Peut-être parce que certains ont d'autres réponses... et pourquoi seraient-elles moins bonnes ?...
Pour ma part j'ai monté mon entreprise il y a 7 ans et je me considère également comme une "pointure", Na! (ironie bien sûr). Des appels à l'URSSAF, les DRACs,... j'en ai fait.
Et Frantz pose de UNE TRES BONNE QUESTION et les réponses tournent autour du pot mais ne sont pas une réponse claire à SA QUESTION.
J'ai les licences de spectacle et je suis en entreprise individuelle.
J'ai questionné ma DRAC service attribution des licences ainsi que des juristes. Voilà leur réponse et attention ne prenez pas l'urssaf comme le messi, ils ont été débouté par exemple dans l'exemple de Frantz, ce qui fait jurisprudence. Et en plus ils ont été débouté sur leur vision du lien de subordination dans le spectacle. Il serait intéressant que Teddy ré-écrive à la direction avec le contenu du rendu du jugement de cette cour de justice pour avoir leur "nouveau" point de vue.
BREF réponse de ma DRAC :
- vous êtes salarié dans le spectacle vous ne pourrez pas avoir une licence en tant AE dans le spectacle
- vous êtes salarié dans un domaine d'activité autre que le spectacle (boucher, patissier,...) vous pouvez obtenir la licence de spectacle en tant qu'AE dans le spectacle.
Si vous êtes dans le second cas, à jour de toute cotisation et que vous démontrez votre sérieux par votre structure, vos dates à venir,... rien ne permet de vous refuser la licence. Tout refus serait plus un parti pris anti AE qu'un fondement juridique.
Alors SVP arrêtez de vouloir SAUVER LE STATUT D'INTERMITTENT en démontant systématiquement les autres options possibles car le fond du problème est LA!!! On frise le syndicalisme de mauvaise foi.
Et pour autant je ne suis pas pour le statut d'AE qui est anti-concurrentiel (très bon exemple Andy) mais la réalité est là.