Monter une association à but non lucratif

[Anthony Yvanns]

Oh mais alors toi, quand il faut être sérieux ... t'es bien le premier à dire des bêtise quand même !

[Invité Ethan]

mais je suis sérieux quand je fais des propositions

Non vraiment si je dit des c°nneries, c'est une manière pour moi d'utiliser l'ironie, de détourner les propos de certains et de me marrer un bon coup (oui il ne me faut pas grand chose mais a St Etienne y a rien d'autre à faire -_-' )

Modifié 10 juin 2008 par Ethan

[Anthony Yvanns]

On te changera jamais toi alors ...

[Invité Ethan]

Si je n'existais pas il faudrait m'inventer

Bon maintenant je vous invite à revenir au sujet de ce post avant qu'un modo nous propose le thé et les p'tit biscuits (et puis j'ai plus faim)

Vasi mon Toto, dit nous tout...

[Anthony Yvanns]

Je suis actuellement en train de continuer la fiche détaillant notre projet, pour que je puisse l'envoyer le plus rapidement à l'organisme "Envie d'Agir" ... par la suite, je commencerai à créer les statuts de l'association que je t'enverrai Ethan ...

Je viens aussi de me procurer (contre 29€ >>> CHIC, j'aurai pas à payer ma cotisation ) un dossier comprenant pleins de fiches techniques et conseils pour monter dans les règles de l'art une association en toute légalité.

Je vais donc aussi passer pas mal de temps à lire ...

Magicamicalement vôtre,

Anthony ... dit Toto pour les intimes ^^

[Invité Ethan]

Héhé, je suis un intime

Il faut qu'on se voit assez vite alors, (mais aprés le bac!) pour réglé tout ça...

Et c'est quoi encore cette histoire de cotisation??? (j'men fou, je serais trésorier $$$$$$$ mon précieux)

[Anthony Yvanns]

Oui, pas de soucis, après le bac

Je pense fixer une cotisation à 20€ par membre.

[Invité Ethan]

Puta1n, c'est la ruine!!! (bon de toute façon si je passe et réussit le bac il parait que ma famille va soudainement être d'une générosité surprenante!!!)

[Invité lancelot]

Écoutez, il m'est déjà arrivé d'être bénévole pour une association pour une cause que je défendais, et parce que je le voulais, personne ne m'y a obligé !!!

Une rémunération ?

Oui j'en ai une ...

Celle de faire plaisir au public, et à moi-même ... et le remboursement des frais de déplacement (10€) !

Je ne vois pas en quoi cela peut vous poser un soucis ... si un artiste a décidé d'offrir une prestation, cela le regarde, et c'est tout à son honneur !

Anthony

Bonjour jeune homme. Voici quelques précisions sur le bénévolat artistique dans le cadre d'un spectacle qui, je l'espére, pourront t'aider. N'oublie pas que cela concerne AUSSI les techniciens...

Le bénévolat : conditions : Absence de lien de subordination à l'association, la seule gratification est la satisfaction personnelle, évidement, aucun salaire. Remboursement des frais possibles "au franc le franc" sur note, facture, ticket, justificatif comptable (pas de notes de frais… risque de requalification en "travail déguisé" ou "avantages en nature"). TOUT BENEVOLE doit signer une déclaration sur l'honneur de bénévolat (important pour notre spectacle).

Problème concernant les artistes : ne peuvent être bénévoles au sens où nous l'entendons généralement, c'est à dire effectuer une prestation sans rémunération. En principe, l'inspection du travail estime qu'ils doivent être payés, libre à eux de reverser leur salaire à l'OBNL (Organisation à But Non Lucratif, c'est à dire l'association en ce qui te concerne). Ceci est la règle. Les risques pour les artistes(par exemple, en ce qui concerne les ASSEDIC) et pour l'association : texte : article l 351-17-1 du Code du travail.

L'activité bénévole ne peut pas s'exercer chez un précédent employeur (rare dans le cas d'artistes); cette activité ne doit pas se substituer à un emploi salarié (ce qui est pile poil le cas des artistes) ; l'activité bénévole doit rester compatible avec l'obligation de recherche d'emploi. L'association risque une requalification en contrat de travail pour l'artiste, et ses conséquences.

Enfin, on notera que Jeannie Longo n'aime pas trop les artichauds, et, je suis d'accord : cela n'a STRICTEMENT rien à voir avec le sujet qui nous occupe actuellement.

Meuh !

[Anthony Yvanns]

Merci de ces indications Lancelot