Monter une association à but non lucratif

[Anthony Yvanns]

Bonjour !!!

Après avoir crée un post sur "comment produire une manifestation" mais où j'expliquais assez mal mes intentions, j'ai décidé de créer un nouveau post afin de vous expliquer le plus clairement possible ce que je désire faire.

Par avance, je vous remercie de l'aide que vous pourrez m'apporter, ainsi qu'aux autres personnes désireuses de faire avancer ce projet.

Je souhaite monter une association à but non lucratif loi 1901 ayant pour but de promouvoir les arts visuels et d'encourager les artistes amateurs, en réalisant une fois par année un festival ouvert au public avec entrée payante.

Le reste du temps, cette association serait un lieu d'échanges où chaque personne désireuse de culture et de savoir partagerait leur passion pour l'un des arts visuels (jonglerie, ventriloquie, magie, contorsion, comédie ...).

L'association organiserait aussi quelques petits événements tel qu'une tombola, pour ainsi trouver des fonds pour produire le festival.

Premièrement, je pense aller à la sous-préfecture de Vienne, pour ainsi retirer un bulletin de création d'association ... il me semble que c'est par là que tout doit commencer non ?

Par la suite, nous créerons les statuts de l'association ...

N'hésitez pas à me faire parvenir vos conseils, et me dire ce qu'il faut faire pour faire du mieux possible ces démarches.

Par avance, merci encore une fois

Magicamicalement vôtre,

Anthony

Modifié 7 juin 2008 par Magical-comedy

[Thierry SCHANEN]

Peter, es-tu ertain que pour organiser un seul spectacle avec entrée payante, il te faille une licence d'entrepreneur de spectacle ? toutes les associations scolaires, les écoles de danse ou de musique, les clubs de théâtre et bien sur, nos clubs de magie organisent une fois l'an un gala, avec bien souvent une billeterie et n'ont pas de licence de spectacle. Eventuellement un enregistrement au Guso pour celles qui engagent des artistes, elles payent la Sacem et ne rémunèrent pas leurs dirigeants... mais se contentent d'être des associations 1901.

Peut-être est-ce dans l'objet qu'il faut dire simplement "Promouvoir les arts visuels", et dans les moyens : "un spectacle annuel par exemple"...

Modifié 7 juin 2008 par Thierry Schanen

[Anthony Yvanns]

Je veux que cette association soit conforme avec les lois en vigueurs ... mais je viens d'aller sur une page internet disant cela :

Tout entrepreneur de spectacles, qu'il s'agisse d'une structure associative ou commerciale, qu'elle soit privée ou publique, doit être titulaire de la licence, le fait générateur étant l'emploi d'artistes.

Toutefois, peuvent exercer occasionnellement l'activité d'entrepreneur de spectacles, sans être titulaires d'une licence, dans la limite de six représentations par an :

- toute personne physique ou morale qui n'a pas pour activité principale ou pour objet l'exploitation de lieux de spectacles, la production ou la diffusion de spectacles ;

- les groupements d'artistes amateurs bénévoles faisant occasionnellement appel à un ou plusieurs artistes du spectacle percevant une rémunération.

Ces représentations doivent faire l'objet d'une déclaration préalable à l'autorité administrative compétente un mois au moins avant la date prévue.

Source : http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/fiches/fiche5.htm

Thierry à parfaitement résumé la situation ... et il va bien y avoir des artistes à rémunérer, et pour cela, oui nous utiliseront le GUSO.

Nous payerons aussi les frais d'entrées et des musiques qui seront utilisées auprès de la SACEM, ainsi que toutes autres charges se devant d'être réglées.

Merci de votre aide messieurs

Magicamicalement vôtre,

Anthony

Modifié 7 juin 2008 par Magical-comedy

[Anthony Yvanns]

Oui, mais lorsque j'ai validé mon message, vous aviez déjà écrit le vôtre, c'est pour cela

Merci de votre aide Peter, et à toi aussi Thierry

[Anthony Yvanns]

Est-ce qu'un fondateur d'association peut être mineur ?

Attention, je dis bien fondateur et non président, vice-président, secrétaire ou trésorier !

Je n'ai pas réussit à trouver ce renseignement sur le net ...

Merci d'avance

[Frantz RÉJASSE]

Est-ce qu'un fondateur d'association peut être mineur ?

Attention, je dis bien fondateur et non président, vice-président, secrétaire ou trésorier !

"Fondateur" ne veut rien dire (juridiquement parlant). Un mineur peut bien sûr "avoir l'idée", mais tout acte administratif nécessitant une signature doit être effectué par une personne majeure.

[Anthony Yvanns]

D'accord, c'est exactement ce que je voulais savoir, je te remercie Frantz

[Anthony Yvanns]

INFORMATIONS IMPORTANTES

Je viens d'apprendre qu'un mineur a la possibilité d'être président ou encore trésorier d'une association, sous plusieurs conditions et règles !

Sources :

http://www.associationmodeemploi.fr/PAR_TPL_IDENTIFIANT/528/TPL_CODE/TPL_FAQ_FICHE/PAG_TITLE/07+-+Question+%3A+Notre+association+n%27a+pas+pu+obtenir+de+subvention+%5B...%5D/736-question-reponse.htm

http://www.associationmodeemploi.fr/PAR_TPL_IDENTIFIANT/561/TPL_CODE/TPL_FAQ_FICHE/PAG_TITLE/Pr%E9sident+mineur/736-question-reponse.htm

http://www.monassociation1901.com/mineur.html

http://www.guidon.asso.fr/article.php3?id_article=36

Ahhhh, les lois françaises ... jamais bien précises et claires ...

Modifié 9 juin 2008 par Magical-comedy

[Anthony Yvanns]

Bonjour à toutes et à tous !

Je contacte aujourd'hui même l'organisme "Envie d'Agir" pour avoir de plus amples informations sur la création d'une association loi 1901 (et non une junior association) par un mineur ... et pour ainsi monter un dossier auprès de cet organisme dirigé par l'état, pour leur présenter le projet, et peut-être ainsi obtenir une bourse, une aide matérielle ... mais avant tout, une aide administrative !

Magicamicalement vôtre,

Anthony

[Bruno PEUGNET (Brunomagie)]

tiens nous au courant , le cas est intéressant !