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Publié le (modifié)

Bonjour

En cette période de vente de fin d'année, revient très souvent la question de la SACEM par les clients.

Et j'en ai RAS LE BOL de les entendre me dire que les artistes les années précédentes s'en étaient chargée ou bien leur ont dit que la déclaration n'était pas nécessaire.

Le bien fondé de la SACEM n'est pas le sujet ici mais bien l'application de la SACEM lors d'une diffusion publique.

Au départ je renvoyais mes clients vers le site de la SACEM sur internet mais compliqué à comprendre me disent-ils. Ainsi j'ai fait un petit doc PDF et j'aimerais pour ceux qui le désire que l'on me dise si j'ai tout faux ou si je suis dans le vrai.

Je ne veux pas rentrer dans des détails complexes (taux sur les recettes et non bénéfices,...) mais vraiment faire comprendre que je NE PEUX PAS m'occuper de la déclaration et que trop d'artistes MENTENT ou pèchent par méconnaissance. Bref je veux quelque chose de clair, un peu comme ce que nous attendons de nos politicien(ne)s. :)

Merci à vous, PDF joint.

12810.pdf

Modifié par william scott

auteur, compositeur, interprète de rêves...

www.sebastienparis.com

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Bonjour

En cette période de vente de fin d'année, revient très souvent la question de la SACEM par les clients.

Et j'en ai RAS LE BOL de les entendre me dire que les artistes les années précédentes s'en étaient chargée ou bien leur ont dit que la déclaration n'était pas nécessaire.

Le bien fondé de la SACEM n'est pas le sujet ici mais bien l'application de la SACEM lors d'une diffusion publique.

Au départ je renvoyais mes clients vers le site de la SACEM sur internet mais compliqué à comprendre me disent-ils. Ainsi j'ai fait un petit doc PDF et j'aimerais pour ceux qui le désire que l'on me dise si j'ai tout faux ou si je suis dans le vrai.

Je ne veux pas rentrer dans des détails complexes (taux sur les recettes et non bénéfices,...) mais vraiment faire comprendre que je NE PEUX PAS m'occuper de la déclaration et que trop d'artistes MENTENT ou pèchent par méconnaissance. Bref je veux quelque chose de clair, un peu comme ce que nous attendons de nos politicien(ne)s. :)

Merci à vous, PDF joint.

Modifié par william scott

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j'ai un doute sur le contenu du pdf:

bien sûr, tout ce que tu as écris me semble bon.

Mais cela ne s'applique qu'aux événements ouverts au public, non?

Dans le cas d'une fête privés, non ouverte au public (anniversaire, mariage etc.), quelle est la réglementation?

J'ai lu dans la FAQ de la SACEM que :

La loi prévoit en effet (art. L 122-5-1° du Code de la propriété intellectuelle) que l'auteur ne peut interdire les diffusions musicales "privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille", ces 3 conditions devant être cumulativement réunies.

Il faut savoir à ce titre que les tribunaux considèrent qu'il faut entendre la notion de cercle de famille de façon restrictive et qu'elle ne concerne que "les personnes parents ou amis très proches, qui sont unies de façon habituelle par des liens familiaux ou d'intimité".

En conséquence, dès lors que ces critères sont incontestablement réunis, que les organisateurs assurent par leurs propres moyens l'organisation des animations musicales, et que celles-ci ne donnent pas lieu à rémunération de la prestation fournie, la Sacem a choisi de ne pas intervenir.

Mais ailleurs, on dit qu'un mariage, fête privée donc, ne paye pas de SACEM, même s'il n'y a pas que la famille proche à participer, mais aussi amis et relations...

D'autre part, quelle est le lien entre manifestation payant ou manifestation gratuit, si c'est privé?

j'ai lu quelque part que si c'était privé mais payant, on doit payer la SACEM quand même...

Bref, c'est un peu compliqué...

En tout cas, dans le cas de manifestation publique, payante ou gratuite d'ailleurs, il me semble que ton PDF a bon.

L'idéal étant peut être d'utiliser des musiques libres de droits SACEM, quitte à les acheter sur un circuit spécifique qui rémunère correctement les auteurs...

D'autre part, ton pdf me semble écris sur un mode "rageur" qui peut refroidir un client, non?

Une formulation plus diplomatique ne serait elle pas préférable?

Gilbus

Modifié par Gilbus

Quand le magicien montre la lune avec son doigt, le public regarde le doigt...

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j'ai un doute sur le contenu du pdf:

bien sûr, tout ce que tu as écris me semble bon.

Mais cela ne s'applique qu'aux événements ouverts au public, non?

