Spectacle thème cinéma : gestion des droits

Pierre-Axel RCL · 25 août 2017

Salut à tous,

Cela fait déjà plusieurs mois que je commence de réfléchir à monter un spectacle de scène à thème cinéma. Il pourrait se composer de tableaux basés sur des films cultes ou des personnages de la culture populaire cinématographique.

Je sais déjà bien sûr que si j'utilise des musiques originales je serai soumis aux droits sacem etc, mon interrogation était plutôt du point de vue de l'imagerie. Peut-on reprendre un costume de personnage de cinéma ou de l'iconographie relative à un film et l'utiliser en spectacle (je parle d'une utilisation physique, pas de projection d'extraits de films) ? J'imagine que de ce point de vue là, on sera soumis à un certain type de législation ? Mais laquelle ?

Cinémagiquement

Pierrax

Teddy REX · 25 août 2017

Tout dépendera jusqu'où tu poussera la "copie" du personnage .

Un exemple : Dysney protège FAROUCHEMENT toute copie de ses personnages Minnie, mickey etc .... et cela peut se comprendre quand on voit certaines copies!!!!mais même pour des copies "réussies" ils ne donnent pas leur accord ( histoire d'image de marque et de contenu) par contre ils vont accepter l'utilisation musicale si celle ci est bien sur declarée et .....payée .

Pour ce qui est des personnages réels ' Pirates caraïbes" ect cela depedra si tu copies très précisément ce personnage ou si tu y approches sans etre une copie parfaite .....

Bien sur en ce qui concerne l'IMAGE c'est comme les personnages ,soumis à autorisation

BREF : un casse tête légaliste !!!!

Stéphane DAMOUR · 25 août 2017

Au passage, il en va de même pour l'utilisation de la musique "non libre de droit". Je ne sais pas combien de fois j'ai entendu la BO de Pirates des Caraïbes... dans des shows sans pirates lol

Teddy REX · 26 août 2017

Oui de toutes façons c'est en général la SACEM qui a en général le plus de "revenu" car ce sont ceux les mieux organisés pour cela . En gros une musique ayant été conçue jusqu'à 100 ans en arrière de la date d'utilisation est soumise à des droits d'auteurs . Donc en gros actuellement , toutes les musique de 1916 et avant "devraient" être sans droits mais il y a des exceptions !!!

Pierre-Axel RCL · 28 août 2017

Merci Teddy pour ces éléments de réponse, pour répondre à ta question "jusqu'où pousser la ressemblance", j'avais en tête des spectacles comme "Arthuro Brachetti, le plus grand acteur transformiste au monde", dans lequel la deuxième partie de son spectacle est un hommage aux films classiques hollywoodiens.

Teddy REX · 28 août 2017

Pas mal une excellente idée à travailler , car dans ce cas il faut la perfection

Bon courage

Pierre-Axel RCL · 29 août 2017

Merci Teddy ! Ça serait de la magie plutôt que du transformisme. Mais oui il va me falloir pas mal de travail pour faire fonctionner tout ça ensemble

Gilbus · 4 septembre 2017

Le 26/08/2017 à 09:08, Teddy a dit :

...En gros une musique ayant été conçue jusqu'à 100 ans en arrière de la date d'utilisation est soumise à des droits d'auteurs . Donc en gros actuellement , toutes les musique de 1916 et avant "devraient" être sans droits mais il y a des exceptions !!!

le mode de calcul de la durée de protection peut se trouver ici:

https://createurs-editeurs.sacem.fr/actualites-agenda/actualites/vos-services/duree-de-protection-des-oeuvres-musicales-et-dramatico-musicales

C'est 70 ans de base (avant, c'était 50 ans, l’Europe à rallongé le délais), et il y a des prolongations suivant les pays, pour les périodes des deux guerres mondiales.

et c'est la mort de l'auteur qui donne le top départ des 70 ans, et non l'année de création.

Donc il faut vérifier au cas par cas si les droits sont tombés ou pas.

Gilbus

Teddy REX · 4 septembre 2017

Tout à fait exact et c'est pour cela qu'on se donne une valeur de 100 ans pour avoir une idée des "possibilités ou non de droits" De toutes façons quand on a un doute sur une musique qu'on va utiliser dans ses eaux là , on peut appeler la Sacem en direct pour savoir si la dite musique est encore au répertoire payant

Gilbus · 4 septembre 2017

On a aussi des musiques "libre de droits", mais la, il faut regarder exactement quelle liberté d'utilisation nous donne l'auteur:

Certaines ne sont pas libre pour une utilisation commerciale (donc à priori pour un spectacle qu'on fera peut être un jour payer...), certaines autorisent la diffusion sur internet, mais pas plus, d'autres ont vraiment des droits de libre diffusion.

Donc ne foncez pas sur une musique "libre" trouvée n'importe ou, et vérifiez les droits réels que vous pouvez avoir.

Pour une musique non déposée à la SACEM, mais non libre, il est également possible de s'entendre avec celui qui a les droits, il est libre de les accorder, les négocier ou les refuser.

Pour les musiques déposées à la SACEM, c'est trop tard pour contacter l'auteur: la SACEM fourrera son nez dans l'histoire de toute façon, l'auteur ne peux pas vous excepter de payer les droits.

Je me souviens qu'une asso ou j'étais avait engagé un groupe de musique, pour jouer des airs qu'ils avaient eux même composés et dont ils détenaient les droits, et il avait fallu payer la SACEM de toute façon, impossible de s’arranger avec le groupe qui n'avait plus la main sur ces redevances...

Je parle bien sûr pour la France, aucune idée de la façon dont ça marche ailleurs en Europe...

Gilbus

Modifié 4 septembre 2017 par Gilbus