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Exercer son art en micro-entreprise, c'est possible.

Après plusieurs recherches en me basant sur le code du travail, les circulaires éditées par le ministère de la culture, et quelques jurisprudences, il m'a semblé utile de résumer cela dans une vidéo. Le sujet principal est de confirmer que l'on peut exercer son métier de Magicien en auto Entreprise.

En aucun cas, cette vidéo s'adresse aux intermittents du spectacle inscrits comme tel à france travail. Elle est plutôt destinée à ceux qui pratiquent la magie en complément d'une autre profession, ou qui ont fait le choix de renoncer à l'intermittence ou encore pour les retraités qui cherchent une activité complémentaire.

En résumé, et vous pourrez trouver les détails et les textes de loi dans cette vidéo, pour exercer la magie en micro-entreprise, il ne faut pas être intermittent du spectacle et il faut s'inscrire par l'intermédiaire de https://formalites.entreprises.gouv.fr/ au registre du commerce et faire une demande de récépissé d'entrepreneur de spectacle, auprès de https://mesdemarches.culture.gouv.fr/.

Cette vidéo résume donc simplement les conditions d'exercice de son art de Magicien, en créant une entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise.
Elle ne détaille pas les étapes de création de la micro-entreprise ni les étapes d'obtention  du récépissé d'Entrepreneur du spectacle.

Ces sujets pourront faire l'objet d'autres vidéos dans le futur, si vous le souhaitez…

 

 

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Je suis désolé mais il est TRES IMPORTANT de préciser qu'il est totalement INTERDIT d'exercer  votre activité de magicien en MICRO entreprise ou en AE car vous avez automatiquement un LIEN DE SUBORDINATION.

A partir du moment ou un employeur vous donne le jour , l'heure , le lieu de votre prestation, il y a  "lien de subordination".

Il est dangereux, voir inconscient de prétendre le contraire.
En 2025 j'ai eu plusieurs responsables de l'URSSAF, du FISC, du Ministère de la Culture qui m'ont confirmé cette interdiction !

Que risquez-vous  ? Que risque votre employeur ?  Tout simplement une requalification avec redressement sur les charges sociales, voir sur de la TVA et voir aussi une amende.

Mais comme je le dis à chaque fois faites comme bon vous semble si vous aimez prendre des risques.

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En fait titre personnel je n'emploie pas le statut AE et donc je n'ai pas d'intérêt particulier si ce n'est la compréhension. Et je sais que Luc comme Teddy ont beaucoup travaillés sur le sujet. Aussi je m'interroge sur les conclusions qui diffèrent diamétralement. 

Si je résume pour Teddy, l'AE n'est pas compatible avec le statut d'Artiste à cause du lien de subordination présumé (employeur/magicien), ce qu'indique la loi 2008-776 du 14 aout 2008 de modernisation de l'économie et que confirme un courrier de la caisse de l'Ursaff de 2013. 

Dans sa vidéo synthèse  Luc évoque lui une jurisprudence de la cour de cassation de 2020, qui interprète la subordination de manière très restrictive, puisque l'organisateur pour être déclaré employeur doit fournir le matériel...etc Cette décision n'est-elle pas de nature à redéfinir la notion de lien de subordination et à rendre possible l'AE? 

Ps : Je ne recherche pas à lancé un débat stérile, juste à essayer de comprendre les arguments développés.

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www.dedales-hypnose.fr

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Bonjour Teddy,

Merci pour ta réaction. Effectivement ce débat est sans fin.. mais malgré tout je prends la précaution de sourcer mes dires et remarques et j'avoue que je ne sais plus quoi penser! Le ministère de la culture a bien édité une circulaire dédiée exclusivement à préciser que les artistes non-intermittents pouvaient exercer en micro entreprise. Quant au lien de subordination, les textes de loi disent ceci (code du travail) ; 

Citation

 

Article L8221-6

Version en vigueur du 06 août 2008 au 23 décembre 2011

Modifié par LOI n°2008-776 du 4 août 2008 - art. 11

I.-Sont présumés ne pas être liés avec le donneur d'ordre par un contrat de travail dans l'exécution de l'activité donnant lieu à immatriculation ou inscription :

1° Les personnes physiques immatriculées au registre du commerce et des sociétés, au répertoire des métiers, au registre des agents commerciaux ou auprès des unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales pour le recouvrement des cotisations d'allocations familiales ;

2° Les personnes physiques inscrites au registre des entreprises de transport routier de personnes, qui exercent une activité de transport scolaire prévu par l'article L. 213-11 du code de l'éducation ou de transport à la demande conformément à l'article 29 de la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs ;

3° Les dirigeants des personnes morales immatriculées au registre du commerce et des sociétés et leurs salariés ;

4° Les personnes physiques relevant de l'article L. 123-1-1 du code de commerce ou du V de l'article 19 de la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat.