Dans le cas d'une fête privés, non ouverte au public (anniversaire, mariage etc.), quelle est la réglementation?

J'ai lu dans la FAQ de la SACEM que :

La loi prévoit en effet (art. L 122-5-1° du Code de la propriété intellectuelle) que l'auteur ne peut interdire les diffusions musicales "privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille", ces 3 conditions devant être cumulativement réunies.

Il faut savoir à ce titre que les tribunaux considèrent qu'il faut entendre la notion de cercle de famille de façon restrictive et qu'elle ne concerne que "les personnes parents ou amis très proches, qui sont unies de façon habituelle par des liens familiaux ou d'intimité".

En conséquence, dès lors que ces critères sont incontestablement réunis, que les organisateurs assurent par leurs propres moyens l'organisation des animations musicales, et que celles-ci ne donnent pas lieu à rémunération de la prestation fournie, la Sacem a choisi de ne pas intervenir.

Mais ailleurs, on dit qu'un mariage, fête privée donc, ne paye pas de SACEM, même s'il n'y a pas que la famille proche à participer, mais aussi amis et relations...

D'autre part, quelle est le lien entre manifestation payant ou manifestation gratuit, si c'est privé?

j'ai lu quelque part que si c'était privé mais payant, on doit payer la SACEM quand même...

Bref, c'est un peu compliqué...

En tout cas, dans le cas de manifestation publique, payante ou gratuite d'ailleurs, il me semble que ton PDF a bon.

L'idéal étant peut être d'utiliser des musiques libres de droits SACEM, quitte à les acheter sur un circuit spécifique qui rémunère correctement les auteurs...

D'autre part, ton pdf me semble écris sur un mode "rageur" qui peut refroidir un client, non?

Une formulation plus diplomatique ne serait elle pas préférable?

Gilbus

Modifié par Gilbus

Quand le magicien montre la lune avec son doigt, le public regarde le doigt...

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Merci pour vos messages

J'ai volontairement mis mon premier PDF "rageur" mais le définitif est plus doux et précise bien en "séance publique". Les séances privées gratuites n'ont pas à s'acquitter de la SACEM.

Je confirme : privé et payant il faut s'acquitter de la SACEM.

Pour les mariages ça peut être plus compliqué ; Le lieu du mariage peut être amené à payer de la SACEM à l'année pour pouvoir y célébrer des mariages car il peut être considéré qu'il gagne une partie de ses recettes grâce à la musique.

Mais pour revenir sur le ton "rageur" j'en ai surtout vraiment marre de me justifier d'être dans les règles face à des collègues 9 fois sur 10 sans scrupule et malhonnêtes car ne nous voilons pas la face c'est de cela dont il s'agit. Je suis magicien pas juriste.

Et mon coup de gueule c'est ce matin suite à un énième appel d'une cliente qui m'a appelé juste pour ça, son choix de spectacle étant en phase final. J'étais en concurrence avec un artiste qui lui disait " NO SACEM". Je connais cet artiste, je sais ce qu'il diffuse et DONC je sais qu'il MENT !!!! Après mon argumentation, elle l'a rappelé et il a fini par lâcher le morceau qu'il devait y avoir SACEM. Bilan : éliminé direct et j'ai gagné. et c'est NORMAL !!!!!

Bises

auteur, compositeur, interprète de rêves...

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Merci pour vos messages

J'ai volontairement mis mon premier PDF "rageur" mais le définitif est plus doux et précise bien en "séance publique". Les séances privées gratuites n'ont pas à s'acquitter de la SACEM.

Je confirme : privé et payant il faut s'acquitter de la SACEM.

Pour les mariages ça peut être plus compliqué ; Le lieu du mariage peut être amené à payer de la SACEM à l'année pour pouvoir y célébrer des mariages car il peut être considéré qu'il gagne une partie de ses recettes grâce à la musique.

Mais pour revenir sur le ton "rageur" j'en ai surtout vraiment marre de me justifier d'être dans les règles face à des collègues 9 fois sur 10 sans scrupule et malhonnêtes car ne nous voilons pas la face c'est de cela dont il s'agit. Je suis magicien pas juriste.

Et mon coup de gueule c'est ce matin suite à un énième appel d'une cliente qui m'a appelé juste pour ça, son choix de spectacle étant en phase final. J'étais en concurrence avec un artiste qui lui disait " NO SACEM". Je connais cet artiste, je sais ce qu'il diffuse et DONC je sais qu'il MENT !!!! Après mon argumentation, elle l'a rappelé et il a fini par lâcher le morceau qu'il devait y avoir SACEM. Bilan : éliminé direct et j'ai gagné. et c'est NORMAL !!!!!

