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Bonjour,

Désirant filmer mon spectacle et ne disposant que d'un laps de temps très cours avec une équipe et du matériel de tournage (un jeudi soir), j'ai décidé de proposer gratuitement ce spectacle à un centre (celui dans lequel ma mère travaille, autant faire plaisir à la famille).

N'aillant jamais fais de spectacle gratuit dans un lieu "officiel" je m'interroge sur la démarche à suivre pour déclarer (rendre légal) cette prestation.

Faut il prendre une assurance, passer par une association, faire une fiche guso à 0 euros et 0 heure (est ce même possible?).

Merci, Fabule!

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Publié le

Si le centre dans lequel ta mère travaille est associatif, effectivement aucune déclaration n'est nécessaire.

Après je pense qu'il faut prévoir au moins une assurance mais les "vrais sages" du forum t'en parleront bien mieux que moi. ;)

Matmago.

S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème (Les Shaddocks)

Publié le

A partir du moment où le but de l'operation est de "capter" une prestation dans le but de te promouvoir par la suite , et SI l'entrée est gratuite et ouverte à tous tu ne dois bien sur pas déclarer cette prestation puisqu'il n'y aps de but "financier" et qu'il y a un but "captation"

En ce qui concerne les assurances pour ta partie à toi et pour la partie technicos capture il faut que chacun soit assuré par rapport à un eventuel accident que chacun pourrait causer ( chute d'un projo, etc....)

Par contre il faudrait que ce soit au centre de loisir de prendre en charge la "responsabilité" de l'assurance du batiment qui t' est prété . De toutes façons si c'est leur batiment ils sont automatiquement assuré et cela ne leur coute rien !!

Par contre tu ne peux pas , par exemple , mettre un "chapeau " à la sortie pour récolter quelques menus écus , car cela devient une prestation commerciale assujetie aux charges habituelles

Publié le

Bonsoir,

si c'est le cas penser à demander à la SACEM l’autorisation de jouer les musiques appartenant à leur répertoire pour déclarer la prestation et payer les droits d'auteur y afférents.

Idem avec la SACD éventuellement

«Commencer à penser par soi même c'est déjà faire partie de la solution, »

Publié le (modifié)
Bonsoir,

si c'est le cas penser à demander à la SACEM l’autorisation de jouer les musiques appartenant à leur répertoire pour déclarer la prestation et payer les droits d'auteur y afférents.

Idem avec la SACD éventuellement

La question est intéressante:

Dans un cas comme celui évoqué, qui doit payer les droits SACEM?

Celui qui accueille le spectacle, le "centre" (quoi que cela puisse être ;) ), et qui pourrait être considéré normalement comme l'organisateur?

Ou celui qui organise le spectacle d'un point de vue artistique et pratique, l'artiste?

En fait, qui est l'organisateur, au sens administratif du terme, dans un cas comme celui ci?

Cela peut aussi être intéressant pour savoir qui doit avoir une assurance, non?

Si le centre est géré par une association, cela entre-t-il dans les 3 6 spectacles annuels qu'elle peut faire sans licence d'entrepreneur de spectacle?

(sachant que la prestation est gratuit, ok... mais ouverte au public et avec la règle des 3 P qui bat de l'aile, puisque c'est un numéro avec des moyens "pro" qui va être joué à priori?)

Que de questions... ;)

Nos juristes peuvent préciser? Car c'est toujours un peu flou, pour moi en tout cas ;)

Gilbus

Modifié par Gilbus

Quand le magicien montre la lune avec son doigt, le public regarde le doigt...

Publié le (modifié)

....

Si le centre est géré par une association, cela entre-t-il dans les 3 spectacles annuels qu'elle peut faire sans licence d'entrepreneur de spectacle?

(sachant que la prestation est gratuit, ok... mais ouverte au public et avec la règle des 3 P qui bat de l'aile, puisque c'est un numéro avec des moyens "pro" qui va être joué à priori?)

...

Gilbus

Ce n'est pas plutôt 6 spectacles par an ?

Modifié par claudemage
Publié le

....

Si le centre est géré par une association, cela entre-t-il dans les 3 spectacles annuels qu'elle peut faire sans licence d'entrepreneur de spectacle?

(sachant que la prestation est gratuit, ok... mais ouverte au public et avec la règle des 3 P qui bat de l'aile, puisque c'est un numéro avec des moyens "pro" qui va être joué à priori?)

...

Gilbus

Ce n'est pas plutôt 6 spectacles par an ?

méa coule pas, faute inattention de ma part, c'est 6 spectacles, tu as raison, désolé...

Gilbus

Quand le magicien montre la lune avec son doigt, le public regarde le doigt...

Publié le

C'est le cas particulier d'une "invitation à un tournage"

Logiquement c'est à l'artiste à regler la SACEM Mais , à for siori il n'y a pas d'entrée payante, ni de spectacle à proprement parlé . Car celui peut s'arreter en plein milieu pour une raison quelconque ( eclairage, son defectuex etc ) puis reprendre et recommencer , c'est un peu comme le tournage d'un film .

