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J'apprécie particulièrement, en terme législatif qu'on cite les textes référents plutôt que d'affirmer des "vérités" qui ne reposeraient que sur des "je pense que" ou des "je le sais par le fils de la concierge qui.."

- Les textes de loi ci-dessus on déjà été cités dans des messages antérieurs ;

- Il y a déjà plusieurs sujets sur VM consacrés à la propriété intellectuelle et à certaines de ses subtilités (droit des marques, droit d'auteur, droit des brevets) ;

- On ne peut pas citer l'intégralité du Code pénal à chaque fois que l'on fait une réponse.

On peut aussi, après avoir lu la réponse de quelqu'un, essayer d'aller faire quelques recherches soi-même pour voir si le gus a raison (un peu/beaucoup/pas du tout)... Et après on vient éventuellement lui demander des précisions...

tu mets le doigt sur un point essentiel (et c'est là que je voulais en venir) : le dos d'une carte doit-il être considéré comme une marque ou comme une oeuvre artistique ?

Il n'y a pas à "considérer" quoi que ce soit : le dos des cartes Bicycle est déposé en tant que marque (marque figurative), et c'est le droit des marques qui s'applique. C'est clair, carré, précis.

Sans le faire au cas où on se prendrait un procès... On n'a pas encore règlementé l'imagination, non ?

Les idées ne sont pas protégeables. Les façons de les exprimer, si. C'est le jeu ma pauv' Lucette... ;)

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On peut aussi, après avoir lu la réponse de quelqu'un, essayer d'aller faire quelques recherches soi-même pour voir si le gus a raison (un peu/beaucoup/pas du tout)... Et après on vient éventuellement lui demander des précisions...

Ah oui, le fameux "merci d'utiliser la fonction recherche, etc." :cool:

Or donc : "A moi Comte, deux mots !"

Car j'avoue trouver cela assez pratique, comme c'est le cas chez un bon auteur par exemple, de ne pas avoir justement à aller chercher des éléments INDISPENSABLES à droite ou à gauche pour pouvoir me faire une idée sur le bien fondé de ce que je lis...

C'est finalement le principe de cette rubrique (mais je peux me tromper).

Mais je l'ai dit, je ne suis que magicien, je ne connais pas par coeur l'intégralité des codes. Par contre je ne suis pas non plus prêt à avaler des couleuvres et c'est pour cela que je demandais les références (un peu comme les sources qu'on trouve dans un livre, lorsqu'un auteur se pose en référence sur un sujet). Ni plus, ni moins...

En tout cas merci encore de les avoir mises.

mdr

Le plus beau sentiment qu'on puisse eprouver est le sens du mystere... (A. Einstein)

Publié le

Oui Merci à toi Frantz pour ta réponse très complète et très détaillée.

NIRAG

www.nirag.fr

Envie de votre propre acrostiche personnalisé ? Contactez moi.

Publié le
Car j'avoue trouver cela assez pratique, comme c'est le cas chez un bon auteur par exemple, de ne pas avoir justement à aller chercher des éléments INDISPENSABLES à droite ou à gauche pour pouvoir me faire une idée sur le bien fondé de ce que je lis...

D'accord sur le principe, mais il y a des limites... Un livre de cartomagie serait-il digeste s'il devait, à chaque fois, et dans chaque tour (pour ne pas avoir à rechercher), expliquer : ce qu'est un jeu de cartes, combien il y en a, le principe des faces/dos, la tenue de la donne, la coupe d'un jeu, le mélange à la française, etc. ?

De mon point de vue, dans ce contexte bien précis, la réponse "c'est le droit des marques qui s'applique" me semblait être du même ordre que si l'on disait à un cartomane "il suffit de faire un comptage Elmsley..."

Bref, l'important c'est que la question ait trouvé une réponse... ;)

Publié le
non c'est pas interdit, çà fait parti du droit de parodie...

Encore faut-il que la parodie ne puisse être considérée comme insulte publique... Ce qui n'est pas toujours facile à déterminer... ;)

(En l'occurrence, sur le logo en question, je pense que tout dépendrait du contexte : sur une affiche clairement humoristique, ça devrait passer, mais s'il est vendu sous forme d'autocollants par une asso militante, je suis moins sûr...)

Publié le

Encore faut-il que la parodie ne puisse être considérée comme insulte publique... Ce qui n'est pas toujours facile à déterminer...

Donc au fond, chaque application de loi dépend de son interprétation...

Finalement, ce serait pas plus simple sans? ;)

Publié le
Donc au fond, chaque application de loi dépend de son interprétation...

Bah oui... C'est pour ça qu'il y a des procès et des juges... Le monde réel n'a pas la beauté parfaite des mathématiques... ;)

Finalement, ce serait pas plus simple sans?

