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Donc finalement on est d'accord et tant mieux!

On précise que si

  • on renonce au régime de l'intermittence
  • on est entrepreneur du spectacle avec ou non TVA et qu'on est inscrit comme entreprise individuelle donc avec SIRET (même chose que SIREN mais plus long),
  • on obtient le récépissé d'entrepreneur du spectacle (la licence a changé d'intitulé)
  • on a une RC,

on peut choisir le régime de micro-entrepreneur,

  • Quand on est affilié au régime général de la sécurité sociale (RSI n'existe plus depuis 2020 pour laisser la place à la SSI -Sécurité Sociale des Indépendants qui inclue les professions libérales, les commerçants, les artisans et les micro-entrepreneurs),
  • Quand on est adhérent à la CIPAV (artistes non affiliés à la maison des artistes)
  • Que l'on respecte les obligations comptables simplifiées.

Et on précise que si on est salarié, on a un contrat de travail avec un employeur et on cotise a des caisses en conséquence autre que les caisses réservées aux travailleurs indépendants.

Par contre je comprend bien et je répète que le régime le plus adapté est bien le régime spécifique de l'Intermittence. 

 

 

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