Inject 2 de Greg ROSTAMI
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Par Thibault TERNON · Publié le
Bonjour à tous ! Aujourd'hui on reçoit Gianni Henderson avec qui on va parler grandes illusions ! -
Effectivement Luc parle que si l'organisateur ne fournit pas le "matériel" pour produire le show l'artiste peut travailler en AE. Mais il ne faut pas oublier que l'organisateur fournira la salle et sans doute le son et les lumières. Qu'il s'occupera de la com et peut être même du coût et méthode des droits d'entrée DONC il est subordonnant . Par ailleurs, un artiste en AE ou Micro ne PEUT PAS choisir une fois en AE et une fois en traditionnel salarié via un prod ou le GUSO. Je ne connais aucun artiste totalement indépendant pour se produire et en permanence. J'ai la réponse de l'URSSAF (service juridique- 2013 ) sur le sujet qui est sans aucune contestation possible. Le fait d'être intermittent ou non n'a aucun impact sur le fait de ne pas pouvoir exercer en AE ou Micro. Par ailleurs le grand danger c'est qu'il n'est déja pas possible de "choisir" une fois l'AE et une fois le salariat. Comme tu le dis d'ailleurs à la fin de la video, un organisateur qui ne fournit pas la "matière" prouverait qu'il n'y a pas "lien de subordination". Or cela ne se cantonne pas à la fourniture du materiel direct (le matériel de magie, le moyen de transport) mais AUSSI au son, aux lumières, à la location de salle, aux frais de publicités et de com de l'évènement, etc... -
Par Luc GINGER · Publié le
Bonjour Teddy, Merci pour ta réaction. Effectivement ce débat est sans fin.. mais malgré tout je prends la précaution de sourcer mes dires et remarques et j'avoue que je ne sais plus quoi penser! Le ministère de la culture a bien édité une circulaire dédiée exclusivement à préciser que les artistes non-intermittents pouvaient exercer en micro entreprise. Quant au lien de subordination, les textes de loi disent ceci (code du travail) ; Je ne publie pas de nouveau la circulaire qui est citée dans la vidéo. En tous cas, il serait intéressant d'avoir par écrit des réponses des différentes institutions. Je vais m'y pencher.
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