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[Administration] Droits de douane


Jean-Baptiste VOLLE

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J'ai 2 cannes à apparition métalliques made in china. Elles s'ouvrent 4-5 fois correctement et puis -> poubelle. Ce sont les même cannes multicolores qui se retrouvent chez la plupart des marchands européens donc méfiez vous.

Un ami à acheté Final Answer de Scott Alexander : matos inutilisable tellement c'est mal fait.

Autant épargner et acheter du matos pro. C'est plus cher à l'achat mais au moins on en a pour son argent.

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  • 1 month plus tard...
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Si ton colis est taxé c'est en règle générale 20% du prix. Mais c'est très aléatoire et dépend des frais de dossier etc ...

Is that what your little note says? It must be hard living your life off a couple of scraps of paper. You mix your laundry list with your grocery list you'll end up eating your underwear for breakfast.

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Bonjour

Pour une fois, je ne vais pas écrire "c'était mieux avant"...

Quand j'étais jeune magicien, il n'y avait que Mayette et la "Manufacture Odin" en vente de magie par correspondance !

Pour élargir mon champ d'investigation au plan européen, je m'étais risqué à commander en Belgique (Mephisto) et en Allemagne (Magic Hands) et à chaque fois, la Poste envoyait une facture des frais de douanes, quelques jours après réception du colis !

N'habitant pas loin de la Suisse, j'allais de temps en temps chez Pavel à Genève et au passage en douane, il suffisait de déclarer quelques chocolats et cigarettes pour calmer les soupçons du douanier...

Depuis l'ouverture de l'Europe, c'est tout de même mieux maintenant !

Mais voilà... Aujourd'hui cela ne suffit plus ! Les dernières nouveautés sont aux USA ou en Asie... et là, on est hors Union Européenne et il y a les frais de douane !

CECI N'EST PAS UNE SIGNATURE !

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Voici ci-dessous un pavé décrivant tout ce que j'ai pu constater au cours de mes divers achats à l'étranger.

J'ignore si tout ce que je dis est à 100% correct - il y a sûrement des imprécisions - mais ça donne une idée assez précise de ce que j'ai lu/compris/constaté. :blush:

Lorsque vous choisissez un transporteur :

- si vous prenez une société privée internationale (UPS, Fedex, etc.), elle assurera le transport de bout en bout, le colis sera systématiquement dédouané et vous payerez des taxes.

- si vous prenez la poste nationale, la poste Française prendra le relais à l'arrivée sur le territoire et le colis est susceptible de ne pas être dédouané et vous pouvez donc échapper aux taxes.

Concernant les règles de dédouanage :

- Seuls les produits en provenance de l’extérieur de la communauté Européenne sont taxables.

- Un produit en transit pour retour SAV n'est pas taxable (et heureusement, sinon il serait trop onéreux de faire réparer un appareil défectueux à l'étranger).

- Un cadeau n'est (théoriquement) pas redevable de la TVA.

- Un produit de faible valeur (<45€) n'est pas redevable de la TVA.

- Une commande au coût élevé (>150€) est redevable de taxes supplémentaires dont la valeur dépend de la nature des produits (un tableau compliqué de taxes en fonction de la nature du produit. A moins d'acheter des produits exotiques, compter 8-12% est une bonne approximation)

- Dans les seuils ci-dessus, il faut inclure les frais de port... Et lorsque l'on paye la TVA (20%) il faut aussi la payer sur les frais de port.

- Du coup, comme vous pouvez le constater, les colis exempts de droits de douane sont rares, car les frais de port en provenance de l'étranger sont souvent élevés.

- Lorsqu'un colis est taxé, le transporteur, quel qu'il soit, vous facture des "frais de dossier" correspondant à l'effort qu'il a fait pour calculer les frais de douane et avancer la somme à la douane. Ca correspond, en fonction du transporteur, approximativement à 12€... Par colis... Du coup si un expéditeur veut vous envoyer une commande en plusieurs colis par un transporteur international, mieux vaut lui dire d'éviter.

- Lorsqu'un colis n'est pas taxé, vous avez eu de la chance, mais ne considérez pas que c'est pas "normal". C'est un peu comme si les impôts oubliaient de vous réclamer du pognon.

Concernant la triche :

- Des petits malins essayent parfois de gruger en déclarant une valeur inférieure à 45€ ou en mettant la mention "cadeau" sur un colis. Ca peut passer, mais ce n'est pas honnête.

- En revanche, si votre colis est endommagé ou perdu, l'expéditeur ne sera remboursé que de la valeur déclarée, donc c'est un risque pour lui.

- De plus, les douaniers ne sont pas des billes et si un colis semble ne pas correspondre à sa valeur déclarée, ils le contrôleront et le découvriront...

- J'ai constaté que parfois les expéditeurs oubliaient d'inclure les frais de port dans la valeur totale d'un colis (ça m'est arrivé sur mes trois derniers colis en provenance des USA).

Concernant les chances de passer entre les mailles du filet, si vous avez choisi un transporteur national :

- La masse de colis est trop importante pour qu'ils puissent tout taxer, mais il y a tout de même des contrôles réguliers.

- En particulier pour les colis au coût élevé (>150€), car ce sont ceux qui rapportent le plus d'argent à l'état.

- En particulier aussi les colis lourds/volumineux, car ce sont ceux qui ont le plus de chance d'avoir une valeur falsifiée.

- Je ne suis pas douanier, mais j'imagine qu'ils doivent également avoir des détecteurs qui identifient les métaux rares, etc.

- En gros il n'y a pas de méthode pour passer entre les mailles du filet, mais j'imagine que moins votre colis est cher ou inhabituel, plus il aura de chances de passer dans la masse.

Concernant les refus de payer des taxes, à l'arrivée d'un colis :

- Votre colis sera renvoyé à l'expéditeur, qui devra lui-même s'acquitter des droits de douane.

- Du coup, il y a fort à parier que l'expéditeur vous retiendra cette somme lorsqu'il vous remboursera le colis.

- En d'autres termes, ne commandez que si vous êtes prêt à vous acquitter des frais de douane.

Concernant d'éventuelles erreurs de calculs de frais de douane :

- Ca m'est déjà arrivé et en passant par un transporteur privé (UPS) qui plus est !

- La première chose à faire c'est de récupérer le colis en payant les frais de douane, aussi erronés qu'ils soient.

- Ensuite, vous avez 1 an pour faire une réclamation auprès des douanes en leur envoyant factures et justificatifs. Le trop-payé vous sera remboursé.

Quelques détails pour les colis en provenance des états unis par la poste nationale (USPS) :

- Si vous avez un numéro de tracking en E_/9CHIFFRES/US le coli sera suivi en France par chronoposte et le numéro fonctionne sur leur site de tracking

- Si vous avez un numéro de tracking en C_/9CHIFFRES/US le coli sera suivi en France par coliposte et le numéro fonctionne sur leur site de tracking

- Si vous avez un numéro de tracking en L_/9CHIFFRES/US le coli sera non-suivi en France par la poste. Les dernières informations que vous aurez seront sur le site d'USPS (vous saurez quand il est arrivé en France, mais rien de plus).

Modifié par Nomis
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