Bises

auteur, compositeur, interprète de rêves...

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Comme ma société a aussi une activité de DJ, je confirme à 100% que mariage, anniversaire, bapteme, etc... ne donne pas lieu à des droits SACEM.

Après il peut y avoir des exceptions si le mariage n'est plus considéré comme privé, par exemple mariage de people, etc.....

Par contre, si on fait un spectacle dans un restau (hors soirée privée) là l'organisateur du spectacle paie les droits SACEM sauf si il a forfaitisé à l'année.

Thierry Périchon
http://www.moonlightanimations.fr
 

Publié le

Comme ma société a aussi une activité de DJ, je confirme à 100% que mariage, anniversaire, bapteme, etc... ne donne pas lieu à des droits SACEM.

Après il peut y avoir des exceptions si le mariage n'est plus considéré comme privé, par exemple mariage de people, etc.....

Par contre, si on fait un spectacle dans un restau (hors soirée privée) là l'organisateur du spectacle paie les droits SACEM sauf si il a forfaitisé à l'année.

Thierry Périchon
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    • Quelle fierté de voir rayonner notre Équipe de France lors de cette 29e FISM à Turin ! @Yannis WHY, @Léa KYLE et @Calista SINCLAIR ont brillamment représenté notre pays en montant sur les podiums, mais c'est toute l'équipe qui mérite d'être célébrée pour cette magnifique aventure collective. Chaque participant a donné le meilleur de lui-même, chaque performance a contribué à faire honneur à la magie française. Au-delà des résultats, c'est l'esprit d'équipe et la passion partagée qui ont rendu cette expérience si riche. Je suis particulièrement ému de constater comment la magie au féminin s'est illustrée lors de cette compétition. Léa et Calista ont ouvert des horizons et montré que le talent n'a pas de frontières. C'est une belle victoire pour toute notre communauté. Tout au long de cette semaine, j'ai tenté de vous faire vivre cette aventure de l'intérieur grâce aux retours précieux de nos représentants sur place. Mon objectif était de partager avec vous l'atmosphère unique de ce grand rendez-vous mondial et de vous faire découvrir cette belle famille qu'est l'Équipe de France. Un immense merci à tous les coachs, encadrants et bénévoles qui ont rendu possible cette aventure. Leur dévouement et leur expertise ont été essentiels à cette réussite. À vous tous qui nous lisez : Que vous ayez été présents à Turin, que vous ayez suivi l'événement à distance, ou que vous découvriez ces résultats aujourd'hui, vous faites partie de cette communauté magique qui fait vivre notre art. N'hésitez pas à partager dans ce sujet : Vos impressions et ressentis sur cette FISM Vos photos et souvenirs si vous étiez sur place Vos encouragements pour nos représentants Vos anecdotes du congrès Vos questions sur l'Équipe de France Cette aventure ne fait que commencer. Je suis convaincu que les graines semées aujourd'hui donneront naissance à de nouveaux spectacles éblouissants et inspireront la prochaine génération d'artistes français. Peut-être serez-vous parmi eux pour la prochaine FISM ? 🥳 Si vous souhaitez partager quelque chose mais rencontrez des difficultés techniques avec le forum, n'hésitez pas à me contacter en privé. Je publierai volontiers vos témoignages. Bravo à tous nos représentants et longue vie à la magie française ! Thomas - Coach dans l'Équipe de France de magie (et très fier d'en faire parti)
    • ET VOILÀ... FINI POUR NOUS... Tant de jours de travail, de doutes, de persévérance au sein de cette si belle Équipe de France de Magie FFM... Nous avons brillé sur la plupart des catégories concours, c'est sûr !... Mais les FISM m'ont habitué aux douches froides ! Le public a souvent adhéré, je reçois beaucoup de félicitations mais... Ça ne veut rien dire sur une FISM... le jury a ses critères... attendons demain... Il y a beaucoup de candidats talentueux... Alors que cette énorme échéance pour nous se termine et avant les résultats, je veux associer tous les coachs et encadrants qui se consacrent bénévolement avec moi toute l'année pour créer, peaufiner et aider les magiciens... Je pense à vous les amis, mon cher Hugues Protat en premier, ma si efficace Martine, mon fidèle @Yann BRIEUC, mon cher @Gaëtan BLOOM et Domi Nho, François Normag, @Jean-Philippe LOUPI bien sûr, @Jean GARIN, @Thomas, @Jean REGIL, mon cher @Florian SAINVET, tous les coachs close-up que j'apprends à connaître, vous tous qui venez