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Publié le

Alors là, je comprends plus rien. Le cas expliqué par Peter est certainement extrème, et il faudrait voir plus loin car à mon avis il est plus complexe que ça. Car si on suit le raisonnement, il n'y a plus de benevolat possible. Toutes les personnes qui font du benevolat fournissent un travail, non rémunéré. C'est le principe du benevolat.

Je ne vois vraiment pas pourquoi un magicien (ou autre artiste) ne pourrait pas proposer ces services gratuitement à une association dont il fait partie. Bien sûr la question des frais est délicate, car si la prestation n'a rien à voir avec les statuts de l'association, ils ne peuvent pas être pris en charge. Si l'association concerne la magie, les consommables peuvent être pris en charge, mais ils deviennent sa propriété.

Enfin, c'est mon avis.

A l'avenir, je profiterai plus de l'instant présent que par le passé.

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Membres les + Actifs

Publié le

Effectivement, l'association au départ concerne les arts en général. Il n'est pas explicite que seul la peinture, la photographie et la sculpture soient concernés.

D'ailleurs, le président m'a appelé lorsqu'il l'a mise sur pied pour justement pouvoir l'ouvrir du coté des Arts de rue et de la Magie puisque celui-ci n'avait aucun "contact" dans cette branche.

Nous en sommes aux balbutiements de l'asso et les seules manifestations effectuées sont des expos à entrée gratuite, non axée sur la Magie puisque je n'ai pas la possibilité de pouvoir gérer cela pour l'instant.

Comme nous faisons bientot une expo, on m'a dit au départ: tiens, pourquoi ne fais tu pas quelques tours en rapports avec la photo, la peinture, histoire de donner une touche sympa à celle-ci (Une ou deux heures sur une semaine d'expo, aucune rentrée d'argent nii de pub pour l'Asso, ni de pub pour moi, je ne fais aucune presta).

L'idée me plaisait bien dans le sens où ca me donnait l'occasion d'exercer un peu "à nouveau" (d'ailleurs je vais ouvrir un post parallèle ces jours-ci sur une question similaire mais je préfére scinder les deux questions pour qu'on s'y retrouve plus facilement) d'où mes questionnements. J'ai préféré demander cela ici d'abord car ca peut toujours servir et je me suis dit que vous pourriez m'aider, aller dans les textes au départ me fait un peu peur vu leur complexité.

Merci encore!

Publié le

Merci beaucoup, je vais partir sur la base de quelques tours à droite à gauche pour divertir et rompre la glace, sans publicité et sans remboursement ni mouvement d'argent. Pouvoir exercer dans ce cadre me satisfait déjà pleinement, et je n'ai besoin de rien de plus.

Je réitère mes remerciements à votre disponibilité rapide et nombreuse.

Richard

Publié le

Merci de ce rappel Peter, ma culture de base est québécoise, pays du laxisme et comme j'habite la Suisse, je réalise à quel point les règles peuvent varier.

Je pense qu'il faut apprendre à respirer avant de bouger.

J'en profite pour te saluer, Mirko se joint à moi et nous espérons que tu seras encore du jury à Néchin l'an prochain,

Cette fois Mirko s'est inscrit dans les 2 catégories et c'est progrès depuis fin mars 2007 sont étonnant... Bonne fin de séjour en Russie

Publié le

Bon, eh bien je me rends compte que le guso m'a réellement dit n'importe quoi ...

Je sais que la prochaine fois, lorsque j'aurais besoins de réponses, je ne leur téléphonerai pas, mais poserai plutôt la question ici !!!

Je trouve ça vraiment halucinant ... la France a vraiment de réel progrès à faire !

Pour ce qui est de ton affaire Monsieur M, je pense, vu que l'assoce dont tu fais partie parle des arts (la magie en étant un ;) ), les frais de consommables peuvent se faire passer sur l'assoce ... d'après ce que j'ai compris.

Passez une bonne soirée ... et vive la France ! :D

Magicalement vôtre,

Anthony :cool:

La magie n'est que des illusions ...

