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Exercer son art en micro-entreprise, c'est possible.

Après plusieurs recherches en me basant sur le code du travail, les circulaires éditées par le ministère de la culture, et quelques jurisprudences, il m'a semblé utile de résumer cela dans une vidéo. Le sujet principal est de confirmer que l'on peut exercer son métier de Magicien en auto Entreprise.

En aucun cas, cette vidéo s'adresse aux intermittents du spectacle inscrits comme tel à france travail. Elle est plutôt destinée à ceux qui pratiquent la magie en complément d'une autre profession, ou qui ont fait le choix de renoncer à l'intermittence ou encore pour les retraités qui cherchent une activité complémentaire.

En résumé, et vous pourrez trouver les détails et les textes de loi dans cette vidéo, pour exercer la magie en micro-entreprise, il ne faut pas être intermittent du spectacle et il faut s'inscrire par l'intermédiaire de https://formalites.entreprises.gouv.fr/ au registre du commerce et faire une demande de récépissé d'entrepreneur de spectacle, auprès de https://mesdemarches.culture.gouv.fr/.

Cette vidéo résume donc simplement les conditions d'exercice de son art de Magicien, en créant une entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise.
Elle ne détaille pas les étapes de création de la micro-entreprise ni les étapes d'obtention  du récépissé d'Entrepreneur du spectacle.

Ces sujets pourront faire l'objet d'autres vidéos dans le futur, si vous le souhaitez…

 

 

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Je suis désolé mais il est TRES IMPORTANT de préciser qu'il est totalement INTERDIT d'exercer  votre activité de magicien en MICRO entreprise ou en AE car vous avez automatiquement un LIEN DE SUBORDINATION.

A partir du moment ou un employeur vous donne le jour , l'heure , le lieu de votre prestation, il y a  "lien de subordination".

Il est dangereux, voir inconscient de prétendre le contraire.
En 2025 j'ai eu plusieurs responsables de l'URSSAF, du FISC, du Ministère de la Culture qui m'ont confirmé cette interdiction !

Que risquez-vous  ? Que risque votre employeur ?  Tout simplement une requalification avec redressement sur les charges sociales, voir sur de la TVA et voir aussi une amende.

Mais comme je le dis à chaque fois faites comme bon vous semble si vous aimez prendre des risques.

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En fait titre personnel je n'emploie pas le statut AE et donc je n'ai pas d'intérêt particulier si ce n'est la compréhension. Et je sais que Luc comme Teddy ont beaucoup travaillés sur le sujet. Aussi je m'interroge sur les conclusions qui diffèrent diamétralement. 

Si je résume pour Teddy, l'AE n'est pas compatible avec le statut d'Artiste à cause du lien de subordination présumé (employeur/magicien), ce qu'indique la loi 2008-776 du 14 aout 2008 de modernisation de l'économie et que confirme un courrier de la caisse de l'Ursaff de 2013. 

Dans sa vidéo synthèse  Luc évoque lui une jurisprudence de la cour de cassation de 2020, qui interprète la subordination de manière très restrictive, puisque l'organisateur pour être déclaré employeur doit fournir le matériel...etc Cette décision n'est-elle pas de nature à redéfinir la notion de lien de subordination et à rendre possible l'AE? 

Ps : Je ne recherche pas à lancé un débat stérile, juste à essayer de comprendre les arguments développés.

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www.dedales-hypnose.fr

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Bonjour Teddy,

Merci pour ta réaction. Effectivement ce débat est sans fin.. mais malgré tout je prends la précaution de sourcer mes dires et remarques et j'avoue que je ne sais plus quoi penser! Le ministère de la culture a bien édité une circulaire dédiée exclusivement à préciser que les artistes non-intermittents pouvaient exercer en micro entreprise. Quant au lien de subordination, les textes de loi disent ceci (code du travail) ; 

Citation

 

