Très rigoureusement, non.
Euuhhh Frantz, peux-tu nous donner un texte OFFICIEL de référence sur ce cas précis (qui intéresse, je pense pas mal de monde), car (mais je peux me tromper je suis magicien et pas juriste) on est là dans le cas typique d'utilisation d'une reproduction qui peut être différente de l'original à plus de 30 %.
Par ailleurs, un peintre peut tout à fait "copier" une toile de maître s'il ne copie pas la signature.
Attention, si j'ai bien compris ce que demande Nirag, il s'agit de reproduire à une échelle différente un dos de carte bicycle ce qui n'entre pas dans le domaine de la contrefaçon si :
- le modèle n'existe pas
- la marque et le logo ne sont pas présents (Nirag, tu peux peut-être justement modifier le dessin pour cela).
Donc, je veux bien croire tout ce qu'on me dit sur le sujet, mais AVEC les textes à l'appui, ce serait vraiment un plus...
Par avance merci...
John je vais essayer d'apporter quelques informations complémentaires. Il s'agit effectivement de reproduire le dessin des bicycles à l'identique sur un support différent et de format différent aux bicycles (c'est à dire pour être précis en format A5 ou A4 sur papier cartonné 160 g passé ensuite à la plastifieuse). Si le dessin du dos des bicycles est identique, la couleur sera totalement oiginale et personnalisée puisque "retravaillée" avec photoshop. Comme le dit John, il ne sera marqué nul part ni fait mention nul part de la marque "Bicycle". En plus, je ne sais pas si cela a une importance, mais l'usage sera quelque peu différent car en général, sur la "face" il ne s'agira pas de figures de cartes mais de dessins, de chiffres, d'images ou de mots....DOnc ça ne ressemble plus du tout à "l'usage initial" à savoir un jeu de cartes.... Donc voilà si ces précisions peuvent vous aider à répondre plus précisément .... Merci encore pour votre aide.