Plus "simple", peut-être... Mais plus juste ?...

Et si on demande une autorisation écrite chez Bicycle, cela donnerais quoi ?

S'il disent oui, il n'y a pas de problème bien sûr !... ;)

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    • Hum…  Je vais arrêter de débattre de tout cela car j’ai un travail éditorial exigeant en cours, désolé, mais je vais quand même ajouter ceci : Attention à l’emploi de cette formule : « le temps s’écoule ». À la limite « le temps c’est cool » mais considérer le temps comme un flux alors que tu parles de relativité générale c’est « téméraire » (euphémisme 😉). Chaque observateur suit sa ligne temporelle. Et dans la théorie d’un univers-bloc toutes lesdites lignes coexistent. On est loin d’une sorte de fluide qui coule.  On a lu que tu faisais une grave confusion entre la rotation terrestre (un mouvement autour de son axe) et sa révolution autour du soleil, que tu ne connaissais pas la notion de barycentre, etc. Bref (et je ne dis pas ça méchamment mais, comme tu m’as taclé sur ma prétendue ignorance de – je cite – « notions qui figuraient au programme scolaire […] communément admises », je peux me permettre une réponse un tantinet incisive par esprit d’équilibre 😛) mieux à mon avis vaut que tu exposes principalement des idées philosophiques que tu sembles mieux connaître. Tu en as évoqué quelques-unes précédemment, ce sera avec plaisir de te lire à ce propos. 
    • Selon ton raisonnement, le Soleil dont la lumière met environ huit minutes avant d’arriver sur Terre, n’existe pas avant que je n’observe cette lumière… 🧐 (Et pour un aveugle le Soleil ne prend jamais la peine d’exister 🤨.) Poussons le bouchon encore plus loin : comme toute lumière met un certain temps à nous parvenir, rien n’existe. 😁   Remarque, je veux bien ne pas exister puisque rien ne me garantit que l’étoile Mu Arae existe encore au moment où je l’observe 😉.    Par ailleurs il faudra m’expliquer comment une créature (ou un matériel) quelconque pourrait bien m’observer depuis une étoile dont la température fait plusieurs milliers de degrés… (🥳)  
    • (Ou moins de 40000 personnes selon les estimations, mais ça fait quand même du monde.) Que dit ChatGPT à ce propos ? : « Le terme « hallucination collective » est souvent utilisé dans les récits populaires, les légendes urbaines ou la fiction, mais il n’a pas vraiment de fondement scientifique au sens strict. En psychologie et en neurosciences, une hallucination est une perception sans stimulus externe, générée par le cerveau d’une personne. Par nature, c’est un phénomène individuel : ton système sensoriel et ton cerveau créent cette expérience pour toi seul. Quand on parle d’« hallucination collective », on imagine plusieurs personnes voyant ou entendant exactement la même chose inexistante, de façon synchrone, comme si leurs cerveaux étaient reliés. Scientifiquement, ce n’est pas observé : il n’existe pas de mécanisme biologique connu qui ferait « diffuser » une hallucination d’un cerveau à l’autre en temps réel. En revanche, il y a des phénomènes qui peuvent ressembler à l’idée : Suggestion et influence sociale Si une personne convaincante décrit quelque chose (« Regardez, là-bas, un OVNI ! »), d’autres peuvent finir par croire l’avoir vu, surtout dans des contextes ambigus. Ce n’est pas une hallucination pure, mais une construction de mémoire et d’interprétation partagée. Biais de mémoire et reconstruction Avec le temps, un groupe peut « se souvenir » d’un événement de façon similaire, même si l’événement n’a pas eu lieu ou était très différent. C’est ce qu’on retrouve dans le faux souvenir collectif ou l’effet Mandela. Contexte physiologique ou environnemental commun Des facteurs comme le manque d’oxygène, certaines drogues, ou une privation sensorielle dans un groupe peuvent provoquer des hallucinations individuelles… qui se ressemblent parce que le contexte et les attentes sont communs. En résumé : Non : il n’y a pas d’hallucination véritablement partagée par transmission directe. Oui : il existe des illusions, faux souvenirs et perceptions influencées par le groupe qui peuvent donner l’impression d’une hallucination collective. Si tu veux, je peux aussi te donner des exemples documentés d’événements interprétés comme des hallucinations collectives, mais qui s’expliquent autrement. Les « apparitions » de Fatima (Portugal, 1917) Des dizaines de milliers de personnes disent avoir vu le « miracle du soleil » : l’astre aurait dansé dans le ciel, changé de couleur, etc. Explication possible : observation d’un phénomène optique (parhélie, halo solaire) + effets physiologiques d’un regard prolongé vers le soleil + attente religieuse intense amplifiant la perception et la mémoire. […] »
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