II.-L'existence d'un contrat de travail peut toutefois être établie lorsque les personnes mentionnées au I fournissent directement ou par une personne interposée des prestations à un donneur d'ordre dans des conditions qui les placent dans un lien de subordination juridique permanente à l'égard de celui-ci.

Dans ce cas, il n'y a dissimulation d'emploi salarié que s'il est établi que le donneur d'ordre s'est soustrait intentionnellement à l'accomplissement de l'une des formalités prévues aux articles L. 1221-10, relatif à la déclaration préalable à l'embauche et L. 3243-2, relatif à la délivrance du bulletin de paie.

 

Je ne publie pas de nouveau la circulaire qui est citée dans la vidéo.

En tous cas, il serait intéressant d'avoir par écrit des réponses des différentes institutions.
Je vais m'y pencher.

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Il y a 5 heures, Teddy REX a dit :

Je suis désolé mais il est TRES IMPORTANT de préciser qu'il est totalement INTERDIT d'exercer  votre activité de magicien en MICRO entreprise ou en AE car vous avez automatiquement un LIEN DE SUBORDINATION.

A partir du moment ou un employeur vous donne le jour , l'heure , le lieu de votre prestation, il y a  "lien de subordination".

Il est dangereux, voir inconscient de prétendre le contraire.
En 2025 j'ai eu plusieurs responsables de l'URSSAF, du FISC, du Ministère de la Culture qui m'ont confirmé cette interdiction !

Que risquez-vous  ? Que risque votre employeur ?  Tout simplement une requalification avec redressement sur les charges sociales, voir sur de la TVA et voir aussi une amende.

Mais comme je le dis à chaque fois faites comme bon vous semble si vous aimez prendre des risques.

Effectivement Luc parle que si l'organisateur ne fournit pas  le "matériel" pour produire le show l'artiste peut travailler en AE. 

Mais il ne faut  pas oublier que l'organisateur fournira la salle et sans doute le son et les lumières. Qu'il s'occupera de la com et peut être même du coût et méthode des droits d'entrée DONC il est subordonnant .

Par ailleurs, un artiste en AE ou Micro ne PEUT PAS choisir une fois en AE et une fois en traditionnel salarié via un prod ou le GUSO. Je ne connais aucun artiste totalement indépendant pour se produire et en permanence.

 

J'ai la réponse de l'URSSAF (service juridique- 2013 ) sur le sujet qui est sans aucune contestation possible. 

Le fait d'être intermittent ou non n'a aucun impact sur le fait de ne pas pouvoir exercer en AE ou Micro.
Par ailleurs le grand danger c'est qu'il n'est déja pas possible de "choisir" une fois l'AE et une fois le salariat.

Comme tu le dis d'ailleurs à la fin de la video, un organisateur qui ne fournit pas la "matière"  prouverait qu'il n'y a pas "lien de subordination".
Or cela ne se cantonne pas à la fourniture du materiel direct (le matériel de magie, le moyen de transport) mais AUSSI au son, aux lumières, à la location de salle, aux frais de publicités et de com de l'évènement, etc...

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Merci Michel pour ton intervention,

Je ne voudrais en aucun cas créer non plus de polémique. Et il est évident que le régime spécifique d'assurance chômage (et non pas statut) d'intermittent est à privilégier pour exercer son métier d'artiste.

Et je répète souvent à mes étudiants que l'entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise est fait pour essayer, compléter ou démarrer une activité. Il n'est pas intéressant d'y rester trop longtemps.

Mais malgré tout, je cherche, je rassemble et je cite les textes a l'appui de mes affirmations. 

Teddy, tu dis

(...) un organisateur qui ne fournit pas la "matière"  prouverait qu'il n'y a pas "lien de subordination" Or  cela ne se cantonne pas à la fourniture du materiel direct ( le materiel de magie , le moyen de transport ) mais AUSSI   au son , aux lights ,  à la location de salle , aux frais de publicités et de com de l'évènement ect 

La définition du lien de subordination se caractérise par la réunion de trois pouvoirs exercés par l’employeur : 

  • le pouvoir de donner des ordres et des directives (pouvoir de direction)
  • le pouvoir de contrôler l’exécution de ces directives (contrôle)
  • le pouvoir de sanctionner les manquements du salarié (pouvoir disciplinaire). 