Article L8221-6

Version en vigueur du 06 août 2008 au 23 décembre 2011

Modifié par LOI n°2008-776 du 4 août 2008 - art. 11

I.-Sont présumés ne pas être liés avec le donneur d'ordre par un contrat de travail dans l'exécution de l'activité donnant lieu à immatriculation ou inscription :

1° Les personnes physiques immatriculées au registre du commerce et des sociétés, au répertoire des métiers, au registre des agents commerciaux ou auprès des unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales pour le recouvrement des cotisations d'allocations familiales ;

2° Les personnes physiques inscrites au registre des entreprises de transport routier de personnes, qui exercent une activité de transport scolaire prévu par l'article L. 213-11 du code de l'éducation ou de transport à la demande conformément à l'article 29 de la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs ;

3° Les dirigeants des personnes morales immatriculées au registre du commerce et des sociétés et leurs salariés ;

4° Les personnes physiques relevant de l'article L. 123-1-1 du code de commerce ou du V de l'article 19 de la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat.

II.-L'existence d'un contrat de travail peut toutefois être établie lorsque les personnes mentionnées au I fournissent directement ou par une personne interposée des prestations à un donneur d'ordre dans des conditions qui les placent dans un lien de subordination juridique permanente à l'égard de celui-ci.

Dans ce cas, il n'y a dissimulation d'emploi salarié que s'il est établi que le donneur d'ordre s'est soustrait intentionnellement à l'accomplissement de l'une des formalités prévues aux articles L. 1221-10, relatif à la déclaration préalable à l'embauche et L. 3243-2, relatif à la délivrance du bulletin de paie.

 

Je ne publie pas de nouveau la circulaire qui est citée dans la vidéo.

En tous cas, il serait intéressant d'avoir par écrit des réponses des différentes institutions.
Je vais m'y pencher.

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Il y a 5 heures, Teddy REX a dit :

Je suis désolé mais il est TRES IMPORTANT de préciser qu'il est totalement INTERDIT d'exercer  votre activité de magicien en MICRO entreprise ou en AE car vous avez automatiquement un LIEN DE SUBORDINATION.

A partir du moment ou un employeur vous donne le jour , l'heure , le lieu de votre prestation, il y a  "lien de subordination".

Il est dangereux, voir inconscient de prétendre le contraire.
En 2025 j'ai eu plusieurs responsables de l'URSSAF, du FISC, du Ministère de la Culture qui m'ont confirmé cette interdiction !

Que risquez-vous  ? Que risque votre employeur ?  Tout simplement une requalification avec redressement sur les charges sociales, voir sur de la TVA et voir aussi une amende.

Mais comme je le dis à chaque fois faites comme bon vous semble si vous aimez prendre des risques.

Effectivement Luc parle que si l'organisateur ne fournit pas  le "matériel" pour produire le show l'artiste peut travailler en AE. 

Mais il ne faut  pas oublier que l'organisateur fournira la salle et sans doute le son et les lumières. Qu'il s'occupera de la com et peut être même du coût et méthode des droits d'entrée DONC il est subordonnant .

Par ailleurs, un artiste en AE ou Micro ne PEUT PAS choisir une fois en AE et une fois en traditionnel salarié via un prod ou le GUSO. Je ne connais aucun artiste totalement indépendant pour se produire et en permanence.

 

J'ai la réponse de l'URSSAF (service juridique- 2013 ) sur le sujet qui est sans aucune contestation possible. 

Le fait d'être intermittent ou non n'a aucun impact sur le fait de ne pas pouvoir exercer en AE ou Micro.
Par ailleurs le grand danger c'est qu'il n'est déja pas possible de "choisir" une fois l'AE et une fois le salariat.

Comme tu le dis d'ailleurs à la fin de la video, un organisateur qui ne fournit pas la "matière"  prouverait qu'il n'y a pas "lien de subordination".
Or cela ne se cantonne pas à la fourniture du materiel direct (le matériel de magie, le moyen de transport) mais AUSSI au son, aux lumières, à la location de salle, aux frais de publicités et de com de l'évènement, etc...

