Si bien sur un orga occasionnel peut passer par un producteur SI et SEULEMENT SI le producteur posséde une licence en bonne et due forme (Licence N°2 et N°3) et qu'il VENDE le spectacle en contrat de cession ou de vente . ATTENTION "logiquement" l'organisateur doit vérifier que le producteur est bien en régle ( vrais N° de Licence en sa possession etcetc...) faute de quoi en cas de controle ou d'accident l'organisateur sera Co responsable
Par contre si l'orga Occasionnel ne passe pas par un producteur , il doit obligatoirement passer par le GUSO
Texte :
Le Guichet Unique du Spectacle Occasionnel (GUSO), est un dispositif
gratuit de simplifi cation des démarches administratives proposé par les
six caisses traditionnelles de recouvrement des cotisations sociales du
spectacle.
Depuis le 1er janvier 2004, le GUSO est obligatoire pour tous les
organisateurs occasionnels de spectacle vivant, uniquement pour
les représentations (ne sont donc pas concernés les prestations dites
enregistrées - audiovisuel, télévision, radio - les cours, formations et ateliers
dispensés). Le GUSO concerne l’emploi sous contrat à durée déterminée
des artistes ou des techniciens qui concourent au spectacle,