Il semble et plusieurs jurisprudences l'ont notée que le pouvoir disciplinaire, par exemple ne peut s'exercer que dans le cadre d'un contrat de travail et du non respect de celui-ci ;

Article L1331-1

Constitue une sanction toute mesure, autre que les observations verbales, prise par l'employeur à la suite d'un agissement du salarié considéré par l'employeur comme fautif, que cette mesure soit de nature à affecter immédiatement ou non la présence du salarié dans l'entreprise, sa fonction, sa carrière ou sa rémunération.

Par ailleurs rien n'empêche un micro-entrepreneur de cumuler la micro entreprise avec un emploi salarié, même pour exercer la même activité sauf si il est intermittent.

Je propose donc d'envoyer aux différents organismes institutionnels, une demande de précision.

 

 

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Désolé, mais c'est faux. On ne peut pas, dans le domaine des artistes du spectacle vivant, être parfois en AE et parfois en salariat. J'ai les textes de l'URSSAF (Service Juridique, 2013) et je viens de recontacter le service pour leur demander à nouveau de me confirmer officiellement ces incompatibilités (cela demande un peu de patience car ils sont débordés...).

Tu peux cumuler une activité d'artiste salarié avec, par exemple, une activité de cours de magie en AE ou micro-entreprise : ça, c'est possible.

Par ailleurs, le fait d'être intermittent ou non n'a rien à voir. L'IDS est de toute façon obligatoirement un salarié pour pouvoir bénéficier des avantages liés à ce régime. Mais celui qui exerce en dehors de l'intermittence est lui aussi salarié, engagé avec un contrat d'engagement vis-à-vis d'un employeur-organisateur.

Pour terminer, je cite la phrase inscrite noir sur blanc par l'URSSAF dans ce courrier de 2013 : « L'exercice d'une activité d'artiste du spectacle vivant n'est pas éligible à ce régime. ».

Modifié par Thomas
Publié le

Effectivement, Teddy quand on est artiste du spectacle vivant (c'est à dire Intermittent) on ne peut pas cumuler une activité d'artiste et une micro-entreprise pour la même activité, mais là on parle d'un artiste indépendant.

Quand on est indépendant on ne signe pas un contrat employeur organisateur,; c'est une erreur. Il faut signer un contrat de prestation artistique ou de co-réalisation. L'organisateur n'est pas employeur. Le micro-entrepreneur est titulaire du récépissé d'entrepreneur et est donc producteur.

Pourrait on avoir ce courrier de 2013 de l'URRSAF pour info et nourrir ce débat?

 

Luc

Publié le (modifié)

Pas du tout ! Un artiste qui n'est pas intermittent n'est pas un artiste indépendant, c'est un artiste salarié ! Tu ne comprends donc pas qu'un artiste du spectacle vivant n'est pas forcément intermittent ?

Bien sûr que si ! Quand on est un artiste non-intermittent, on signe des contrats d'engagement. Le contrat de prestation artistique n'est pas légal, et le contrat de coréalisation ou de cession est réservé aux entrepreneurs ou producteurs déclarés comme tels.

Maintenant, effectivement, tu peux être entrepreneur ou producteur de spectacles. Dans ce cas : RC, SIRET ou SIREN, licence d'entrepreneur de spectacle, éventuellement règlement de TVA, administratif totalement à ta charge, etc. Une grosse usine à gaz que les artistes qui font cette activité occasionnellement, en complément d'une autre activité, ne sont pas prêts à gérer, car c'est beaucoup trop compliqué et contraignant.