Publié le

Après re lecture du post de Peter, j'ai l'impression que le problème venait du fait qu'il faisait partie du bureau administrateur de son asso que ça a coincé... non ?! :whistle:

Mon avis, n'est que mon avis, mais le restera toujours...

Fred SILHOUETTE

On n'a pas deux fois l'occasion de faire une bonne première impression. Lancelot

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    • Xavier Mortimer :  https://www.instagram.com/reel/DUBfLMjCEKH/?igsh=eDJudW9wcWR6bWU2
    • Je suis allé le voir en avant-première tout à l’heure et j’ai beaucoup aimé, la fin m’as laissé un peu sur ma faim … trop d’intrigues pas vraiment résolu à mon goût. 😄
    • Haha cette réponse est l’exemple parfait de l’incompétence générale qui règne dans l’administration… « c’est impossible, … sauf …. » donc en gros c’est possible…. 🙄!!    Tu pourras demander à 15 personnes de l’Urssaf, du ministère de la culture,… etc tu auras 15 réponses différentes à base de « oui exactement mais non pas du tout, c’est interdit sauf si c’est autorisé et dehors il pleut jusqu’à ce qu’il fasse sec … » l’important c’est les textes, et le sens des mots.    Je trouve le sujet passionnant et je connais bien le statut d’AE alors je me suis plongé dans les petites lignes du code du travail.    Et j’ai trouvé une circulaire de 2010 émise par le ministère de la culture :  Circulaire ministère de la culture On va résumer les points qui nous intéressent   Titre 1  - Introduction : rappel des modalités du régime  - Chapitre 1 : rappel des conditions d’accès général  - Chapitre 2 : on nous dit que les subventions ne rentrent pas dans le calcul du chiffre d’affaires « sauf » 🙄 si elles rentrent dans le calcul du chiffre d’affaires…    Titre 2 À la création du régime, les auto-entrepreneurs n’étaient pas obligés de s’inscrire au registre du commerce, mais pour le spectacle il est noté qu’il faut demander une licence d’entrepreneur du spectacle qui elle-même nécessite cette inscription, mais depuis le 1er janvier 2015 cette inscription est devenue obligatoire. Donc il faut juste demander la licence de spectacle.    Titre 3  - Chapitre 1 :  Il est indiqué qu’un artiste (au sens juridique du terme, donc un intermittent du spectacle ou un salarié) ne peut pas en plus se déclarer en autoentrepreneur. Par contre, un artiste (cette fois ci au sens artistique du terme) qui choisirait d’être autoentrepreneur peut parfaitement le faire du moment que c’est son unique régime pour cette activité.  - Chapitre 2 : Pas tellement intéressant puisque le RSI n’existe plus et que les AE sont maintenant rattachés au régime général de la Sécu. C’était une cause d’incompatibilité, mais ça n’a plus lieu d’être.   Titre 4 - Chapitre 1 : Là, il est question des prestations en tant que techniciens du spectacle. On nous dit que c’est aussi possible, mais pas forcément intéressant du fait de la nature même du régime et ses limitations de plafond pour le chiffre d’affaires. De l’absence de cotisations pour les droits au chômage, ainsi que l’impossibilité de déduire les frais.  - Chapitre 2 : C’est là le fameux lien de subordination. On nous dit que l’artiste doit être libre dans ses choix. Et que, en cas de litige, c’est le juge qui appréciera au doigt mouillé si il y a relation prestataire/client ou salarié/patron.    Titre 5  Rien de très intéressant, c’est un rappel sur le cumul des prestations chômage avec la création d’entreprise. En gros, si tu touche le chômage et que tu crées une entreprise, tu peux continuer à le toucher, déduction faite de ton chiffre d’affaires.    Résultat de la morale des courses, c’est tout à fait possible, avec toute les obligations d’un AE + licence d’entrepreneur du spectacle.    *sauf quand c’est pas possible *sauf quand c’est pas intéressant *sauf quand on est privé de libertés  *jusqu’à ce que ce soit plus possible
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