régulièrement ou qui êtes un jour venus nous aider à créer tous ces miracles qui sont notre ADN à nous, les fous de dévouement pour que naisse l'impossible et l'émerveillement dont nous sommes les premiers accrocs... Merci merci merci à vous ainsi qu'à tous ceux que j'oublie et qui me le pardonneront car on est encore en pleine action... Me concernant, après avoir contribué à créer l'équipe de France en 2008 et m'y être toujours consacré avec passion (ça va faire quand même 18 ans), je forme des vœux pour qu'après nous, après moi, notre formation perdure... Je mets en place progressivement une nouvelle équipe dirigeante qui aura la charge de perpétuer l'existence de l'EDF... Mais bon ! je ne suis pas encore parti !... 😊 au moins jusqu'à la prochaine FISM... BIZATOUS et on croise les doigts pour le podium... En coulisse avec @Serge ARIAL, @Alexandre LAIGNEAU, Florian & Léa, Romain, Jean-Philppe & @Serge ODIN   Samedi à la FISM... le jour des résultats... À 11h l'excitation est à son comble, toute l'équipe de France se regroupe pour se soutenir... Ensemble pour les peines et les joies... La douche froide inattendue pour commencer : aucun prix en cartomagie ni en micro... Puis un 3e prix en magie comique pour notre bébé EDF @Yannis WHY... C'est tellement beau et mérité... Rien en Grandes Illusions : @Dani LARY lourdement pénalisé pour n'avoir présenté qu'un seul (magnifique) effet... et c'est interdit dans le règlement... Ça peut arriver même aux stars dans une FISM !... C'est la tuile ! Dura lex sed lex !... (la loi est dure mais c'est la loi). Rien en manip, non plus, mais dans la catégorie tellement difficile de magie générale, c'est la moisson ! @Calista SINCLAIR 3e prix et @Léa KYLE 1er prix... Championne du monde... c'est une récolte inespérée ! La FFM invite par la suite tous les Français à un cocktail déjeunatoire très animé... Le soir au gala des winners Francesco Delabuena rafle le grand prix ! Un Italien en Italie ! C'est l'italien Francesco Dellabona qui remporte le grand prix en scène et en close-up c'est le japonais Ibuki. Bravo à eux et aux organisateurs des Master of Magic pour cette remarquable organisation... C'était une très belle FISM avec un très haut niveau. L'équipe de France a remarquablement brillé et porté très haut nos couleurs nationales. Merci à @Jean-Philippe LOUPI pour son aide précieuse et à tous ceux, nombreux, qui ont donné un coup de main. Bravo à tous nos concurrents qui cette semaine ont écrit une page de l'art magique français et moi, je suis un directeur HEUREUX (et fatigué 😥). Maintenant ça dépend plus d'elle, bravo Léa... elle a vraiment des nerfs d'acier. Tous les effets sont passés limpides, clean, elle était à l'aise, rayonnante, vraiment au top, comme il fallait être à ce moment de bascule de son et de notre histoire... une grande immense championne... J'ai une position tellement particulière !... Je suis fou de joie pour Léa, @Florian SAINVET, Calista et Yannis et je pleure avec @Robin DEVILLE, @Markobi, Romain LEKIEFFRE, @Dani LARY, @Benoît ROSEMONT, @Jad HELAL, @Christophe MERVIL et tous ceux qui sont restés en bas du podium... Mais pour beaucoup de ceux-là, vous êtes de gros espoirs... Moi je ris avec les uns et pleure avec les autres ! En tous cas mon émotion première et générale tous résultats confondus... c'est la fierté ! Fier de vous tous... bravo et merci 🇫🇷
    • Je vends le DVD + l’excellente raquette en bois massif et son véritable miroir. Vendu 29 € fdpi (acheté 35 euros sans compter les frais d’importation) Ce Money Paddle est devenu quasiment introuvable. Voici le vraiment summum des jeux de raquettes/argent. Vous montrez une raquette en bois avec trois élastiques. En lançant trois pièces sur la table, vous en prenez une et la glissez sous un élastique. La raquette magique crée une pièce dupliquée de l'autre côté de la raquette. Vous répétez l'opération pour les trois pièces jusqu'à doubler votre mise. Retirez ensuite les six pièces pour montrer votre bénéfice. Ce n'est pas fini : après avoir montré la raquette vide, un billet de 10 ou 20 euros (voire plus 😉) est placé sous les élastiques, et de nouveau le billet est dupliqué de l’autre côté. Oui, un second billet apparaît sur la raquette, coincé sous les élastiques. Vous retirez les deux billets de banque, montrez la raquette et révélez le secret : tout se fait grâce à des miroirs. Un miroir apparaît de chaque côté de la raquette !  
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