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Merci Michel pour ton intervention,

Je ne voudrais en aucun cas créer non plus de polémique. Et il est évident que le régime spécifique d'assurance chômage (et non pas statut) d'intermittent est à privilégier pour exercer son métier d'artiste.

Et je répète souvent à mes étudiants que l'entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise est fait pour essayer, compléter ou démarrer une activité. Il n'est pas intéressant d'y rester trop longtemps.

Mais malgré tout, je cherche, je rassemble et je cite les textes a l'appui de mes affirmations. 

Teddy, tu dis

(...) un organisateur qui ne fournit pas la "matière"  prouverait qu'il n'y a pas "lien de subordination" Or  cela ne se cantonne pas à la fourniture du materiel direct ( le materiel de magie , le moyen de transport ) mais AUSSI   au son , aux lights ,  à la location de salle , aux frais de publicités et de com de l'évènement ect 

La définition du lien de subordination se caractérise par la réunion de trois pouvoirs exercés par l’employeur : 

  • le pouvoir de donner des ordres et des directives (pouvoir de direction)
  • le pouvoir de contrôler l’exécution de ces directives (contrôle)
  • le pouvoir de sanctionner les manquements du salarié (pouvoir disciplinaire). 

Il semble et plusieurs jurisprudences l'ont notée que le pouvoir disciplinaire, par exemple ne peut s'exercer que dans le cadre d'un contrat de travail et du non respect de celui-ci ;

Article L1331-1

Constitue une sanction toute mesure, autre que les observations verbales, prise par l'employeur à la suite d'un agissement du salarié considéré par l'employeur comme fautif, que cette mesure soit de nature à affecter immédiatement ou non la présence du salarié dans l'entreprise, sa fonction, sa carrière ou sa rémunération.

Par ailleurs rien n'empêche un micro-entrepreneur de cumuler la micro entreprise avec un emploi salarié, même pour exercer la même activité sauf si il est intermittent.

Je propose donc d'envoyer aux différents organismes institutionnels, une demande de précision.

 

 

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Désolé, mais c'est faux. On ne peut pas, dans le domaine des artistes du spectacle vivant, être parfois en AE et parfois en salariat. J'ai les textes de l'URSSAF (Service Juridique, 2013) et je viens de recontacter le service pour leur demander à nouveau de me confirmer officiellement ces incompatibilités (cela demande un peu de patience car ils sont débordés...).

Tu peux cumuler une activité d'artiste salarié avec, par exemple, une activité de cours de magie en AE ou micro-entreprise : ça, c'est possible.

Par ailleurs, le fait d'être intermittent ou non n'a rien à voir. L'IDS est de toute façon obligatoirement un salarié pour pouvoir bénéficier des avantages liés à ce régime. Mais celui qui exerce en dehors de l'intermittence est lui aussi salarié, engagé avec un contrat d'engagement vis-à-vis d'un employeur-organisateur.

Pour terminer, je cite la phrase inscrite noir sur blanc par l'URSSAF dans ce courrier de 2013 : « L'exercice d'une activité d'artiste du spectacle vivant n'est pas éligible à ce régime. ».

Modifié par Thomas
Publié le

Effectivement, Teddy quand on est artiste du spectacle vivant (c'est à dire Intermittent) on ne peut pas cumuler une activité d'artiste et une micro-entreprise pour la même activité, mais là on parle d'un artiste indépendant.

Quand on est indépendant on ne signe pas un contrat employeur organisateur,; c'est une erreur. Il faut signer un contrat de prestation artistique ou de co-réalisation. L'organisateur n'est pas employeur. Le micro-entrepreneur est titulaire du récépissé d'entrepreneur et est donc producteur.

Pourrait on avoir ce courrier de 2013 de l'URRSAF pour info et nourrir ce débat?

 

Luc

Publié le (modifié)

Pas du tout ! Un artiste qui n'est pas intermittent n'est pas un artiste indépendant, c'est un artiste salarié ! Tu ne comprends donc pas qu'un artiste du spectacle vivant n'est pas forcément intermittent ?

