[Administration] Forme des Contrats & Fiche de Spectacle

[Nicolas GOUBET (gounico)]

AH c'est peut etre publisher alros que je n'ai pas installé!

J'installe et je te dis ça !

[Nirag]

Ben moi aussi je suis nul en informatique. J'aurai bien aimé voir aussi le type de contrat mais je ne sais même pas où il faut aller chercher le fichier pour le télécharger !!!!!

[Thomas]

Stéphane vient de m'envoyer le texte !

Le voici :

ArtManiA

c/o M.J.C DESFORGES

27, rue de la République

54 000 NANCY

www.artmania.euro.st

Convention de mise à disposition

Prestataire

ArtManiA

c/o M.J.C DESFORGES

27, rue de la République

54 000 NANCY

APE : 913E

N° SIRET : 479 127 912 00018

Utilisateur

Condition de mise à disposition

Dénomination de l'intervention : Déambulation sur marché de Noël + parade.

Nombre d'intervenant : 9

Dates : Dimanche 5 décembre.

Horaires : De 14h00 à 18h00.

Participation

Coût global : xxxx € (transport inclus).

Le règlement s'effectuera à l'issue de la prestation sur présentation d'une facture.

Fait à Nancy en deux exemplaires le 30 novembre 2004.

Signature du prestataire / Signature de l'utilisateur

[Fred SILHOUETTE]

Whaou ! Je trouve ça plutôt sommaire...

Voici ci-après le contrat que je fais signer lorsque je traite en direct avec le client... Otto trouvera sûrement que c'est trop ! ;-))) Et vous ?

CONTRAT D’ENGAGEMENT

Réf. N°1/090408

Par le présent contrat, il a été convenu, entre les soussignés, ce qui suit :

Mr Jean-Charles CLAIRGIRONNET,

demeurant 2 allée de la Petite Tuilerie « Bois des Charmes » 21xxx xxxxxxx

engage, en sa qualité d’organisateur et sous sa propre responsabilité civile et financière, l’artiste se produisant sous la dénomination et qualité suivantes :

PSEUDONYME PROFESSION ARTISTIQUE

FRED SILHOUETTE AUTOMATE

composé de un élément représenté par Mr Loïc PONTONNIER demeurant 32 rue Françoise Dolto 21800 Quétigny, agissant en sa qualité d’artiste professionnel (intermittent du spectacle).

Pour la date suivante : le samedi XX décembre 2004.

Lever de rideau : 20H00.

Heure de passage : 20H00.

Durée de la prestation : environ 01 heure.

Détail de la prestation :

La manifestation se déroulera à la salle des fêtes de 21910 Saulon la Chapelle et aura pour titre (nom de la manifestation) : Arbre de Noël.

L’artiste s’engage à présenter son numéro dans sa version habituelle et sans en altérer la teneur ou la durée et à produire ses costumes et accessoires dans un état convenable.

CONDITIONS DE PRODUCTION :

Pour les spectacles de plein air, en cas d’intempéries, l’organisateur devra prévoir une solution de repli, à l’abri de la pluie, tant pour les spectateurs que pour l’artiste, sous peine d’annulation. En cas d’annulation ayant pour cause l’absence d’abri, le cachet restera dû à l’artiste. L’organisateur s’engage à fournir à l’artiste une loge convenable et spacieuse en rapport avec le nombre d’artistes qui l’occupent (nous vous rappelons que les W. C. ne sont pas des loges !). Cette loge devra être équipée d’une table, deux chaises, électricité, chauffage en saison froide. Cette loge sera située aussi près que possible de la scène. Il importe de prévoir, également, une place de parking gratuite à proximité immédiate de la loge pour l’artiste.

Cachet Net pour l’artiste : X €

Total des charges (patronales et salariales) : X €

Frais de voyage / transport / séjour en sus : XX.

Cachet Net en toutes lettres : X EUROS et 67cts//////

MODE DE PAIEMENT :

Le cachet net et les frais annexes sont à remettre au cours de la manifestation à l’artiste, par chèque.

Sauf en cas de force majeure (deuil national, guerre, inondations, incendie, accident), si le spectacle ne pouvait être exécuté, la partie défaillante s’engage à verser l’autre partie un dédit égal au montant du cachet net fixé ci-dessus. En cas de maladie, l’artiste devra faire parvenir à l’organisateur, par lettre recommandée et sous 48 heures, un certificat médical d’arrêt de travail.

