soutien, je ne peux pas passer plus de 10 min derrière chacun et ça revient à refaire un cours classique plus qu'un cours de soutien. En 1h, j'aborde les difficultés sur à peu près un chapitre donc des exercices sur un même sujet. Pour un masterclass de magie, en un après-midi, on peut envisager de travailler sérieusement 4 - 5 routines si elles sont déjà apprises (si les "élèves" savent déjà la faire mais mal et qu'il faut les corriger), moins si on part de zéro (si il faut apprendre la routine). Et puis par rapport à un cours de soutien où on sait que tous les élèves qui vont y venir sont en grande difficulté, le niveau sera plus hétérogène dans un masterclass de magie (entre celui qui maîtrise déjà bien la routine et qui veut pousser le truc plus loin, trouver des plans B ou C si il arrive ceci ou cela, trouver une accroche, une présentation et celui qui aimerait présenter la routine mais qui l'a juste vue ou lue). Il faudrait presque faire des groupes de niveaux après une première partie en commun. Mais certains n'accepteraient peut-être pas d'être mis dans les "débutants" après avoir payé cher l'entrée. Gérer les égos est aussi un obstacle parfois mais il est vrai que lorsqu'on se retrouve dans un groupe ou l'un demande à apprendre une technique de base, c'est un peu rageant pour d'autres.  
    • J'ai toujours cru qu'une masterclass était un mot un peu branché pour parler d'un atelier en petit nombre sur un thème précis. Je n'ai jamais vu de conférence se nommant masterclass. Sinon, faisant partie d'un tout petit club qui organise deux conférences à l'année (Amiens), je rejoins ce qu'a dit Marc sur bien des points (mais pas sur l'éducation des jeunes qui,je pense, peuvent rester friands de "live"... Mais tout dépend avec qui. J'ai, par exemple, l'impression que le congrès organisé par Magic Dream rassemble plus de jeunes que, disons, le congrès FFAP).    Après, moi, ce que je préfère dans les conférences, ce sont souvent les échanges avant et après (de préférence au bar ou au restaurant, où ça part parfois en masterclass improvisées 😅)
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