Bien sûr que si ! Quand on est un artiste non-intermittent, on signe des contrats d'engagement. Le contrat de prestation artistique n'est pas légal, et le contrat de coréalisation ou de cession est réservé aux entrepreneurs ou producteurs déclarés comme tels.

Maintenant, effectivement, tu peux être entrepreneur ou producteur de spectacles. Dans ce cas : RC, SIRET ou SIREN, licence d'entrepreneur de spectacle, éventuellement règlement de TVA, administratif totalement à ta charge, etc. Une grosse usine à gaz que les artistes qui font cette activité occasionnellement, en complément d'une autre activité, ne sont pas prêts à gérer, car c'est beaucoup trop compliqué et contraignant.

Modifié par Thomas

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    • Le ready-made Ou comment devenir artiste. La première chose est de définir l'artiste : Dans l’art contemporain, l’artiste est celui qui dit qu'il est un artiste. Donc si vous n'êtes pas artiste… dites que vous êtes artiste et c'est bon. Néanmoins c'est bien d'avoir une œuvre d'art, pour prouver que vous êtes artiste.  Je vous propose donc de devenir un spécialiste du ready-made. C'est une forme d'art extrêmement élaborée qui repose sur une technique complexe : Déjà prenez un objet. N'importe quel objet dans votre quotidien, autour de vous, un objet. Voilà c'est tout : C'est votre œuvre.  Car puisque vous êtes artiste, si vous décidez que cet objet est une œuvre c'est donc une œuvre.  Maintenant il y a toujours des esprits chagrins qui vont contester le statut d’œuvre de votre création.  Pour cela il faut soigner la présentation comme en magie : il faut soigner l'emballage.  L’écrin donne sa valeur au bijou, l’exposition son authenticité à l’art. Mettons pour l'exemple que votre œuvre soit un petit ventilateur portable. C'est pas cher et on peut en trouver sur Aliexpress pour quelques euros maximum.  Il faut vous procurer un socle d'exposition, que vous pouvez construire vous-même, commander à un menuisier, ou acheter sur Aliexpress de toute façon.  C'est un parallélépipède de couleur neutre et unie sur lequel vous allez pouvoir poser votre œuvre. Si c'est une œuvre passive vous pouvez également ajouter un globe en plexiglas ou en verre pour protéger l'œuvre, ou une cage cubique en plexiglas de façon à ce qu'on puisse voir l'œuvre sans pouvoir la toucher.  Mais dans le cas de notre ventilateur il ne faut pas qu'il y ait d'obstacle entre le public et l'œuvre elle-même car l'œuvre va souffler. Cela va créer une interactivité entre l'œuvre et le public, c'est le top au niveau du ready-made.  Maintenant il faut passer à l'argumentaire, c'est le plus important en art contemporain  Vous allez coller sur le côté du socle une petite étiquette portant le titre de l’œuvre.  Le titre peut-être en rapport avec l'œuvre, ou une fonction de l'œuvre, ou une couleur de l'œuvre, ou ou pas, d'ailleurs : le titre peut être complètement quelconque, l'important c'est que ce soit conceptuel.  Pour notre ventilateur je propose « la vie ».  la vie c'est le souffle, la vie c'est l'air, la vie c'est la relation entre quelque chose et autre chose donc entre votre œuvre et le public qui va recevoir le flux d'air du ventilateur  Bien sûr il ne faut pas expliquer tout ça au public sur l'étiquette.  