L’artiste étant un salarié aux termes de la loi N° 69-1186 du 26 décembre 1969, l’organisateur est seul responsable du spectacle qu’il organise. Il fera son affaire personnelle de toutes déclarations et demandes d’autorisations administratives en temps opportun, du paiement des impôts, charges sociales, droits d’auteurs ou autres afférents à la manifestation en appelant, entre autre, le Guichet Unique au 0 810 863 342 N° AZUR (prix d’un appel local).

Mr X s’engage à déclarer l’artiste aux organismes de Sécurité Sociale conformément à la loi N° 61-1410 du 22 décembre 1961. Pour ce faire, il devra communiquer le numéro de Sécurité Sociale de l’artiste suivant : 1 69 04 50 000 000 00. La cotisation sera réglée au Guichet Unique.

Conformément à l’Art. 19 du parag. 2 du Code du Travail, le présent contrat est exempt de timbre et d’enregistrement. En cas de contestation ou de différend, les deux parties se soumettront à la juridiction des tribunaux de Dijon.

CONDITIONS PARTICULIERES :

Pour tout support publicitaire annonçant la manifestation, la dénomination suivante : « Fred SILHOUETTE l’automate vivant » devra être précisée entièrement et sans réduction de terme. Dans le cas où la prestation de l’artiste serait écourtée par décision de l’organisateur, le montant du cachet restera dû et ne pourra en aucun cas être renégocié.

L’artiste ne pourra être enregistré, filmé, radiodiffusé ou télévisé sans son accord préalable écrit. L’exploitation et les droits divers y étant relatifs devront faire l’objet d’une convention séparée.

S’il n’a pas été signé simultanément par les deux parties le même jour, le présent contrat, signé par l’un des contractants devra être retourné par le second contractant dans les 7 jours suivant la date de la première signature, cachet de la Poste faisant foi.

Les parties soussignées déclarent avoir pris connaissance des conditions générales et particulières du présent contrat, qu’elles s’engagent et s’obligent à respecter et accomplir scrupuleusement et sans réserve.

Fait en deux exemplaires, à Quétigny, le 13 X 200X.

Signé à……………………, le…………….. Signé à……………………, le……………...

Signature de l’organisateur Signature de l’artiste

(Faire précéder les signatures de la mention manuscrite « lu et approuvé »)

Cachet de Cachet de

l’organisateur l’artiste

N. B. : En cas de mots rayés dans le texte, indiquez en marge : X mots rayés et paraphez de vos initiales.

[Stéphane PEROINE]

Hello,

Le contrat que j'ai posté est effectivement sommaire car il s'agit d'une convention de mise à disposition d'une association pour un employeur qui est, généralement pour ce genre de cas, être aussi une association.

Pour les spectacles à cachet, c'est la boîte de prod qui signe et les différentes clauses du contrat sont sensiblement les mêmes que les tiennes.

Nous utilisons les conventions le plus souvent lorsque nous traitons avec des associations. il s'agit plus là d'un garde fou en cas de litige que d'un contrat .

Stéphane.

Modifié 30 décembre 2004 par PEROINE STEPHANE

[Fred SILHOUETTE]

D'accord, je comprend mieux.

[Stéphane PEROINE]

Mais nous pourrions en effet préciser certaines choses dans nos conventions car il est vrai que nous avons déjà eu quelques surprises ( au niveau des loges par exemples...).

Bonnes fin d'années à tous et à toutes...

[Fred SILHOUETTE]

Il est vrai que sur certains points, je suis plus "à cheval" qu'un magicien (par exemple) ne le serait.

Les loges, pour moi qui ait environ 3/4 d'heure de maquillage, c'est essentiel !

Dans mes premiers contrats, il y a plus de 10 ans maintenant, les organisateurs n'avaient aucune précision à ce sujet. Et, je me retrouvais quasi à chaque fois dans les toilettes pour la séance de maquillage... petite précision... je suis automate et le but du "jeu" est quand même : que les spectateurs se questionnent sur le "est-ce un faux ou est-ce un vrai !"

Sauf que les toilettes, c'est quand même le lieu que tous le monde a visité (au moins une fois ! Sauf pour certains souffrants de la prostate et une grande majorité de filles qui font plusieurs voyages !!) avant le début du spectacle... C'était un peu comme si on vous avait raconté la fin du film !