Modifié par Thomas

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    • Ça fait cinq ans que je l’attend, il aime se faire désirer.    Le cas d’Yves Rocard est bien connu, voici d’ailleurs un extrait (à charge) de sa page Wiki :  « Ses expériences manquant des contrôles les plus élémentaires, elles ont été refaites par le comité Para avec une méthode plus rigoureuse (aléatoire, double aveugle), qui a invalidé ses hypothèses de travail : Yves Rocard en a été informé sans en tenir compte.  Tout cela lui vaudra les foudres de l'Union rationaliste notamment, et lui coûtera un fauteuil quasiment réservé à l'Académie des sciences. Bien plus que le caractère insolite de ses recherches, c'est la mauvaise qualité de ses expérimentations qui lui vaudra de telles critiques. L'ouvrage La science et les sourciers, par exemple, est truffé d'erreurs expérimentales surprenantes qui servent aujourd'hui d'exemples pédagogiques pour illustrer des erreurs classiques et les bavures scientifiques. » Source : https://fr.wikipedia.org/wiki/Yves_Rocard
    • Étonnamment, Magic dream a daigné me répondre sur leur site suite a mon dernier avis ou je leur disais que j'étais fatigué de  voir mes avis supprimés :  Je vous donne donc leur réponse : et en fin mon dernier avis sur la boutique. Je ne répondrais plus sur ce sujet, seulement sur le matériel via les avis d'autres magiciens. >> Magic Dream replied: Bonjour Bertrand, Quelle tristesse de lire un tel commentaire de la part d’un de nos clients en MAGASIN, alors même que notre porte vous est toujours ouverte et que notre équipe reste pleinement disponible, en boutique, par e-mail comme par téléphone, pour échanger avec vous et vous satisfaire au mieux. Nous sommes d’ailleurs assez surpris de lire que nous ne vous aurions « même pas contacté », ni cherché à trouver une solution. Nous vous avons répondu une première fois le 27 juillet, de manière détaillée et par écrit. Nous vous avons de nouveau adressé un e-mail ce dimanche soir à 19h21 en réponse à vos nouvelles publications. Précisons également un point essentiel : ce n’est absolument pas votre note de 1/5 qui pose problème. De nombreux avis négatifs, y compris des avis notés 1/5, sont publiés sur notre site chaque jour (fort heureusement bien moins nombreux que les avis positifs) et chacun peut le constater par lui-même. Ce qui motive la modération de vos publications successives, c’est leur contenu infondé, notamment lorsque vous nous accusez de « bidonner les avis », de vendre « sciemment un mauvais produit », d’« arnaquer » nos clients, ou lorsque vos messages prennent la forme de menaces à l’encontre de notre société. Cela dépasse très largement le cadre d’un avis portant sur les qualités et les défauts éventuels d’un produit. Certaines de ces accusations mettent directement en cause l’honnêteté de notre société et sont susceptibles de porter atteinte à sa réputation. Nous ne pouvons donc pas les laisser passer sans réagir. Vous êtes parfaitement libre de ne pas aimer ce produit, de considérer qu’il ne vaut pas son prix et de le dire. Nous respectons votre opinion, même si nous ne la partageons pas. Vous êtes également libre d’exprimer votre mécontentement sur les espaces publics de votre choix (forums, groupes Facebook, etc.), du moment que vous ne diffamez pas MAGIC DREAM. En revanche, notre site e-commerce dispose d’un système de modération et publier à trois, quatre, et maintenant cinq reprises des textes comportant les mêmes accusations graves à notre encontre ne changera pas notre position concernant leur modération. Voici donc une réponse publique : Nous avons cherché à résoudre la situation : dans notre réponse du 27 juillet, nous vous proposions de contacter notre service client afin de trouver une solution concernant votre achat. Puisque vous affirmez publiquement que nous ne vous répondons pas et que nous cherchons à dissimuler votre mécontentement, nous reproduisons ci-dessous, en toute transparence, la réponse que nous vous avions adressée dès le 27 juillet. Chacun pourra ainsi se faire sa propre opinion ! 