L'étiquette doit laisser l'imaginaire du public s'emparer du titre et essayer de chercher un lien quelconque avec l'œuvre, et c’est mieux si le lien est difficile à trouver, ça veut dire que l'œuvre est intelligente et que bien sûr celui qui trouvera un lien, quel qu’il soit, sera encore plus intelligent : cela va flatter le public. Mais comme ont sait que le public n'est pas très malin malgré tout, c'est bien d'avoir un vendeur ou un guide dans l'exposition qui va détailler justement la fonction de l'œuvre, son lien avec l'univers réel, subjectif, psychologique, cosmique et plus si affinités, avec tout ce qu’il voudra, d'ailleurs, puisque votre œuvre est universelle : forcément c'est contemporain. Donc le guide pourra expliquer le souffle de la vie, il pourra expliquer bien sûr que le ventilateur fonctionne sur batterie, il y a la vie qui s’écoule et qui va s’épuiser pour finir par s’éteindre puisque le ventilateur va s’arrêter quand il y aura plus de charge, voilà c’est une extraordinaire métaphore de la vie qui en économisant son souffle peut durer plus longtemps mais en se donnant à fond bien sûr, pourra brûler la chandelle par les deux bouts, même si on peut dire que c’est un peu archaïque comme définition, mais c’est pas grave du moment que c’est dit avec conviction, c’est important. N’oublions pas le bouton de réglage de puissance, qui incarne à la fois le libre arbitre et les limitations intrinsèques de l’être.  Il va également détailler l’aspect esthétique de l’œuvre : dans mon cas j’ai un ventilateur qui est moitié blanc moitié noir et c’est l’opposition entre le yin et le yang, la mort la vie, le jour et la nuit, bref il y a opposition quelle que soit l'opposition, c'est fort.  Et plus élaboré, il y en a qui ont cherché le lien avec l'univers concret visible et la matière et l'énergie noire que nous décrivent nos physiciens, ce qui permet d'avoir un petit accent scientifique et quantique qui n'est pas mauvais pour l'art contemporain, soyons conceptuel, mais branché. Si le vendeur/guide n’est pas dans vos moyens, vous pouvez réaliser une fiche consultable collée pas loin du socle. Vous constituez comme ça une exposition d'une vingtaine ou une trentaine d'œuvres. Pas trop, parce qu'il faut montrer que c'est difficile à faire quand même. Si vous avez commandé vos socles par lot, cela peut vous prendre presque une demi heure, si l’impression des étiquettes est lente. Il faut maintenant monter l'exposition et pour ça disposer vos socles à différents endroits d'une pièce. Pour l'éclairage vous pouvez varier , faire un coin de la pièce qui est quasiment dans l'obscurité si les objets restent plus ou moins visibles, et d'autres ou les objets sont plein feux. la variété ne nuis pas. Après, vous pouvez aussi opter pour une homogénéité de votre exposition avec tous les objets qui sont placés au même rang. Le choix n'a pas tellement d'importance, puisque de toute façon il sera évident pour tout le monde que vous avez soigneusement réfléchi à toutes les implications de chaque détail de l'exposition, et que même ce qui paraît incongru est en fait complètement voulu. C'est tout l'intérêt de l'art contemporain : quand on fait quelque chose de nul, eh bien le public ne peut pas imaginer que l'on a tout simplement raté, non, on a forcement fait exprès de faire quelque chose de nul, et du coup ça devient génial. Voilà, vous êtes artistes. Demandez à un ami milliardaire/ministre de la culture/investisseur de fond de pension de vous acheter les trois quart de l’exposition, très chers. Multipliez le prix de ce qui reste par 1000, ainsi vous aurez votre cote, et votre investisseur pourra revendre avec une plus value intéressante. Bienvenu dans le monde parfait de l’art contemporain.  Dans les prochaines formations, nous parlerons de l’art pictural, de l’utilisation des éclaboussures de peinture, du crayonnage compulsif, des oppositions entre ces méthodes organiques et celles utilisant une règle pour faire des rayures. (spoiler alerte, n’importe quelle méthode est bonne pour l’art contemporain)… Nous aborderons la sculpture : le modelage et l’empilement aléatoire de boulles de glaises marron, et une master classe sur l’évidence scatologique du résultat. Ce qui nous amènera dans l’univers de la transgression, étape incontournable de l’art contemporain, avant de basculer dans l’étape ultime, l’évacuation du sens, de l’intention, puis de l’œuvre elle-même . Gilbus