Quelques années après, lorsque j'ai ajouté la magie à mon personnage d'automate, j'ai trouvé qu'une loge était bien pratique pour préparer certaines "choses" à l'abri des regards indiscrets... ;-))) Vous voyez ce que je veux dire ?!

[Nicolas GOUBET (gounico)]

Ben moi aussi je suis nul en informatique. J'aurai bien aimé voir aussi le type de contrat mais je ne sais même pas où il faut aller chercher le fichier pour le télécharger !!!!!

c'est dans la petite barre orange au dessu du texte, là où il y a arqué fichier joint .

ça surprend en effet

++

Merci pour les autres en tout cas ! c'est déja plus interessant.

Je fais un petit commentaire des que j'ai lu en détail .

[Nicolas GOUBET (gounico)]

recoucou, donc comme prévu les petits points que j'aimerais soulever:

- Lever de rideau : 20H00.

Heure de passage : 20H00.

Durée de la prestation : environ 01 heure.

Avez vous des anecdotes concernant vos débuts de spectacles (je demande a tout le modne en général)

A partir de combien de temps est-ce que vous petez les plombs ?

Je me rappelle lors d'un arbre de noel qu'un monsieur ai dit à mon comparse qu"ici on arrive jamais à l'heure".

Personnellement il y a des fois je commencerais bien avant l'heure mais j'ai du mal lorsqu'il s'agit de spectacles pour enfants. mais bon quand il y a 5 enfants à l'heure prévue et qu'effectivement tout le monde arrive 30 minutes aprés...

- L’artiste s’engage à présenter son numéro dans sa version habituelle et sans en altérer la teneur ou la durée et à produire ses costumes et accessoires dans un état convenable.

Il nous est arrivé de devoir modifier le spectacle en raison des lieux qui nous empechait de faire l'illusion prévue. Pourquoi avoir mis une telle clause ?

vous est-il arrivé de modifier votre spectacle de quelle que façon que ce soit ?

- Pour les spectacles de plein air, en cas d’intempéries, l’organisateur devra prévoir une solution de repli, à l’abri de la pluie, tant pour les spectateurs que pour l’artiste, sous peine d’annulation

ça sent le vécu me trompe-je ?

- L’organisateur s’engage à fournir à l’artiste une loge convenable et spacieuse en rapport avec le nombre d’artistes qui l’occupent (nous vous rappelons que les W. C. ne sont pas des loges !). Cette loge devra être équipée d’une table, deux chaises, électricité, chauffage en saison froide. Cette loge sera située aussi près que possible de la scène

Ah les toilettes, qui ne s'est pas changé au moins une fois dedans ?

Que faites vous lorsque le cas se présente ? Je suppose que vous n'annulez pas . Y t-il une compensation ? COmment cela se passe en pratique ?

- Il importe de prévoir, également, une place de parking gratuite à proximité immédiate de la loge pour l’artiste.

je confirme ! important surtout en cas de spectacle volumineux ! pensez-y quand c'est dans des grandes villes !

au téléphone on dit oui oui.. arrivé là bas on n'a que la place handicapés pour décharger et apres on passe 30 minutes à trouver une place ! ( vive marseille intra muros pour ça !)

- Le cachet net et les frais annexes sont à remettre au cours de la manifestation à l’artiste, par chèque.

Certains d'entre vous se font payer avant, plus tard ? VOus est il arrivé de n'etre pas payé ?

- En cas de maladie, l’artiste devra faire parvenir à l’organisateur, par lettre recommandée et sous 48 heures, un certificat médical d’arrêt de travail.

On ne peut malheuresement pas prévoir cela, vous est-il arrivé de tomber malade juste avant, ou d'avoir un empechement hors force majeure ? qu'avez vous fait ?

appelez un collégue ? reporter le spectacle ? anecdotes ?

- L’artiste ne pourra être enregistré, filmé, radiodiffusé ou télévisé sans son accord préalable écrit.

quid des photos prises et utilisées ?

Personnellement je ne trouve pas que "c'est trop"

merci a toi de nous en avoir donné la primeur!

J'attends vos anecdotes avec impatience et que ceux qui mettent d'autres clauses dans leur contrat nous fasse signe.

Je sais de ma petite experience qu'on n'inscrit quelque chose qu'apres en avoir fait l'amere experience ( dont la place de parking ^^)

bonne nuit !