Guso : 6 spectacles par an, et après ?

Benjamin FAIVRE · 22 octobre 2022

Bonjour à tous,

Une question m'est venu lorsque je prospectais un bar proche de chez moi dans l'optique de créer un RDV régulier.

Les bars et les restaurants qui proposent e régulièrement des animations (magie, musique, chant...) ne possèdent pas tous une licence de spectacle. Comment peut-on jouer plus de 6 fois dans ce type de lieu en étant au Guso ? Pour peu qu'un musicien vienne une fois par mois de janvier à juin, les gérants ne peuvent techniquement plus engager d'artiste (sauf détention d'une licence de spectacle).

Si quelqu'un a des infos, ça serait bon à prendre.

Benjamin

Modifié 22 octobre 2022 par Benjamin FAIVRE

Claudemage SALONI · 22 octobre 2022

il y a 8 minutes, Benjamin FAIVRE a dit :

Bonjour à tous,

Une question m'est venu lorsque je prospectais un bar proche de chez moi dans l'optique de créer un RDV régulier.

Les bars et les restaurants qui proposent e régulièrement des animations (magie, musique, chant...) ne possèdent pas tous une licence de spectacle. Comment peut-on jouer plus de 6 fois dans ce type de lieu en étant au Guso ? Pour peu qu'un musicien vienne une fois par mois de janvier à juin, les gérants ne peuvent techniquement plus engager d'artiste (sauf détention d'une licence de spectacle).

Si quelqu'un a des infos, ça serait bon à prendre.

Benjamin

Oui pour les gérants ils sont théoriquement organisateurs donc licence (mais bon....)

Par contre pour toi pas de problème avec le Guso tu es couvert

@Teddy REX pourra surement te répondre

Teddy REX · 22 octobre 2022

Il n'y a pas trop de solutions

6 spectacles ou moins GUSO SANS licence plus de 6 GUSO AVEC LICENCE

Maintenant ce n'est plus un problème pour demander des licences qui ce sont mues en simple attestation ( Voir la DRAC ) ou alors tu peux passer par un producteur qui te vendra tout simplement avec une facture au Bar .

Certains te diront : " met toi en autoentreprise ( micro entreprise maintenant) mais c'est NIET car et d'une il y a un lien de subordination avec le bar qui te donne un jour , une heure , et sans doute une durée et 2emment ce n'est que "deplacer le probleme " car dans le cas d'AE c'est TOI qui devra posseder la licence pour exercer

Voilou , La France et son administration ne facilite pas parfois des gens qui veulent travailler legalement........

Benjamin BCHLRD · 22 octobre 2022

Il y a 7 heures, Claudemage SALONI a dit :

Oui pour les gérants ils sont théoriquement organisateurs donc licence (mais bon....)

Par contre pour toi pas de problème avec le Guso tu es couvert

@Teddy REX pourra surement te répondre

Le point que tu soulèves m'intéresse @Claudemage SALONI
Pour être sur de comprendre: un établissement qui m'emploierait plus de 6 fois sans avoir de licence, risque un retour de manivelle, mais pas l'artiste?

J'ai déjà refusé des dates à cause de cela, mais si cela n'engage que la responsabilité de l'employeur et qu'il le fait en connaissance de cause...

Et par ailleurs, les 6 dates pour un même employeur sont-elles comptées de janvier à décembre?

Ou le point de départ est-il la date de la première presta?

Si quelqu'un a l'info, je ne l'ai pas trouvée...

Claudemage SALONI · 22 octobre 2022

Il y a 4 heures, Benjamin BCHLRD a dit :

Et par ailleurs, les 6 dates pour un même employeur sont-elles comptées de janvier à décembre?

Ou le point de départ est-il la date de la première presta?

Si quelqu'un a l'info, je ne l'ai pas trouvée...

Je pense que c'est un an glissant.

Il y a 4 heures, Benjamin BCHLRD a dit :

Le point que tu soulèves m'intéresse @Claudemage SALONI
Pour être sur de comprendre: un établissement qui m'emploierait plus de 6 fois sans avoir de licence, risque un retour de manivelle, mais pas l'artiste?

J'ai déjà refusé des dates à cause de cela, mais si cela n'engage que la responsabilité de l'employeur et qu'il le fait en connaissance de cause...

En "connaissance de cause" peut-être pas, mais comme souvent si c'est toi qui t'occupe de faire les 2 déclarations employeur et employé GUSO, rien ne t'empêche comme le dit @Teddy REX au dessus de faire pour lui la demande de la licence à la DRAC (c'est plus que de simple attestation apparemment !)

Benjamin BCHLRD · 22 octobre 2022

il y a une heure, Claudemage SALONI a dit :

En "connaissance de cause" peut-être pas, mais comme souvent si c'est toi qui t'occupe de faire les 2 déclarations employeur et employé GUSO

Je confirme!