Restera à determiner le cout , qui peut etre "forfaitaire" par rapport au cout( de la prestation en temps normal . Surtout ne pas indiquer qu'il s'agit d'une prise LIVE EN PUBLIC !!! car là ce sera assimilé à un SPECTACLE gratuit offert et non une prise de vue en vue du montage d'un clip de présentation.

"LOgiquement" ce clip n'est pas taxable à la SACEM pour faire une demarche commerçiale ( durée de musique utilisée, NON commercialisation de l'enregistrement video etc ...

Quant à la SACD , celle-ci n'a rien à voir surtout si l'artiste n'a pas deposé son numero comme 95 % des artistes visuels

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    • L’effet noix de coco :  https://www.instagram.com/reel/DWyLBH4kmy6/?igsh=MThxbnRmZXYyNm1yaA==
    • On peut carrément acheter les valises des vendeurs chinois qui ne veulent pas les ramener vides... 😁
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Les quatre côtés sont entourés d’un cadre en aluminium brossé. Vous pouvez écrire des deux côtés (un seul côté peut être reconnu par l’électronique). À l’exception d’un trou indicateur de 2 mm de large et de rivets de fixation, il n’y a pas de pièces ou d’ouvertures supplémentaires. Commutateur de commande magnétique intégré et chargement sans fil. Une charge peut durer plus de 12 heures. Afin d’obtenir le look le plus réaliste, nous avons abandonné l’utilisation de l’impression 3D à moindre coût et adopté le moulage par injection à moule ouvert plus coûteux pour créer un marqueur qui ressemble et se sent exactement comme celui du stylo marqueur du monde réel. Le stylet a une autonomie de 15 heures avec une seule charge. Fonction hors ligne : lorsque l’appareil n’est pas connecté à votre application, le carnet de croquis stockera automatiquement les informations écrites, afin qu’elles puissent être affichées sur votre téléphone portable lors de la prochaine connexion. Cette fonction vous permet de ne pas toujours être connecté à votre téléphone portable. En plus d’être plus pratique à utiliser, il peut également éviter le problème d’échec ou de perte de connexion causé par des facteurs inconnus et le risque de manquer les informations écrites par le public bénévole. En tant que cœur de l’application PITATA Connect, le tableau blanc intelligent porte la partie la plus importante de la fonction de l’application PITATA. Avec l’App PITATA, les possibilités sont infinies : Diffusion vocale de reconnaissance AI : les informations textuelles écrites par le public sont automatiquement reconnues par l’application et diffusées sur votre casque Bluetooth. La diffusion vocale prend en charge la reconnaissance du chinois, de l’anglais et des numéros. Interconnexion des objets IoT : les informations temporelles écrites par le public sont automatiquement reconnues via l’application, puis un signal est envoyé pour contrôler un autre produit de notre gamme de produits, le PITATA UTP-Time Hacker. Mesures : – Taille : tableau blanc 26,3 x 18,2 x 0,8 cm, stylo 15,2 x Φ1,6 cm. – Poids : carnet de croquis 298 g, stylo 18 g. – Autonomie de la batterie : 12 heures pour la planche à dessin, 15 heures pour le stylo. – Distance de connexion du signal > 12m. Vous recevez : Tableau blanc intelligent PITATA. Instructions complètes en ligne en anglais. APPLICATION PITATA (IOS ou Android). + Peeker Un dispositif de détection dissimulé est un outil essentiel pour la magie électronique. Votre public ne comprendra JAMAIS comment vous pouvez connaître l'information ! L'application PITATA intègre de nombreuses fonctions intelligentes de l'IdO, mais l'utilisation de l'application nécessite un téléphone portable pour lire secrètement les informations écrites. Si l'objectif est d'obtenir secrètement des informations écrites, il est parfois plus pratique d'utiliser un petit appareil portatif pour obtenir le PEEK (coup d'œil). C'est pourquoi nous avons conçu le PITATA Palm Peeker, spécialement pour être utilisé avec les dispositifs d'impression de PITATA. Le PITATA Palm Peeker est compatible avec tous les appareils de prise d'empreintes synchrones actuels et futurs de PITATA, y compris le Smart WhiteBoard et le Smart MemoPad de PITATA. Après de nombreuses expériences, nous avons opté pour un écran carré. Ce design permet une prise en main plus naturelle de l'appareil ainsi qu'une visualisation plus aisée avec un écran plus grand. Le design général est minimaliste et simple. La taille de l'appareil tient parfaitement dans la paume du doigt. Vous pouvez le dissimuler presque partout, par exemple à l'intérieur d'un étui de cartes à jouer. Le corps de l'appareil comporte deux boutons physiques : le bouton marche/arrêt/veille et le bouton d'effacement. Son fonctionnement est extrêmement simple. Nous pensons que vous l'apprécierez autant que nous. Caractéristiques : Se connecte indépendamment aux dispositifs de prise d'empreinte de PITATA (MemoPad) et à sa gamme complète de dispositifs de prise d'empreinte. Écran carré pour un regard clair et précis. Taille miniature qui tient parfaitement dans la paume du doigt. Conception à deux boutons pour une utilisation facile. Distance : 3m pour le MemoPad et 10m pour le Whiteboard. Dimensions : 44 mm x 40 mm x 14 mm 44 mm x 40 mm x 14 mm Vous recevez : 1x PITATA Palm Peeker 1x Câble de charge
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