😉 Notre réponse du 27/07/2026 — Sujet : Real PK Touch Bonjour, Nous sommes sincèrement désolés que ce produit ne vous ait pas convaincu, mais nous ne partageons absolument pas votre avis. Contrairement à ce que vous affirmez, nous ne supprimons pas les avis négatifs parce qu'ils sont négatifs. Vous pouvez d'ailleurs constater qu'il existe de nombreux avis 1 étoile sur notre site. En revanche, nous restons libres de modérer les contenus publiés sur notre propre plateforme, notamment lorsqu'ils contiennent de fausses accusations ou dépassent le cadre d'un avis objectif sur le produit d'un créateur. Concernant cet effet, votre ressenti est parfaitement respectable, mais il est loin de refléter l'accueil qu'il a reçu. Il s'agit d'un véritable succès international, salué par de nombreux magiciens professionnels, et pas uniquement à Blackpool. Nous en avons vendu un grand nombre et les retours de nos clients sont très majoritairement positifs. De plus, celui-ci est commercialisé par de nombreux marchands français reconnus, en qualité de revendeurs agréés, tout comme nous. Nous sommes avant tout des passionnés de magie, pas des vendeurs prêts à promouvoir n'importe quel produit. Lorsque nous misons sur un produit ou que nous partageons un « coup de cœur », c'est parce que nous croyons sincèrement à son intérêt. Vous restez bien entendu libre de ne pas suivre nos recommandations par e-mail, comme de vous désinscrire de nos communications promotionnelles. Il faut également rappeler qu'en magie, nous avons une obligation éthique : nous ne pouvons pas dévoiler publiquement le fonctionnement d'un effet pour permettre à chacun de juger en connaissance de cause. En revanche, aujourd'hui, avec les nombreux forums spécialisés, groupes Facebook et communautés de magiciens, il est très facile de trouver des discussions et des retours détaillés sur la plupart des produits avant un achat. Enfin, si ce produit ne vous convient vraiment pas et qu'il est neuf, complet et dans son emballage d'origine, contactez notre service client pour envisager son retour. Notre objectif n'est pas de vous laisser avec un article qui ne vous convient pas, bien que vous ayez eu accès à son secret, qui fait partie intégrante du prix de vente. En revanche, nous ne pouvons pas laisser dire que nous cherchons à tromper nos clients ou à leur vendre des « arnaques ». Ceux qui nous connaissent depuis des années savent que ce n'est tout simplement pas notre manière de travailler. Belle journée à vous, Respectueusement, L'Équipe Magic Dream      Je précise que je n'ai jamais reçu le moindre mail de Magic dream aux dates annoncées sauf aujourd'hui pour m'informer qu'un réponse m'avait été donnée sur leur site... J'affirme haut et fort que je ne suis pas un menteur et ne j'ai pas eu de retour de leur part. les mails de magic dream m'arrivent régulièrement pour m'informer des supers affaires magiques à faire alors étrange que je n'ai juste pas reçu ceux là... Bref ils peuvent dire ce qu'ils veulent je m'en moque. je suis curieux de lire les avis d'autres magicien sur et article.
    • Bonjour à la communauté magique ! Je souhaite faire un petit message : j'ai acheté récemment le Real PK Touch d'Herman MACCAGNO en boutique chez Magic Dream, suite à un e-mail reçu de leur part qui en vantait les mérites dans des termes très élogieux... « Le truc qui avait fait un malheur dans je ne sais plus quelle convention de magie... ». Pas donné, mais bon : préparant un nouveau spectacle, je me suis dit que cela pouvait s'y intégrer. Mais honnêtement, j'ai été très (très !) déçu. Je trouve (avis personnel) que cela ne vaut absolument pas son prix, que c'est un truc à la Pif Gadget (et encore, cela ne rend pas hommage aux trucs sympas qu'on trouvait à l'époque dans ce magazine...). Je me suis donc dit que j'allais mettre mon avis sur le site, car pour le moment il n'y a qu'un seul avis qui semble dire que son auteur est content du truc (même s'il ne l'a pas encore utilisé...). J'ai donc laissé un avis... qui n'a pas été publié. J'ai recommencé : rebelote, avis censuré... J'en suis désormais à au moins cinq avis laissés et, à chaque fois, ils ne sont pas publiés. Pourquoi ne pas publier tous les avis ? D'autant que j'ai acheté l'article chez eux... Les avis seraient-ils filtrés pour ne présenter que les bons côtés ? Par peur de se retrouver avec du stock invendu ? Dans ce cas, retirez les avis, messieurs de Magic Dream, plutôt que de fausser à dessein ceux-ci pour favoriser vos ventes... Très déçu du comportement de Magic Dream. Bref, je voulais donc laisser ici mon avis sur ce matériel puisqu'il m'est impossible de le publier sur leur site. Je trouve le système très imparfait, très difficile à utiliser en conditions réelles, et surtout avec un fort taux d'échec vu la méthode utilisée. Qui plus est, le système est quand même un peu bancal, et je conseille à ceux qui veulent l'utiliser de bien le garder dans un endroit où cela ne va pas se « désarmer » (le système ne tient pas forcément bien...). Autre inconvénient qui n'est pas à négliger : chaque PK Touch émet un petit bruit qui peut être détecté. C'est donc à utiliser en conditions un peu bruyantes... Sur scène, vous oubliez ! Bref, je ne conseille pas cette méthode. Voilà, voilà... Au moins, j'aurai publié mon avis ! Je suis curieux de lire les retours des autres personnes qui ont acquis ce Real PK Touch. Ah, dernière chose : pour moi, Magic Dream, c'est fini.
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