Utilisation d'une marque existante dans un tour vendu dans le commerce

[Fouad OUALI]

Le titre est assez précis mais je vais préciser ma pensée au cas où. Je voulais MP certains créateurs, mais je pense que ça peut intéresser les nouveaux aspirants créateurs comme moi. A moins que le sujet ai été déjà abordé, mais la recherche ne donne rien.

Beaucoup de gimmicks utilisent souvent des objets de marques habituelles ou connues pour se dissimuler. Si on sort d'une production artisanal ou on peut faire valoir le caractère artistique et fait main (encore que), je m'interroge sur le processus pour vendre de tel objets dans le commerce.

Quel est le statut légal de cette emprunt en cas de vente (à grand échelle) du gimmick? Est-ce qu'on est dans une zone grise tolérée, est-ce que vous faites systématiquement une demande d'autorisation/accord à la marque en question.

Ou est-ce qu'on doit juste être dans une gamme de prix/produit qui ne fait pas concurrence :  par exemple je ne peux produire mon gimmick qu'à partir de vrai feutres de la marques, et pas faire mouler moins chere des feutres de la même forme et coller mon logo dessus même si le l'objet est truqué, si il écrit il y'a concurrence.

J'ai deux exemples en tête : notre marque de feutre préférée, et certaines marques dans les produit Mindbox, mais on peut en trouver bien d'autres Ce ne sont pas de petites marques, le marché de la magie est petit et fermé mais on parle de produit imprimé en série.

Ou alors je vais lever un lièvre et il me reste plus qu'à faire un mail innocent aux département juridiques...

[Georges PERON]

Le 06/02/2022 à 08:08, Fouad OUALI a dit :

Quel est le statut légal de cette emprunt en cas de vente (à grand échelle) du gimmick? Est-ce qu'on est dans une zone grise tolérée, est-ce que vous faites systématiquement une demande d'autorisation/accord à la marque en question.

 

 

Ludo avait répondu pour les Book Test mais je ne sais pas s'il était sérieux

 

 

[Frantz RÉJASSE]

Bonjour,

La réponse est facile : l'utilisation d'une marque sans l'accord de son propriétaire est interdite.

Si tu veux vendre un tour dans lequel tu fournis un Sharpie réel, acheté légalement auprès d'un revendeur de cette marque, pas de problème. Mais si tu fais mouler tes propres feutres et tu colles dessus le logo "Sharpie", tu n'as pas le droit...

À savoir qu'une marque ce n'est pas forcément qu'un nom, ce peut être une image, un logo, une forme...

[Fouad OUALI]

Un infonécromancien... je savais que le mot magie était à prendre au premier degré sur ce forum. Qui ose réveillé les anciens sujets... seul le mage noire Girard y ai autorisé.

Blague à part, je me doutais un peu de la réponse... si je fais mes FLAP à partir de Bicycle, je peux annoncer des cartes truquées en rider back, voir même un nouveau jeu rider back marqué, et on est plus dans l'artisanat. Rien ne m'empêche de marquer toutes les cartes à la main à partir de jeu acheté.

Et pour sûre tout le monde finit par rentrer dans les clous, il suffit de voir comment System Alpha Renaissance a enlever le célèbre jeu pour un truc plus générique avec une charte graphique identique. C'est un truc imprimé ce qui est le plus "légal" à faire, mais je me demandais vu le niveau de niche si c'est un rappel à l'ordre qu'ils ont reçu ou juste la "maturité" comme on dit.