    • Un très grand nom de la magie est parti. Son personnage haut en couleur, très expressif voire parfois démesuré contrastait avec l'homme, très réfléchi, calme et discret. Il a, je pense, donné tout ce qu'il a pu : son énergie lors de ses prestations, ses théories, ses idées, son oeuvre au travers de ses ouvrages, vidéos et conférences et son amitié. Imaginatif et travailleur, il a, en dehors du personnage artistique que nous connaissons, été un organisateur de beaucoup d'évènements. Il a été un rassembleur, un fédérateur discret. Il n'a rien fait de tout cela pour la gloire ou l'argent mais juste parce qu'il en avait envie, parce que sa passion était hors normes et qu'il voulait intensément la transmettre. Il a réussi. Mes amis "d'un certain âge" ont vu, lu et vécu à l'époque de Larry Jennings, Dai VERNON, Arturo De Ascanio, Edward MARLO, Brother John HAMMAN, Fred KAPS, Tony SLYDINI, Albert GOSHMAN, Doug HENNING et j'en oublie beaucoup. Leurs témoignages et ce que j'ai moi-même vu et/ou lu ont alimentés ma passion et mes connaissances de cette époque et de leur héritage (technique, théorique). Ma génération (30-40ans) a fait ses premiers pas en magie avec Bernard BILIS, @Dominique DUVIVIER, David STONE, Juan TAMARIZ, Jean-Pierre VALLARINO, @Gaëtan BLOOM, Sylvain MIROUF, pour ne citer que les plus "proches" géographiquement car nous avons pour la plupart appris au travers de leurs publications et suivi leurs parcours. Je n'étais pas d'accord avec Jean MERLIN sur un point : lorsqu'il disait que les magiciens de son époque n'avaient pas de "successeurs" aujourd'hui à part Tony SLYDINI avec Yann FRISH. La passion et les idées de Juan TAMARIZ n'ont pas disparues. Elles ont été transmises à de nombreux magiciens, Dani DAORTIZ en tête. Il n'a pas le même personnage, a développé ses propres théories mais on peut y voir un "successeur" de Juan TAMARIZ. Il est très bien parti pour devenir un aussi grand homme que lui en tout cas. Ce que je veux dire, c'est que pour chaque domaine de la magie, nous avons perdu des grands noms mais leurs oeuvres et leur passion sont toujours là, sur des pages, sur des vidéos, au travers de témoignages qui se transmettent. C'est dans l'ordre des choses. Je pense que si Juan TAMARIZ organisait tant d'évènements chez lui et ailleurs, ce n'était d'ailleurs pas seulement pour transmettre ses idées et partager de bons moments avec d'autres passionnés mais aussi pour dénicher, inviter et voir devant lui et surtout de son vivant ceux qui reprendraient le flambeau, qui représenteraient la magie de demain. Je pense qu'il est parti avec le sentiment d'avoir réussi, en tout cas je l'espère. Que l'homme et l'artiste reposent en paix, nous ne sommes pas prêt de l'oublier. J'aurais pu participer à ce post en y ajoutant beaucoup de choses mais j'ai préféré rester sur l'essentiel. Comme pour un numéro, le plus dur n'est pas d'ajouter ou de modifier mais de couper. D'autre part, même si c'est dans l'ordre des choses, la page est plus dure à tourner que je ne le pensais. Et pourtant je n'ai pas été un de ses proches.
    • Merci beaucoup, c'est extrêmement intéressant du point de vue des magiciens : En effet, le type à un immense talent pour croire ce qu'il dit, et faire passer sa conviction au public. Il joue avec passion, mais sans sur-jouer, ce qui rendrait la prestation ridicule, à l'image de l'oeuvre décrite ici. C'est drôlement bien fait, et permet d'élever un gribouillage au rang d'oeuvre structurée, c'est beau. Donc, un grand exemple pour nous tous, dans nos spectacles : Si vous dites des bêtises avec suffisamment de conviction, ça marche!!!!! 🤣🤣🤣 Gilbus
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