Comment déclarer son cachet d'intermittent à moindre coût ?

Paul COUREL · 18 septembre

Bonjour à tous,

Je reviens ici chercher de bons conseils.

Depuis que le GUSO demande une double authentification et que certaines mairies veulent des factures à déposer sur Chorus Pro, je suis contraint de passer par des sociétés de production (généralement 10 % du HT + 5,5 % de TVA).

À cela, on retire les cotisations : le net n'est pas bien haut après tout ça.

Il doit bien y avoir une solution pour déclarer à moindre coût.

Comment faites-vous ?

Créer une association au nom de ses proches et demander les licences de spectacle pour que l'association me déclare mon cachet au GUSO ?
Faire du portage d'intermittence ? Où ? Avec qui ?
Trouver une association qui a déjà la licence de spectacle et qui n'a pas de TVA ?

Merci à celles et ceux qui pourront partager leurs tuyaux !

Thomas · 18 septembre

@Luc GINGER, @Paul PICHARD (PaulMagie) ou encore @Teddy REX pourront sûrement nous apporter leurs lumières sur tout cela.

Teddy REX · 23 septembre

Salut Paul,

Effectivement, France Travail a foutu le « binz » dans le GUSO qui devait, à ses débuts (2004), être une simplification de la procédure pour les organisateurs occasionnels, ce qui n'est plus le cas aujourd'hui.

Ayant des contacts avec le GUSO, je leur ai signalé ce fait. Ils sont désolés, mais cela vient de France Travail pour des raisons de… sécurité ! (Quand on voit tous les piratages, on peut en douter !)

Bref, il faut que tous ceux qui ont un compte GUSO fassent une régularisation auprès de France Travail.
Je conseille d'ailleurs aux organisateurs (associations, mairies et autres) d'appeler le GUSO pour effectuer cette régularisation avec eux pour deux raisons : la facilité pour réaliser la démarche et bien montrer au GUSO que c'est aberrant.
Une fois cela fait, on peut se connecter au GUSO comme avant (il faut aider vos employeurs dans cette démarche).

Sinon, pour répondre à tes autres propositions :

Si on passe par le GUSO, la mairie doit faire des virements directs via sa trésorerie locale (obligatoire, et pas de Chorus Pro !). Je fais 80 % de mairies sans aucun problème.
Si tu crées une association « familiale », tu as de grandes chances d'être contrôlé régulièrement, car ils flairent une possibilité d'arnaque aux déclarations.
Le portage salarial est TOTALEMENT INTERDIT dans le domaine du spectacle. Des procès sont en cours avec des sociétés, pouvant aller jusqu'à l'annulation des cachets ainsi perçus par les salariés (je sais, c'est idiot, mais malheureusement l'administration française est ainsi faite : pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué…).
Oui, trouver une association avec licence, c'est possible. Il faut bien la choisir et qu'elle soit sérieuse, car cela peut déraper. Elle te demandera aussi un pourcentage (ne pas accepter au-dessus de 10 % MAX).
Auto-entreprise ou micro-entreprise : Formellement INTERDIT pour le spectacle vivant (voir par ailleurs mon sujet sur le sujet).
Le Chèque Intermittent : possible aussi, mais là encore, il y a des frais de gestion.

Voilà, j'espère avoir été clair dans mes explications pour un sujet toujours délicat et fastidieux.

Paul COUREL · 23 septembre

Merci pour ton retour. Je pense avoir trouvé une association qui n'a pas de TVA et prend 7 % de commission sur le budget global.

Ça reste le meilleur compromis pour le moment.

Teddy REX · 23 septembre

Oui, je pense que c'est honnête en pourcentage. Il faut que tu vérifies le « sérieux » de l'association sur les règlements, contrats et autres pour ne pas avoir de mauvaises surprises.