Il y a 5 heures, Teddy REX a dit :

Maintenant ce n'est plus un problème pour demander des licences qui ce sont mues en simple attestation

Effectivement, je pensais que la licence était un sésame bien plus contraignant à obtenir (coût, formation, délai, paperasses, etc)

Je vais me renseigner davantage là-dessus.

Benjamin FAIVRE · 22 octobre 2022

Il y a 1 heure, Claudemage SALONI a dit :

En "connaissance de cause" peut-être pas, mais comme souvent si c'est toi qui t'occupe de faire les 2 déclarations employeur et employé GUSO, rien ne t'empêche comme le dit @Teddy REX au dessus de faire pour lui la demande de la licence à la DRAC (c'est plus que de simple attestation apparemment !)

La question est peut être naïve mais... C'est légal ?

Je veux dire à quel moment un patron demande à son employé de se déclarer lui-même au nom de l'entreprise ?

De même que demander une licence au nom d'une entité qui n'est pas la nôtre.

Déjà que partager un mot de passe est interdit, j'imagine que partager ses données tel qu'un numéro de sécurité sociale est un peu limite ?

Ou alors je suis totalement dans l'erreur ?

Teddy REX · 23 octobre 2022

où la , où là pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué

Ne pas chercher à complexifier la situation je m'explique

- le GUSO pour un employeur est fait sur une periode de 365 jours "glissants " c'est à dire 6 declar MAXI sur une periode de 365 jours sans avoir à demander une licence

- NON ce n'est pas legal de se declarer soi meme via le GUSO, comme je l'indique dans mon 1er message , il faut dans ce cas se mettre en entreprise de Prod ( tres complexe administrativement) car l'A.E. n'est pas possible comme indiqué dans ce 1er message

- Il ne faut pas resonner dans le sens "si je ne suis pas embeté , tant pis pour le restaurateur " car par exemple si tu es intermittent tu as le risque que les dates déclarées soient avalidées et transformées en dates au "régime general"

- Effectivement la demande de licence etant devenue tellement "simple" par rapport à ce que c'était avant , je ne vois pas pourquoi un patron de bar utilisant regulièrement des artistes ( musiciens, magiciens , chanteurs etc...) ne la demande pas ?

- J'ai reflechit à une autre solution benjamin : Tu pourrais créer une asso loi 1901 dont le but serait la production de tes spectacles pour cela , tu n'es "rien" dans cette asso () sauf l'Artiste engagé , il te faut donc trouver un(e) president(e) et un(e) secretaire-tresorier(e) qui demanderont une licence et qui te feront l'administratif et pourront te "vendre" aux differents patrons de bar et organisateurs

Voilà je pense avoir repondu à toutes les cogitations émises

Claudemage SALONI · 23 octobre 2022

Il y a 14 heures, Benjamin FAIVRE a dit :

La question est peut être naïve mais... C'est légal ?

Je veux dire à quel moment un patron demande à son employé de se déclarer lui-même au nom de l'entreprise ?

De même que demander une licence au nom d'une entité qui n'est pas la nôtre.

Déjà que partager un mot de passe est interdit, j'imagine que partager ses données tel qu'un numéro de sécurité sociale est un peu limite ?

Ou alors je suis totalement dans l'erreur ?

Evidement vous faites les démarches pour et avec votre futur employeur, beaucoup sont allergiques à faire eux-mêmes les démarches. Il faut leur tenir le clavier.

Mais oui c'est eux qui rentre leur mot de passe, etc..

Evidement les renseignements sont ceux de l'employeur et non les tiens

Benjamin BCHLRD · 23 octobre 2022

Il y a 10 heures, Teddy REX a dit :

Il ne faut pas resonner dans le sens "si je ne suis pas embeté , tant pis pour le restaurateur

Oui @Teddy REX je suis bien d'accord.

(mais peut-être t'adressais-tu à l'autre Benjamin?)

Cependant j'ai rencontré quelques restaurateurs qui font venir des artistes à la pelle sans licence et sans passer par le GUSO à part pour mes propres prestas. C'est d'ailleurs pour les miennes qu'il a fallu qu'ils se créent un compte, et je me suis donc limité à 6. Je ne sais pas comment ils fonctionnaient avec les autres artistes cela dit...

Le 22/10/2022 à 19:25, Benjamin FAIVRE a dit :

Je veux dire à quel moment un patron demande à son employé de se déclarer lui-même au nom de l'entreprise ?

@Benjamin FAIVRE Oui j'étais un peu sceptique aussi au début, mais @Claudemage SALONI a bien résumé!

Et sans forcément chercher à leur mâcher tout le travail, si l'argument "je m'occupe de tout" peut les rassurer ou les décider à m'engager, je préfère encore le faire et le faire bien.

Idem pour les particuliers d'ailleurs.